[modéré] Si je te dis que j’ai répondu.
Droit d'auteur effacé dans les règles du topoguide
Je recommence une deuxième fois :
Est il normal/légal de bannir à vie un contributeur l’empêchant ainsi tout accès à ses droits sur ses textes et photos ?
Comment faire dans ce cas ?
Tu peux rester poli et me répondre.
Quand on voit le ton de ta réponse on se demande comment est traitée une demande aux gentils organisateurs à l’abri des regards…
J’aurai envie de te dire que si le contributeur s’adonne avant tout aux injures, insultes, diffamation et a des pratiques hors charte comme le vandalisme : alors oui il est normal de le bannir à vie. Et je ne pense qu’il ne puisse y avoir de soucis judiciaire… enfin tant que le site ne porte pas plainte.
Que faire dans ce cas ?
Une demande écrite (il y a d’autres moyens qu’un forum pour contacter le site) en bonne et due forme sans équivoque, avec des termes légaux. Par contre la demande ne peut prendre le type de : « je veux qu’on supprime tout mon contenu ». Parce que c’est à l’auteur d’indiquer de manière précise le contenu dont il s’agit pour éviter toute équivoque.
Enfin, comme dit plus haut, le droit de retrait s’applique à une oeuvre… ce n’est pas simplement un arrêt d’un contrat ou d’une licence d’exploitation. Ceci implique également que si vous revenez sur votre droit de retrait et que vous souhaitez remettre votre photo ou votre contenu protégé par le droit d’auteur dans une diffusion quelconque comme un autre site internet (par exemple Skitour)… Le contenu pourrait être repris sur C2C car :
Article L121-4 du CPI
Lorsque, postérieurement à l’exercice de son droit de repentir ou de retrait, l’auteur décide de faire publier son oeuvre, il est tenu d’offrir par priorité ses droits d’exploitation au cessionnaire qu’il avait originairement choisi et aux conditions originairement déterminées.
Et j’ajouterai également qu’il existe de belles jurisprudence sur le droit de retrait pour tenter de négocier des cessions plus onéreuses et qui ont rendu le droit de retrait caduque.
Mais ce n’est que mon avis d’un simple contributeur.
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Dans les faits il n’est pas proposé autre chose que de pouvoir effacer (cas par cas et pas soi même, laborieusement donc) les photos où l’on est reconnaissable. Rgpd.
Le reste est refusé.
Dans les faits ce que tu appelles insultes, injures est bien souvent exagéré.
Exemple type : les réponses de borut ci dessus qui selon c2c serait dûes à mon propre comportement inadmissible.
Dans les faits on a un sentiment de 2p2m et d’impunité.
Je te rassure, ce n’est pas le cas des documents personnels sous licence Creative Commons avec paternité,
pas d’usage commercial, pas de modification (CC by-nc-nd).
Quand au contenu collaboratif (licence CC by-sa), le but est qu’il soit retravaillé par d’autres personnes. Donc il appartient à tout le monde (ou ce qui revient à peu près au même à personne).
Ce qui peut troubler certaines personnes dans les conditions des sites internet (C2C ou d’autres sites), c’est que le site est obligé d’avoir une copie de chaque document pour pouvoir le publier sur internet. Celà ne constitue en rien pour l’auteur un renoncement à ses droits, mais permet de facto au site de publier tout ce que les utilisateurs y chargent.
C’est vrai qu’on apprend des tas de choses ici.
Et c’est pas partout qu’on trouve un forum qui laisse une place si généreuse aux bannis à vie 
Moralité : faudrait peut-être en tirer les conséquences : plus bannir à vie pour se donner plus de moments pédagogiques ?
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Dans l’exemple précis que j’ai en tête… ce n’est pas vraiment exagéré… Enfin de parler d’insultes et d’injures, de vandalisme, etc… Ce qui était par contre exagéré c’était bien le comportement.
Je ne suis pas @Floc. Peut-être avons-nous fait le même type de carrière à l’université, mais c’est tout. Merci de ne pas confondre.
Si vous n’êtes pas celui.celle que je pense, veuillez m’excuser. Le respect des femmes est aussi l’écriture nouvelle d’inclusité pour ne pas les laisser de côté, il n’y a rien de sexiste.
#porsilapongo
Je vous laisse, bonne journée.
Quoi… Comment ça. Tu n’es pas moi ?
C’était pourtant criant de ressemblance ce petit message subliminal concomitant.
Je suis déçu. Cela voudrait dire que MarieMolière se trompe.
Ok mais qu’en est t’il du droit d’accès à ses documents personnels une fois banni ?
Si l’on souhaite effacer ses contributions, dans les faits il est proposé de les noyer dans un compte « bidon », je ne me rappelle plus le nom, qui réuni tous ceux qui on voulu partir.
C2C garde ainsi la totalité des sorties ( textes, infos, photos).
Est ce normal/légal ?
Je ne sais pas … je ne suis pas juge.
Mais as-tu lu les 193 messages de la discussion. Tu devrais trouver un certain nombre d’informations qui devrait répondre à tes questions.
Les propos d’@Floc n’ont pas été modérés car ils ne contiennent aucun sexisme ni « supposition de transidentité » de sa part mais une remarque sur le fait que derrière un pseudo peut se cacher n’importe qui, dont potentiellement un homme dont le patronyme serait Marie.
Ça c’est sexiste par exemple :
Et relisez bien, mais je ne dis aucunement que vous êtes un homme ou une personne transgenre. Je dis juste, qu’on n sait pas réellement qui se cache derrière votre pseudo … ni derrière l’identité que vous souhaitez nous faire croire.
Et je n’ai aucun problème à rire d’un quiproquo quand une personne apprend que je ne suis pas du sexe qu’elle avait imaginé en lisant mes contributions. Sinon ce serait sexiste que de s’en offusquer justement. Car il n’y pas de mal à être un homme, une femme, une personne transgenre, un chat, un arbre…
Et relisez, je ne me suis pas offusqué au premier Monsieur dont vous m’avez affublé sans discernement.
Quoiqu’il en soit si vous êtes réellement une personne qui souhaite nouvellement contribuer, et que vous découvrez les conditions de C2C, je souhaiterai alors comprendre quelque chose :
Qu’elle est votre motivation originale ?
Vous aurez un paquet d’excuse de ma part à partir du moment où j’aurai enfin une réponse à cette question. Sans réponse à cette question, je continuerai à penser que vous êtes plus Jean ou Baptiste que Marie.
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« Pseudo » en grec, signifie « faux ».
Pseudonyme = Faux nom.
On peut donc tout imaginer sans se faire traiter de Je ne sais quoi.
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J’ai parlé qq part de tunes dans la bastringue…
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ah mais en fait vous ne savez vraiment pas lire.
Où ai-je dis cela ? C’est vous qui parlez de pénal, d’assises et personne d’autre… je mettais juste en avant une contradiction dans vos propos.
Vous ne savez pas lire… ceci en est la preuve.
Qui vous dit que je suis un homme ? Qui vous dit qu’on ne partage pas ce compte à deux avec mon compagnon ?
Vous m’interdisez de vous répondre ? Je suis libre non ? Et comme expliqué j’arrêterai de vous importuner qu’à la seule condition où j’aurai la réponse que nous avons été nombreux à vous poser :
Quelle est votre réelle motivation.
Car non, dans la vraie vie personne qui arrive pour la première fois dans une association et s’adresse aux personnes comme vous le faites. Donc vous cachez forcément quelque chose…
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C’est marrant, un nouvel arrivant n’a pas accès à cette partie du forum directement…
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Autant pour moi, je pensais que vous parliez du sujet réel et pas du sujet râlage qui a suivi lors de son déplacement dans la section idoine du forum.
Vous êtes donc la première personne dans l’histoire de C2C à commencer à fréquenter le forum par la section modération, démarche originale.
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