Bonjour @Contributeurs,
Voici une première proposition de modification de l’ébauche de la charte (voir le débat) :
En résumé, par rapport à l’ébauche, la libre concurrence ne peut s’appliquer que si le topo tierce (autre que celui de l’ouvreur/gestionnaire local) est autorisé par l’ouvreur/gestionnaire local.
Version originale
Dans le cas où un itinéraire est décrit par ailleurs sur d’autres supports que le topo rédigé par l’ouvreur ou le gestionnaire local (autres topos papiers, site web, blogs), alors une ébauche peut toujours être créée.
Version alternative
Dans le cas où un itinéraire est décrit par ailleurs sur d’autres supports que le topo rédigé par l’ouvreur ou le gestionnaire local (autres topos papiers, site web, blogs), et que ces supports sont autorisés par l’ouvreur ou le gestionnaire local 1, alors une ébauche peut toujours être créée.
1 Un support tierce non autorisé s’entend dans le cas ou l’ouvreur/gestionnaire local s’engage à entreprendre les démarches raisonnables pour demander le retrait des informations.
Modalité du vote
- Le vote dure une semaine (cloture le 12 juillet vers 9h30)
- Si le pour obtiens un score de 66% ou plus, alors la version alternative remplacera la version originale du paragraphe IV.4.A
###Êtes vous pour cette version alternative ?
- Pour
- Contre
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