Posté en tant qu’invité par Nukem:
oliv a écrit:
n’y a t’il que des abrutis sur ce forum?
Tiens, c’est marrant, c’est aussi la question que je me posai en lisant ton post.
ma question ne concernait pas que les abeilles,
Tu veux dire qu’on peut pas faire de procès aux abeilles en cas de voie mal purgée ? Bizarre ça …
mais tous les
problèmes possibles, par ex les voies mal purgées.
je précise donc ma question: quand quelqu’un est payé pour
équiper une voie, quelle est sa responsabilité, combien de
temps…?
Ah, ok.
Donc, en vertue des articles 115-2,115-3 et 115-10 du code des SNE de la FFME, des normes ISO 9901, 9902 et 9902 revision 1 du Cosiroc, on peut schématiser comme suit.
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Un équipeur est considéré comme responsable dés la minute où il forme l’idée d’équiper une ligne.
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Ce contrat moral à une durée mininale de 99 ans et est reconduit de manière tacite. Attention, ce contrat n’est pas soumis à la loi n° 2005-67 du 28 janvier 2005 tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur.
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Ce contrat engage la descendance de l’équipeur si ce dernier n’est plus capable de remplir ses obligations.
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Un grimpeur peut intenter un procès à l’équipeur pour le motif de son choix. La preuve de sa non culpabilité est à charge de l’équipeur.
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En cas d’incident incluant quelque forme de faune que ce soit, grimpeurs mis à part, l’équipeur doit répondre automatiquements aux charges de maltraitance envers des animaux.
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Est considéré comme rétribution et engage l’équipeur ad vitam eternam :
Toute forme de considération
l’achat d’un receuil topographique
le don de magnum pour les équipeurs Haut-Rhinois (en vertu des accords de concordat)
le don de matériel servant à l’équipement à demeure des SNE
tous les dons en nature sous quelque forme que ce soit.
Voilà, j’espère t’avoir éclairé et t’engage vivement à demander €1M de dommage et intérêts pour ta mésaventure. Moins, et le juge ne te prendra pas au sérieux.