Responsabilité pour les enfants que j'emmène grimper

#1

Bonjour,

Maman d’une petite fille unique, j’emmène souvent grimper avec nous des petits amis a elle. Casques même au pied des voies (viaduc) baudriers adaptés sécurité maxi. Je refuserais les enfants qui n’obéissent pas (jamais eu).
Je n’ai aucun diplôme je ne demande pas de rémunération.
Il y a un rappel de 30m et je me suis posée la question en cas d’accident dans quelle mesure je pourrais être ennuyée??

Puis je continuer a emmener les petits amis de ma fille ou est ce trop risqué?

Merci d’avance!

#2

bonjour
tout d’abord pose la question à ton assureur, et demande toi si tu es bien assurée ainsi que ta fille
suite à cette réponse, tu vas peut être carrément arrêter l’escalade ou changer d’assureur!
à moins que tu ne sois licencié, et donc assurée spécifiquement?

sinon, d’une manière générale, et sans vouloir te faire peur, saches que juridiquement tu es 100% responsable
et qu’à l’extrême, s’il s’avère que tu es plus expérimentée que ceux qui grimpent à coté de toi, tu peux être mise en cause si tu as vu une erreur et que tu ne la leur as pas signalée, même si tu ne les connais pas (cas d’école, qui doit quasiment jamais être appliqué!)
bref, il faut être conscients des risques juridiques, mais faut pas que ça incité trop à rester devant la télé
c’est la même problématique si tu emmènes ta fille et ses amies en baignade ou en rando, ni plus ni moins…

#3

Posté en tant qu’invité par Papi-ion:

Bonjour,

Oui c’est effectivement risqué puisque ces enfants sont sous votre responsabilité, puisque les enfants vous sont confiés.

En cas de problèmes vous devrez justifier de vos compétences en escalade, je vous invite donc à être formée voire diplômée en escalade, ce qui prouvera votre bonne foi envers autrui.

De même un minimum notions de secourisme sont recommandées.

Sans formation, la sanction serait donc plus lourde et on pourrait vous reprocher une forme d’inconscience, ou une méconnaissance du danger inhérent à l’activité.

Un bon point pour les casques ! indispensables pour les enfants et fortement conseillés pour les adultes.

Formation : par exemple être pratiquant dans un club d’escalade, passer des passeports escalade FFME etc…

bonne formation en pensant à vos enfants et ceux que vous emmenez.

#4

Papi.on, heureusement que tout le monde ne se pose pas autant de questions avant de faire découvrir l’escalade autour de soi!

#5

[quote=« lilozoiso, id: 1503971, post:1, topic:132683 »]Bonjour,

Maman d’une petite fille unique, j’emmène souvent grimper avec nous des petits amis a elle. Casques même au pied des voies (viaduc) baudriers adaptés sécurité maxi. Je refuserais les enfants qui n’obéissent pas (jamais eu).
Je n’ai aucun diplôme je ne demande pas de rémunération.
Il y a un rappel de 30m et je me suis posée la question en cas d’accident dans quelle mesure je pourrais être ennuyée??

Puis je continuer a emmener les petits amis de ma fille ou est ce trop risqué?

Merci d’avance![/quote]
Quel est l’avis des parents qui te confient leurs enfants?

#6

Posté en tant qu’invité par Moi:

fr4n"ço1s +1

Je crois que je n’aurais jamais initier qui que ce soit en me posant la question de la responsabilité…

lilozoiso

Dis est-ce que tu te poses les mêmes questions quand les amis de ta fille jouent dans le jardin ou sa chambre… Je n’y connais rien mais ça doit être la même… Non…?

#7

Les parents des enfants qui me les confient savent qu’on part faire de l’escalade… Le fait que je sois pompier les rassure peut être j’en sais rien… Mais je n’ai jamais eu aucun refus des parents des petits que j’emmène qd ma fille leur propose! J’ai souvent à l’issue de la journée des parents qui me remercient, me disent que leurs enfants sont enchantés et qu’ils demandent sans cesse a y retourner…

Mais en cas d’accident je pense que peu importe les bons rapports, c’est l’assurance qui doit se retourner contre moi (je suppose)??

Pour ce qui est des notions de secourisme aucun pbm je les ai.

Pour la formation je me vois pas passer le BE « juste » pour emmener les potes… De la même façon qd je fais grimper des amis ce doit être le même pbm non? Le fait qu’ils soient majeur change t’il la donne?
Pour la première fois depuis 10 ans je me pose ces questions … Mieux vaut tard que jamais?

J’appelle demain mon assurance, je ne suis même pas certaine d’être couverte moi même pour ce genre d’activités… Ma GAV exclue les sports à risques il me semble!

#8

Sur un forum juridique j’ai eu justement une réponse qui disait qu’en cas d’activité classique (jouer dans le jardin, ballade dans les bois etc) pas de soucis, mais qu’en cas de pratique d’activité « dangereuse » (l’escalade en fait parti) l’assurance pouvait se dégager suivant le contrat…
On me conseillait de faire une décharge à remplir par les parents mais je ne me voit pas faire ca!!!

#9

Posté en tant qu’invité par Fredooooooo:

[quote=« lilozoiso, id: 1503971, post:1, topic:132683 »]Bonjour,
Maman d’une petite fille unique, j’emmène souvent grimper avec nous des petits amis a elle. Casques même au pied des voies (viaduc) baudriers adaptés sécurité maxi. Je refuserais les enfants qui n’obéissent pas (jamais eu).
Je n’ai aucun diplôme je ne demande pas de rémunération.
Il y a un rappel de 30m et je me suis posée la question en cas d’accident dans quelle mesure je pourrais être ennuyée??
Puis je continuer a emmener les petits amis de ma fille ou est ce trop risqué?
Merci d’avance![/quote]
La règle de base est simplement qu’on ne peut jamais s’exonérer, à priori, d’une mise en cause de sa responsabilité. Mais, c’est pas pire, ou pas meilleur, que dans la plupart des actes de la vie de tous les jours.
Tu organises un anniversaire en invitant des petits amis à ta fille. S’il y a un accident, ta responsabilité peut bien évidement être engagée.
Idem si tu te promène dans la rue etc.
En ce sens, l’escalade n’a rien de particulier. En cas d’accident, il faudra pouvoir démontrer que tu n’as pas fait de faute et que tu as exercé toutes les diligences permettant de pratiquer en sécurité. C’est la même chose, voir pire, pour un initiateur ou un professionnel. Bien évidement, il faut regarder de près ton assurance pour vérifier la prise en charge de l’escalade dans ta responsabilité civile. Mais, cela ne t’exonéra jamais de la mise en cause de ta responsabilité, au civil ou même au pénal.
Ensuite, il ne faut pas non plus psychoter. Les condamnations au pénal pour des amateurs ne sont pas nombreuses. Il faut tout de même y aller à la grosse louche (abandon de partenaire dans le Couturier, tromperie caractérisée sur son niveau de compétence etc).
Dans tous les cas, il faut bien en discuter avec les parents.

#10

Posté en tant qu’invité par Fredooooo:

[quote=« lilozoiso, id: 1504055, post:8, topic:132683 »]Sur un forum juridique j’ai eu justement une réponse qui disait qu’en cas d’activité classique (jouer dans le jardin, ballade dans les bois etc) pas de soucis, mais qu’en cas de pratique d’activité « dangereuse » (l’escalade en fait parti) l’assurance pouvait se dégager suivant le contrat…
On me conseillait de faire une décharge à remplir par les parents mais je ne me voit pas faire ca!!![/quote]
je suis étonné qu’on t’ai donné un conseil de ce type sur un forum juridique. Une décharge ne permet, bien évidement, pas de s’exonérer de sa responsabilité en cas de grosse faute. Attention, ça ne signifie pas que cela ne t’aidera pas en cas de poursuite. Ca te permettra de démontrer que tu as expliqué les risques de l’activité. C’est très important. Mais, ça ne changera rien si tu fais une grosse boulette ne rentrant pas dans le cadre normal des risques de l’activité.

#11

le lien de la discussion sur le forum juridique :

http://www.forumjuridique.net/t3714-responsabilite-envers-les-enfants-qui-me-sont-confies#29704

Si je règle mon histoire d’assurance qui doit couvrir les activités à risque aussi je devrais être plus sereine alors!

Du coup cet aprem je me suis limitée à la children du viaduc des fauvettes en 5a que j’équipe par le haut. Après tout les gamins sont contents aussi et moi je suis plus tranquille!
Même si je sais qu’ils peuvent très bien se casser la jambe en descendant de la voiture en rentrant, je ne vois pas les parents me remettre en question s’il se casse la jambe comme cela. Alors que s’il se rappe les dents en oubliant de mettre les pieds contre la paroi en redescendant ca me gênerait un peu plus… (la voie est sur un coin du pilier et parfois en tombant ils passent de l’autre côté)!!

#12

Posté en tant qu’invité par Fredoooo:

C’est bien évidement faux.
Je vais prendre un cas extrême qui permet de comprendre aisément qu’une décharge de responsabilité ne permet pas de disculper contre toutes poursuites : la signature d’une décharge de responsabilité ne peut pas permettre de s’exonérer de poursuite en cas d’homicide.
Attention, je ne dis pas que cela n’aidera pas en cas de pépins. Ca aide à démontrer que tu as expliqué les risques de la pratiques.

#13

Après recherches effectivement la décharge de responsabilité n’a aucune valeur si ce n’est d’informer la personne des risques …
Bon de toute façon je ne me vois pas demander cela aux parents des copains!
J’vais mettre à jour mon assurance, qu’elle n’exclue pas les sports à risque et puis on va se contenter de faire des trucs sans risques j’ai pas envie de m’inventer des emmerdes la ou je peux les éviter ^^
Merci pour tout!

#14

Je suis de l’avis de Fredoooo lorsqu’il précise qu’il ne faut pas psychoter de trop!
Emmener des enfants grimper, ou faire une ballade, ou encore un tour de vélo n’est ni plus ni moins qu’un « acte de la vie courante ».
Il ne s’agit en aucun cas, le cas échéant, d’une activité d’encadrement, ni rémunérée, ni même bénévole!
Si tu disposes de compétences réelles en escalade, et que tu les fais grimper en prenant "les précautions " nécessaires, je ne vois pas bien en quoi on pourrait t’inquiéter.
Fredoooo cite sans entrer dans le détail les quelques cas de jurisprudence ou des « compagnons de cordée » ont été condamné à la suite d’un accident…, et dans ces cas, les fautes sont bien plus que caractérisées!
Un excellent livre à conseiller, dans la foulée de ce post : « Droit et responsabilité en montagne » - de Marcel Pérès (2006) - éditions « Presses Universitaires de Grenoble ».
« Agir en bon père (mère) de famille », voilà l’essentiel!

Bonne grimpe avec les enfants…

#15

voila, tout à fait!

je pense qu’en cas de pépin, un initiateur ou un simple passeport FFME devrait prouver que tu expérimentée
pour ma part, je n’ai passé ni l’un ni l’autre mais pourrait prouver que je suis dans un club depuis 15 ans…

exact
pour donner une exemple de « grosse louche », un gars, pour frimer, avait emmené une fille en grande voie, alors que lui même avait fait une seule fois du rappel
évidemment ça c’est mal passé et il a été condamné
ce n’est pas le même cas de figure avec ta bande de gamines aux fauvettes!

#16

Arg, grillée par fr4n"ço1s…

Effectivement, passer le BE ou le DE maintenant, qui sont des diplômes professionnels, n’est pas du tout d’actualité dans ton cas, mais l’initiateur SAE (et SNE) déjà plus. Si tu es en club FFME, passer un passeport montrera au moins que tu es autonome en escalade et que tu connais les manips.
Ca pourrait t’aider à te « défendre » en cas de pépins.
Après, je rejoins les autres pour te dire de ne pas psychoter, il doit y avoir autant de risque si tu as un accident de voiture, ta responsabilité est engagée (mais si tu as ton permis, tu seras moins embêter que si tu ne l’as pas, pour faire un parallèle)
Bonne grimpe.

#17

Je ne suis pas licenciée… Je ne grimpe pas en club, n’ai quasiment jamais mis les pieds en salle.
J’ai toujours grimpé depuis très jeune, seule avec des amis, outdoor seulement…
Mon matos est entretenu, je le renouvelle dés le moindre signe de fatigue (et souvent avant car j’aime ca).
Mais je n’ai aucune preuve de mon niveau (juste suffisant à faire ce que je fais d’ailleurs) …
Qd a passer les diplôme je veux bien ^^ J’ai juste pas le niveau en grimpe… Les manip de corde, de sécurité etc je les connais… Mais je suis juste nulle en escalade :wink:

#18

bah le passeport bleu FFME ça doit être niveau 5sup! mais faut être dans un club FFME
sinon un stage UCPA ça doit pouvoir servir de preuve…

et puis honnêtement, te prends pas trop la tête, si tu fais grimper des gamins en moulinette sur un viaduc, il y a très peu de chances qu’il arrive quelque chose, et si ça arrivait, ça ne te serait surement pas imputable…
je te conseille surtout de commencer à creuser la question avec ton assureur

#19

Le passeport ne certifie pas la capacité d’encadrer, il faut au moins initiateur (SAE suffit? Notre viaduc est 100% artificiel)

Les accidents graves sont très peu probables sur le viaduc même en tête. Pour les petite blessures je ne vois comment ça peut t’embêter.
Mon expérience:

  1. Ma fille ainée (mineure à l’époque) a eu un accident assez grave mais sans séquelles à long terme. Ni moi ni personne avec + d’expérience avec nous n’étaient pas mis en cause (bien que les circonstances étaient très bizarres)
  2. J’ai amené à Bleau une copine de ma fille venue de Moscou. Elle a eu une blessure sans danger mais on a du faire quelques points de suture pour la raison cosmétique. A l’hôpital j’avais du mal à les persuader de lui laisser sortir sans autorisation parentale (les parents étaient en Russie). Pas de problème pour l’opération-même. En fin de compte on a décidé que son père envoi le scan d’autorisation par mail.
#20

[quote=« lilozoiso, id: 1504055, post:8, topic:132683 »][/quote]
A mon avis, la décharge, devant un tribunal ne vaut rien.

S’il arrive un accident grave, t’es responsable, et, à moins d’avoir pris absolument toutes les précautions, cas de figure idéal, s’il y a une partie civile, tu risques les pires ennuis au pénal et probablement de payer l’addition au civil, pour peu que ton assurance ne couvre pas ce genre de problème.

Je ne pense pas qu’être initiateur ou BE change quoi que ce soit si on veut vraiment te chercher les poux et qu’on peut t’imputer une faute.