Oui, et alors? C’est aussi le cas pour n’importe quel accident, y compris lors d’une sortie entre copains.
Donc quel est l’intérêt de bouter les sorties entre autonomes hors du cadre du club?
Responsabilité d'encadrement des sorties
A mon sens le problème potentiel concerne le président (et le club en tant que personne morale) : si c’est hors du cadre du club, ça ne le concerne pas, si c’est dans le cadre du club on pourrait aller chercher sa responsabilité.
La question pourrait donc être : dans quelle mesure un président de club est responsable de la manière dont se passe une sortie non encadrée, ou plus précisément pour laquelle les membres s’organisent librement entre eux sans l’intervention des instances dirigeantes du club.
Pour les participants, encadrant officiel ou officieux ça ne change probablement pas fondamentalement le problème en cas d’accident même si leur responsabilité est quand même moins « automatique »
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Ça dépend si c’est une sortie au programme ou pas. Si pas au programme, le club n’a rien à y voir.
Oui je parle de sorties « dans le cadre du club », donc au programme, utilisant éventuellement les moyens de communication du club, avec une logistique éventuellement centralisée par le club mais où les participants pratiquent leur activité de manière autonome, se gèrent eux-même et s’organisent entre eux comme pour une sortie hors-club.
Dans mon club on organise des déplacements en car-couchettes. Pour les cars de ski c’est clair, on est dans le cadre totalement organisé avec encadrants diplomés, etc…
Mais pour les cars multi-activités le club apporte la logistique mais chacun organise son activité à sa sauce (marche, alpi, grimpe, etc…)
Si trois vttistes veulent profiter du car pour aller rouler à destination, doit-on leur dire : ah non les gars, vous n’avez pas d’initiateur VTT, prenez la voiture et laissez trois places vides dans le car ?
Pfiou, on peux plus bosser sans être perdu dans les 3 seuls fils de discussion qu’on suit …
J’aimerai bien savoir s’il existe un club qui met à son programme des sorties non encadrées. Jamais vu ça. Et si ça doit exister, le président prend un vrai gros risque car si accident dans une sortie non encadrée alors il pourra bien être tenu pour responsable de ne pas avoir mis les moyens nécessaires pour limiter les risques.
Il avait par ailleurs été rapidement discuté lors du congrès dans un atelier de sorties réalisées par les adhérents via un forum style « partenaires » ou « bourse des équipiers »et que la question de la responsabilité du président était posée sans que personne n’ait réellement la réponse (malgré la présence d’un DTR, d’un président de club, et même d’une gestionnaire d’assurance de profession dans les participants)… et mon avis est que la réponse dépendra du juge qui aura l’affaire en question.
Oui, chez moi on fait ça, je l’ai dit plus haut.
Euh ? De mettre des sorties non organisées au programme de ton CAF (que j’ai peut être pas assez fréquenté alors quand j’étais chez toi).
J’ai relu tes interventions sur le sujet, j’ai rien lu plus haut où tu le dirais … mais j’ai du louper un message sûrement 
Comment ça se passe du coup ? Jamais eu de problème ?
Effectivement, tu l’as dit et tu as dit que vous aviez eu un problème?
Pour moi, sortie au programme, ou emprunt de matériel du club, ou fiche de sortie, la responsabilité du club est engagée.
Le cas sera traité par la justice exactement de la même façon que celui d’une sortie encadrée. Elle ne va pas faire la différence et le président va d’autant plus morfler qu’il ne saura pas dire qu’il était le responsable de la sortie.
Et c’est bien ça le problème !
Beaucoup d’intervenants ont une opinion ( pour certains, bien tranchée, suivez mon regard 
), souvent on part du principe que le pire est le plus probable et qu’il n’y a point de salut en dehors des ceinture-doubles bretelles…
Est-ce que concrètement certains ont des jugements sous la main mettant en cause des présidents de clubs dans le cadre d’activités non encadrées ?
(le seul truc que j’ai lu concernait un accident en SAE)
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Il n’y a peut-être que chez vous que ça existe et heureusement vous n’avez pas eu d’accident pour le moment.
Pour une cheville pétée dans le cadre d’une sortie autonome (donc responsable de sortie mais pas d’encadrement à proprement parler) l’ancienne présidente de mon club a eu la joie d’être réveillée par des gendarmes à 6h du mat pour répondre à leurs questions.
Ce qui nous a aidé c’est que même si on fait du « non encadré » on a un responsable de sortie identifié et une limitation clair des accès selon compétences par l’organisateur.
Bonjour,
Bon, et à part répondre aux questions des gendarmes, ce qui me parait être quelque-chose qui peut arriver à n’importe qui dans n’importe quelle circonstance, est-ce que la présidente a été poursuivie en justice et condamnée ? Parce que c’est ça qui préoccupe certains responsables, pas simplement d’avoir à répondre à quelques questions des gendarmes.
Bernard
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On a pas été poursuivi parce qu’on a pu prouver qu’on était clean, n’empêche que le coté « sortie non encadrée » n’était pas reconnu en tant que tel, c’est juste qu’il a été accepté que le niveau d’encadrement était en adéquation avec le contexte. Il n’empêche que l’organisateur de la sortie était bien vu comme un encadrant.
Quand au fait que ça arrive à n’importe qui, la forme a aussi son importance et a assez impacté moralement les gens pour qu’ils soit plus que strictes sur ces questions. On parle pas d’une simple convocation à la gendarmerie
A partir du moment où tu as un responsable de la sortie il s’agit d’une sortie encadrée, même si le responsable n’est pas breveté.
Bonjour à tous.
Je me permets d’intervenir dans cette discussion car je fais partie (comme Bens aussi si j’ai bien compris) d’un club qui organise effectivement des sorties multi-activités non « encadrées » , où il est bien spécifié que chaque participant est autonome et responsable. Notre club est affilié à un certains nombre de fédérations sportives, dont la FFCAM (mais aussi la FFRP, et des fédérations de vélo je crois,et d’autres). En particulier, nous organisons de cette façon un « camp de base » en montagne chaque été (je précise que nous sommes un club basé loin des montagnes et qui n’a pas que des activités liées à la montagne ou à l’escalade). Les organisateurs de ce camp de base n’organisent que la logistique (choix du lieu du camping, réservations, apéros 
, etc.). Ils ne sont pas encadrants et les participants peuvent être plus compétents qu’eux pour les activités pratiquées lors de ce « camp de base » (escalade, vélo, vtt, alpinisme, randonnées, etc.).
Tout ça pour dire qu’il faut effectivement bien différencier les organisateurs de sorties des encadrants (dans les clubs de montagne comme celui de J2LH, on ne fait peut-être que des « sorties » d’un ou deux jours, mais ce n’est pas le cas de tous les clubs).
Et pour la question des accidents, il y a parfois eu des accidents lors de ces camps de base:les organisateurs et/ou le président du club n’ont jamais été inquiétés (mais le seul accident grave remonte à plus de 20 ans).
P’tit’ étoile.
P.S.: Pour l’historique, le passage du CAF à la FFCAM où n’importe quel club pouvait s’y affilier sans l’appellation CAF date de 2005 ou 2006.
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@Floc (salut Florent, je n’étais pas sur que ça soit toi)
Ben non justement, après jugement ni le club, ni le président, ni l’organisateur n’ont été considérés comme ayant une part de responsabilité.
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Oui et à partir du moment où la sortie est au planning du club elle a un organisateur, donc un encadrant du point de vue légal. Si il n’y a pas de nom c’est le président qui se retrouve en première ligne.
Pour les parisiens qui font des cars couchettes le truc qui peut sauver c’est de transformer le truc en simple prestation logistique. Les sorties en montagne elles même n’étant pas dans le programme…
Effectivement tout est dans la formulation. Il faut qu’il soit clair que l’organisation n’est que logistique.
Bien sûr que non, dans les 2 cliubs où je suis il y a ce qu’on appelle des « séjours long » et des « camps d’été ». Les « camps d’été » c’est un peu ce que tu décris : tous les jours il y a différentes activités à partir d’un camp de base mais il y a d’un côté les organisateurs du camp d’été qui s’occupent de la logistique et les organisateurs des activités. A partir du moment où un groupe est formé pour pratiquer une activité il y a une personne référente pour ce groupe, si possible un initiateur breveté, mais de toute façon un responsable. Ca ne veut pas dire qu’on ne demande pas aux gens d’être autonomes, le responsable de la sortie n’est pas nécessairement le plus expérimenté, mais il y a un responsable désigné.
Si il n’y a pas eu un manquement à la sécurité il n’y a pas de raison que quelqu’un soit inquiété. Il y a une différence entre une blessure en volant en escalade mais en étant correctement assuré et un retour au sol parce que le grimpeur a mal fait son noeud d’encordement.