[quote]A partir des renseignements sur le contrat groupe d’assurance de la FFCAM, dont nous disposons, aujourd’hui, le seul cas où un licencié FFCAM est couvert sur des activités FFME, concerne la participation de celui-ci à : « des stages d’enseignement et de formation ».
Concrètement, un licencié FFCAM est couvert s’il participe à un stage initiateur quelle que soit l’activité, et en cas d’accident, sa couverture sera assurée par l’assurance de la FFCAM.
Par contre, le contrat d’assurance de la FFCAM ne couvre pas ses licenciés lors des Activités pratiquées avec ou sous contrôle d’un club non affilié à la FFCAM.
Un licencié FFCAM qui fait une sortie d’un club FFME n’est pas couvert ni en responsabilité civile, ni en atteinte corporelle, ni pour les frais de recherche-secours, ni pour l’assistance rapatriement.
Donc vous pouvez accueillir un licencié FFCAM sur l’une de vos sorties, mais il est de votre obligation légale :
• de l’informer qu’il ne bénéficie d’aucune garantie d’assurance par sa licence FFCAM,
• de l’informer sur l’intérêt à prendre une assurance responsabilité civile, atteintes corporelles, recherche-secours
et assistance rapatriement,
• De lui proposer une licence FFME avec l’assurance FFME et lui faire signer le bulletin N° 1 de la notice d’information assurance 2010/2011. Penser à archiver précieusement ce document : en cas d’accident un juge ne pourra pas vous mettre en cause pour défaut d’information.[/quote]
ne serait-il pas plus simple de lui demander si il n’a pas pris l’assurance FFCAM lorsqu’il a payé sa licence ? 99% des personnes doivent la prendre en même temps que la licence, et donc se retrouvent couverte dans le cas d’une sortie avec un autre club.
faire omission de ce détail, c’est quand même vraiment essayer d’agiter un pseudo torchon rouge et faire peur à tout le monde, dans le genre venez chez nous c’est mieux que chez eux.
surtout que dans le paragraphe juste en dessous, ils placent la comparaison avec un licencié FFME ayant l’assurance de personne :
[quote]Et si c’est un licencié FFME qui participe à une sortie avec le CAF local, est-il couvert ? Oui, s’il a souscrit aux garanties de personnes proposées avec la licence FFME, le contrat d’assurance couvre les activités Montagne escalade (telles que décrites dans la notice d’information) quelle que soit l’association avec laquelle
Lettre électronique d’information des clubs et comités de la fédération française de la montagne et de l’escalade[/quote]
donc dans le cas où l’un d’une fédé va pratiqué chez l’autre, ils comparent 2 choses différentes, laissant croire à une différence qui n’est pas présente dans les faits:
dans un cas c’est : « un mec du caf qui n’a pas l’assurance » -> logique, il est pas couvert chez les copains.
dans l’autre cas, c’est : « un mec de la ffm qui a pris l’assurance » -> logique, il est couvert chez les copains.
la manière dont est présenté cette chose pourtant fort logique laisse songeur…
