Licencié FFCAM (CAF) ou UNSS dans un club affilié FFME

#1

Posté en tant qu’invité par Maxime:

Bonjour à tous,

voilà une petite question précise dont je n’arrive pas à obtenir une réponse certaine malgré ma prise de contact directe avec lesdites fédérations.

Un club affilié FFME peut il accepter dans ses rangs des licencies CAF ou UNSS sans leur faire souscrire de licence/assurance FFME ?

Ce que je comprends : La licence CAF dit qu’elle couvre les activités encadrées par des structures affiliés à la FFCAM ou pratiquées à titre individuel. Dans la notice complémentaire de la MAIF (assurance de la CAF) on lit que dans « à titre individuel » ils entendent entre autres la participation à des activités organisés organisées par des structures affiliés à la FFME à condition que le licencié CAfFait une icence FFME sans la partie assurance, or il n’est pas possible de prendre une licence FFME sans assurance.

Qui saurait me répondre à tout ça avec certitude ?

Merci beaucoup.

#2

Posté en tant qu’invité par Maxime:

Pour résumer : peut on accepter au sein d’un club FFME des personnes licenciées/assurées CAF ou UNSS (à titre individuel ou via un autre club) en ne leur faisant payer que la cotisation au club et pas la licence /assurance FFME ? Ces personnes seront elles bien couverte par leur assurance CAF ou UNSS en cas d’accident ?

Merci

#3

Posté en tant qu’invité par Flo73:

Je ne sais pas si tous les clubs ffme le font, mais le mien le fait pour les cafistes, ils ne prennent pas de licences ffme, par contre pour ceux qui sont UNSS, je ne sais pas.

#4

Posté en tant qu’invité par tetof:

en résumé OUI.
Le sujet a été mainte fois abordé sur les forums.

De toute façon, une fédération n’a pas le droit d’obliger un adhérent à prendre son assurance individuelle.
Journal Officiel : JO le 30/12/2002 page 5299
http://perso.orange.fr/adisport/Parlement/AN/AN-20021028-Liberti.htm

#5

Posté en tant qu’invité par Flo73:

Oui, mais il peut obligé à prendre la licence amputé du montant de l’assurance, c’est d’ailleurs le cas des caf qui obligent à prendre la licence caf, même si on a celle de la ffme, par contre dans l’autre sens, c’est au bon vouloir des clubs. Celui de chambéry ne fait pas prendre de licence ffme à ceux qui ont déjà celle du caf.

#6

Posté en tant qu’invité par Maxime:

Très bien, mais comment saisir dans l’intranet FFME une licence FFME sans assurance ? Je ne vois pas comment le faire.

#7

Posté en tant qu’invité par tetof:

Flo, il ne faut pas tout mélanger. Le texte cité parle uniquement de ce qui est imposé par la fédération en terme d’assurance.
Je ne connais pas exactement la réglementation en ce qui concerne la licence emputé de l’assurance. Mais je ne voie pas comment une fédération aurait le droit d’imposer une licence à l’adhérent d’un club sauf pour faire une compétition officielle. J’ai arrété de prendre ma licence FFS quand j’ai arrété les piquets et pourtant j’ai continué à adhérer au club de ski.

Club et fédération sont 2 choses distinctes. Il existe des clubs où tu peux t’affilier à la FFME ou au CAF ou nulle part. C’est au choix.

#8

Posté en tant qu’invité par Maxime:

Salut à tous.

Le contrat d’assurance de la CAF (assurance fournie par la MAIF) ne couvre (en cas d’accident) une personne qui exerce un activité dans un club affilié à la FFME que si ce licencié CAF possède une licence sans assurance au sein de la FFME

C’est expliqué ici :
http://www.ffcam.fr/Contratraqvammaifok.pdf

Or la FFME ne délivrant pas de licence sans assurance (ce qui en passant est une bonne chose), le licencié CAF n’est pas couvert. Du moins officiellement à la vue du contrat MAIF. Après, peut être que dans la réalité la MAIF indemnise, mais dans les textes elle n’est pas obligé de le faire.

#9

Posté en tant qu’invité par jfb:

vu de l’autre côté de la frontière, ca m’a l’air bien compliqué vos histoires de clubs/fédérations/assurances/licence …

#10

Posté en tant qu’invité par Maxime:

Ne m’en parle pas. c’est le bordel. De plus personne en donne la même réponse.

#11

Posté en tant qu’invité par patoo:

J’ai peut-être un semblant de réponse qui ne va pas vous faire plaisir…
Etant directement confronté au problème dans mon club (affilié FFME), j’ai contacté les grandes instances fédérales ennemies…qui m’ont fait la même réponse. Alors accrochez-vous c’est assez surprenant !!!

Si un licencié FFME se blesse dans le cadre d’une sortie encadrée par un inititaeur Cafiste, c’est le gros bordel par rapport aux assurances et aux responsabilités. La réciproque est vraie (Cafiste–> initiateur FFMEiste).
Si un quidam lambda licencié nulle part se blesse encadré par un initiateur Cafiste ou FFMEiste, là c’est plus clair, responsabilité de l’encadrant mise en jeu (après reste à déterminer s’il a commis un imprudence vis à vis de la sécurité) et pour la victime, ben c’est grosso modo fonction de la couverture de son assurance « normale ».

Du coup, ce qui me fout en rogne c’est que cette année nous avons obligé nos adhérents Cafistes à prendre la licence FFME (pack licence et assurance obligatoire a priori?). Pour quelques randonneurs ou alpinistes Cafistes qui viennent ponctuellement aux sorties, on leur demande la Licence Découverte.

Personnellement, je trouve cette situation scandaleuse car quelque soit la fédé, nous pratiquons les mêmes activités. Merci à eux d’avoir torpillé le projet de fusion qui simpliferait la vie des dirigeants de club.

Pour ce qui est de la licence UNSS, j’imagine qu’elle doit avoir la même valeur aux yeux des instances fédérales qu’un morceau de PQ…

Voili voilou, ça n’avance pas grand chose, mais ça soulage de cracher ses rancoeurs.

#12

Posté en tant qu’invité par françois:

quel casse t^te!!

d’après le lien foruni par maxime page 4 fin de l’article 1

"ne sont pas consiérées comme pratiques individuelles…etc… SAUF:
participation d’un licencié CAF a des activités pratiquées par … la FFME…

#13

Posté en tant qu’invité par françois:

françois a écrit:

quel casse t^te!!

d’après le lien foruni par maxime page 4 fin de l’article 1

arghhh j avais pas fini!!!
donc
« ne sont pas consiérées comme pratiques individuelles…etc…
SAUF:
participation d’un licencié CAF a des activités pratiquées par … la FFME…ce licencié étant également licencié FFME sans en avoir souscrit la partie assurance »
http://www.ffcam.fr/Contratraqvammaifok.pdf

c’est si peu clair, que j’aurais tendance à dire que la MAIF aurait du mal à avancer cet argument devant un tribunal

sinon, je vous signale que votre club peut être assuré hors fédé pour couvrir ses activités sportives (justement à la MAIF ou à la Macif par exemple)
ça permet d’acceuillir des gens qui pratiquent en occasionnel
les garanties sont peut être pas les m^mes, mais on est couvert

#14

Posté en tant qu’invité par Maxime:

Tel que je comprend le document de la MAIF, pour que le cafiste soit
assuré au sein d’un club d’escalade FFME, il faut :

soit qui ne soit pas membre du club et que sa participation aux
activité du club soit exceptionnelle.

Soit qu’il soit membre du club et qu’il ait souscrit une licence FFME
sans assurance (ce qui est impossible).

Donc il n’y a pas de solution à priori pour le cafiste qui souhaite
pratiquer régulièrement l’escalade dans un club FFME en plus de son
club affilié à la FFCAM.

Arrivez vous aux même conclusions que moi ?

#15

Posté en tant qu’invité par tetof:

Tu as raison François, l’adhésion à une fédération n’a rien d’obligatoire.

#16

Posté en tant qu’invité par tetof:

Il y a toujours une solution : tu vas dans un club où ne te prends pas la tête avec une fédération.
Ca existe.

#17

Posté en tant qu’invité par françois:

Maxime a écrit:

Donc il n’y a pas de solution à priori pour le cafiste qui souhaite
pratiquer régulièrement l’escalade dans un club FFME en plus de son
club affilié à la FFCAM.

Arrivez vous aux même conclusions que moi ?

oui mais qu’est ce qu’une pratique occasionnelle? en cas d’accident, quels seront les critères?
ce qui est écrit dans les conditions particulières, ça vaut ce que ça vaut

si tu veux être tranquille, prends une assurance Responsabilité Civile Club qui couvre les pratiquants non licenciés
ou fais-les adhérer à l UFOLEP au lieu de la FFME, ça leur coutera moins cher

#18

Posté en tant qu’invité par Flo73:

Je ne mélange rien du tout, la question de Maxime est « Un club affilié FFME peut il accepter dans ses rangs des licencies CAF ou UNSS sans leur faire souscrire de licence/assurance FFME ? » La licence et l’assurance sont deux choses différentes, donc je réponds « Oui un club FFME peut accepter un licencié CAF sans lui faire prendre sa licence FFME, alors que dans l’autre sens, ce n’est pas possible ».
Si tu es dans un club affilié à la FFME, dans certains clubs arrangeants, tu peux ne pas prendre ta licence FFME, par contre si tu es dans un club affilié au CAF, quelque soit le CAF, tu auras beau avoir toutes les autres licences que tu veux, tu ne pourras pas échapper à la licence CAF. Je n’ai rien dit d’autre.
Pour ce qui est de la part assurance, de toutes façons, plus aucune fédération ne peut obliger de la prendre.

#19

Posté en tant qu’invité par Compromis:

FFCAM-FFME : c’est l’union montagnarde à la française…

#20

Posté en tant qu’invité par françois:

flo, le club peut faire ce qu’il veut
en cas d’accident, d’après le texte de la Maif, le licencié FFCAM risque d’avoir du mal à être dédommagé si son accident a lieu dans un club FFME
par contre, chaque CAf est indépendant théoriquement, il devrait pouvoir faire aussi ce qu’il veut, non?
enfin, même s’il ne semble pas possible sur le web de prendre une licence sans assurance, un bon courrier avec accusé réception devrait y parvenir…