Donc la question est : est ce que cette limitation supplémentaire s’applique juste aux itinéraires rocher et haute montagne équipés ?*
- si non, ce paragraphe peut être considéré comme bien placé dans la version actuelle de la charte mais par extension, l’intégralité des paragraphes exceptions excluantes et incluantes s’appliquent à tous les itinéraires sans limitation
- si oui, il faut soumettre au vote une nouvelle arborescence. Celle là par exemple :
Préambule
I - Résumé de la charte
II - L’esprit de la charte
III - Définitions
III.1 - Description minimaliste d’un itinéraire
III.2 - Détails d’un itinéraire d’escalade
III.3 - Ébauche d’un itinéraire d’escalade
III.4 - Acteurs
IV - Règles
IV.1 - Conditions suffisantes
IV.2 - Règles propres aux activités Escalade et Rocher Haute Montagne équipées
IV.2.A - Définition des itinéraires concernés
IV.2.B - Règles
IV.3IV.2.C - Exceptions excluantes
IV.3.AIV.2.C.1 - Cas de figure : « Période de sursis » pour ne pas gêner le travail local
IV.3.A.1IV.2.C.1.a - Site et itinéraires interdits
IV.3.A.2IV.2.C.1.b - Travaux en cours
IV.3.BIV.2.C.2 - Cas de figure : topo local en cours de préparation
IV.4IV.2.D - Exceptions incluantes
Ces cas de figure vont étendre les règles
IV.4.AIV.2.D.1 - Concurrence libre
IV.4.BIV.2.D.2 - Disparition de topo
V - Respect de la charte
VI - Notes
VII - Votes associés
*on peut soumettre en 1er cette question au vote en précisant ce que ça implique.