Tout comme la votre au final… Mais je vous rassure je connais suffisamment les tribunaux (et de différentes cours) pour vous dire ce qui va suivre.
Vous vous ne semblez pas vraiment bien connaître la justice française. Soyons sérieux effectivement un instant. Regardez toutes les jurisprudence sur les questions de propriété intellectuelle et vous verrez que la question de l’originalité est primordiale et à chaque fois belle et bien discutée et ce quelque soit les conditions de départ. il suffit que la partie défenderesse aille sur ce terrain pour que le juge ait à statuer pour savoir si le contenu est bel et bien soumis au CPI. Par contre, il n’y a pas réellement de jurisprudence constante sur ce qu’est ou pas une oeuvre de l’esprit.
Donc revenons à ce qui vous concerne en citant Balzac : un mauvais arrangement mieux vaut qu’un bon procès.
Et de bon procès il ne peut y avoir quand on ne semble pas très droit dans ses bottes non plus. La discussion montre ici que si vous savez manier la langue de Molière, vous avez la possibilité de vous emporter en injures et diffamations. Que peut donc cacher ce qui vous met dans cet état ? N’y aurait il rien qui pourrait vous être reprocher ? Dans ce fil j’en vois déjà suffisamment pour faire quelques contre-attaque… mais je n’ai aucun intérêt à agir.
Je pense que la solution ne se trouvera pas ici dans le forum. Mais autour d’une table pour trouver un arrangement qui convienne aux 2 parties. Le tribunal, c’est forcément une erreur… sauf à aimer jouer à la loterie.
Bref arrêtez de prendre les gens de haut et vous devriez trouver une issue amiable qui sera forcément bien meilleure que la loterie. Et je rappelle qu’appliquer un droit de repentir ce n’est pas forcément gratuit. Si vous pensez que vous n’avez rien à perdre… détrompez vous.
Prenons donc cet exemple :
Si je poste en commentaire un : « je suis d’accord avec vous » … selon votre compréhension, ce message est protégé par le droit d’auteur … et je pourrais donc attaquer n’importe quelle personne mettant exactement ces mêmes mots pour contrefaçon.
Donc on a dit restons sérieux … OUI les messages qu’on poste sont protégés par le droit d’auteur… OUI les contenus des sorties sont protégés par les licences CC et le droit moral y est applicable… Mais encore faut il que ce soit des créations de l’esprit car si ce n’est pas le cas … comme une simple date, des éléments techniques, des conditions météorologiques, etc… cela pourrait très bien ne pas être jugés comme étant des oeuvre de l’esprit (le contraire m’étonnerait d’ailleurs très fortement) et il y serait donc impossible d’y appliquer un quelconque droit de repentir vu que ce ne sont pas des oeuvre de l’esprit protégées par le code de la propriété intellectuelle.
Tu crois vraiment qu’il y a une seule personne qui pense une seule seconde que tu es venue pour contribuer ? Quand à l’hostilité feutré, mes félicitations, chacun de tes messages est un chef d’oeuvre de ce style.