Droit d'auteur effacé dans les règles du topoguide

#109

Le fil redevient passionnant grâce à votre intervention. Merci !

Que se passe-t-il quand une contributrice a supprimé tout ses contenus personnels, exerçant son droit de retrait, et que Camptocamp remet tout en ligne et la prive à vie de ses contenus. Violation du droit moral inaliénable + contrefaçon de droit d’auteur ?

Vous évoquez une jurisprudence supposée, datant d’avant le World Wide Web…
Des jurisprudences récentes existent en France concernant l’exercice du droit moral lié aux licences CC : des développeurs informatique ont pu faire valoir leur droit moral sur le code dont ils étaient les auteurs. Github et autres permettent de savoir précisément qui a codé quoi.
Le versioning de Camptocamp est encore plus simple et les documents personnels sont le plus souvent le fait d’un auteur très simple à identifier.

Pourquoi croyez-vous que les responsables de Creative Commons à San Francisco, se sont fatigués à préciser ceci dans la version française de la licence BY-NC-ND : « certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image sont susceptibles de limiter votre utilisation. »
C’est pour correspondre aux législations européennes sur le RGPD et aux droits moraux en vigueur, en France notamment.

#110

J’aime vos sous entendus… Vous ne semblez pas avoir l’esprit très libre néanmoins. Mes jurisprudences, je peux les nommer. Faites de même. Eh oui j’ai la décence de dire quand elles sont anciennes… mais elles peuvent déjà donner des indices sur l’application des lois.

A rechercher dans la gazette du palais 1967-1-17

Il faut donc attendre le 102ème message pour que vous vous découvriez un peu… Les préliminaires ont été longues dites moi !
Je dirai comme cela que les éléments en ma possession ne permettent aucunement de décider si ce que vous dites est avéré ou non. Et j’ai déjà donné une idée un peu plus haut de ce que je considérai du contenu personnel des sorties.

Cool sauf que ces jurisprudences (je veux bien les refs pour les étudier un peu plus) ne vont concerner que du code. Et le code c’est pour beaucoup effectivement de la création de l’esprit.
Donc je veux bien voir ce qu’il y avait dans les contenus personnels auquel vous faites référence pour vous donner un avis plus précis. Car pour l’instant, je ne vois pas trop de création de l’esprit, et quand je regarde les sorties personnelles, il n’y a que trop rarement des informations techniques et rien qui ne relève de la propriété intellectuelle qui pourrait être soumis au CPI.

Et je rajouterai que souvent, quand on veut attaquer quelqu’un on pense qu’on a raison et qu’on sera plus fort… Malheureusement il y a un moment où un juge doit trancher. Et sur des affaires de fond, on est très souvent déçu du résultat.

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#111

Monsieur, vous contestez qu’une « sortie » est une œuvre de l’esprit. Mais votre opinion personnelle n’a aucune valeur sur le plan du droit, car la licence CC atteste qu’il s’agit d’une œuvre. Croyez-vous qu’un magistrat va juger la valeur littéraire ou artistique d’un écrit ou d’une photo pour lui attribuer la valeur d’œuvre de l’esprit ? Ce n’est pas son métier, soyons sérieux !

Les messages que vous postez ici sont aussi protégés par le droit d’auteur, c’est précisé dans les CGU. En outre, le règlement du topoguide stipulait jusqu’au 21 mai 2022 à 13h50 :

Une sortie est un document personnel. Le contributeur ayant rentré la sortie est l’auteur (au sens droit d’auteur) de la sortie.

Nous sommes revenus au point de départ, à ma question initiale que je n’aurais jamais dû poser – sacrilège ! – d’après mes nombreux nouveaux ami(e)s de Camptocamp.

#112

Heu… Originalité, bouillabaisse et contrefaçon – Droit et Photographie

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#113

Tout comme la votre au final… Mais je vous rassure je connais suffisamment les tribunaux (et de différentes cours) pour vous dire ce qui va suivre.

Vous vous ne semblez pas vraiment bien connaître la justice française. Soyons sérieux effectivement un instant. Regardez toutes les jurisprudence sur les questions de propriété intellectuelle et vous verrez que la question de l’originalité est primordiale et à chaque fois belle et bien discutée et ce quelque soit les conditions de départ. il suffit que la partie défenderesse aille sur ce terrain pour que le juge ait à statuer pour savoir si le contenu est bel et bien soumis au CPI. Par contre, il n’y a pas réellement de jurisprudence constante sur ce qu’est ou pas une oeuvre de l’esprit.

Donc revenons à ce qui vous concerne en citant Balzac : un mauvais arrangement mieux vaut qu’un bon procès.

Et de bon procès il ne peut y avoir quand on ne semble pas très droit dans ses bottes non plus. La discussion montre ici que si vous savez manier la langue de Molière, vous avez la possibilité de vous emporter en injures et diffamations. Que peut donc cacher ce qui vous met dans cet état ? N’y aurait il rien qui pourrait vous être reprocher ? Dans ce fil j’en vois déjà suffisamment pour faire quelques contre-attaque… mais je n’ai aucun intérêt à agir.

Je pense que la solution ne se trouvera pas ici dans le forum. Mais autour d’une table pour trouver un arrangement qui convienne aux 2 parties. Le tribunal, c’est forcément une erreur… sauf à aimer jouer à la loterie.

Bref arrêtez de prendre les gens de haut et vous devriez trouver une issue amiable qui sera forcément bien meilleure que la loterie. Et je rappelle qu’appliquer un droit de repentir ce n’est pas forcément gratuit. Si vous pensez que vous n’avez rien à perdre… détrompez vous.

Prenons donc cet exemple :
Si je poste en commentaire un : « je suis d’accord avec vous » … selon votre compréhension, ce message est protégé par le droit d’auteur … et je pourrais donc attaquer n’importe quelle personne mettant exactement ces mêmes mots pour contrefaçon.

Donc on a dit restons sérieux … OUI les messages qu’on poste sont protégés par le droit d’auteur… OUI les contenus des sorties sont protégés par les licences CC et le droit moral y est applicable… Mais encore faut il que ce soit des créations de l’esprit car si ce n’est pas le cas … comme une simple date, des éléments techniques, des conditions météorologiques, etc… cela pourrait très bien ne pas être jugés comme étant des oeuvre de l’esprit (le contraire m’étonnerait d’ailleurs très fortement) et il y serait donc impossible d’y appliquer un quelconque droit de repentir vu que ce ne sont pas des oeuvre de l’esprit protégées par le code de la propriété intellectuelle.

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#115

Merci Floc
Enfin un argumentaire ,pose, reflechi sensé de mon point de vue,qui s’oppose aux réactions épidermiques,voirent pour certaines très agressives
Je suis modestement (au niveau de mes connaissances ) incapable de démêler le vrais du faux mais apprecie un raisonnement qui paraît sensé et connaisseur de la chose
Entre circulez y’a rien a voir ou carrément casse toi je préfère et de loin l’approche de Floc

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#116

Monsieur, je prends note de vos arguments qui sont intéressants ; qui plus est vous avez fait fuir tous les trolls en haussant le niveau du débat.

Vous semblez avoir une expérience amère de la Justice. J’ai confiance en la Justice, elle permet de rééquilibrer les forces et les chances entre le faible et le fort (pas tout à fait à cause de la question financière mais en France les justiciables aux faibles moyens bénéficient d’une aide juridictionnelle).

Quand il y a un grave problème, la Justice est là pour trancher.
Bonne soirée !

#117

@MarieMo ; vous apportez des questions et éléments de réflexion intéressants certes ; mais il est vrai que vous n’avez pas apporté d’éléments sur ces points (bon, en effet, vos n’avez pas forcément à nous en apporter mais étant sur un forum c’est le principe des échanges et cela permet de comprendre.

Désolé de me citer et du coup de ré-écrire des messages déjà lus, mais :

Bon dimanche :wink:

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#118

Bonjour,

Oui, c’est légal de ne pas mentionner le droit d’auteur des contributeurs de sortie. Le droit d’auteur défini par la loi s’applique dans tous les cas, qu’il soit ou pas rappelé dans les conditions d’utilisation du site.

En tant qu’utilisateur du site, je ne peux que vous encourager à contribuer sur ce site, ma foi fort bien fait, maintenu par des bénévoles, avec comme seul but de partager des informations.

Cordialement

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#119

Moi, le seul truc qui me chagrine un peu c’est au sujet des photos.

Est-ce que c’est du fait des Licences CC, du fonctionnement du site, de la volonté ou non de l’équipe qui gère/modère (de manière associative/bénévole ; reprécisons le) ? Je ne sais pas. J’avais déjà évoqué la problématique sans succès. Mais bon, rien de grave.

Les photos qui ne sont pas passées en licence collaborative et sont restées en licence personnelle, « on » (quand je mets « on », je veux dire l’auteur et le propriétaire de la photo) ne peut plus/ne peut pas les supprimer de notre chef pour x ou y raison (droit de repentir si j’ai bien compris).

J’avais évoqué cela par le passé car étant passionné de photo et donc sensible à l’aspect œuvre/propriété cela m’avait interpellé/agacé quand je m’étais rendu compte qu’une fois qu’on avait publié une photo sous licence personnelle « on » (auteur) ait plus la maitrise/volonté de sa présence ou non sur C2C.
Cela avait été sans succès (obtenir la possibilité de supprimer nous même nos photos) mais rien de très important dans le fond à mes yeux et je m’en accommode même si j’aurais aimé à l’époque obtenir cette maîtrise.

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#120

Mon avis est de laisser tomber. Depuis qq temps, on tourne en boucle; tout a été expliqué plusieurs fois. Quand on ne veut pas comprendre, on ne veut pas comprendre. Le but manifeste étant de chercher la bagarre, il est inutile d’alimenter la discussion.

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#121

Mieux vaut discuter de l’alimentation (du site).

#122

Absolument pas. Bien au contraire même.
Juste que quand on est clafi de certitudes parce qu’on pense qu’on a un QI supérieur à la moyenne sur un sujet de droit on est très souvent bel et bien remis en place par l’appareil judiciaire. Moi je vois une demande de conseils et d’explication que tu pourrais utiliser et ressortir lors d’un procès. Si tu avais un avocat il ne te laisserait pas écrire tout cela. alors je te réponds en te donnant des conseils même si je ne suis pas avocat j’ai quelques affaires en tête qui montrent que la forme est très importante avant d’ester en justice.
J’ai toute confiance également en la justice pour qu’elle te rappelle quelques éléments de droit et notamment le contenu de l’article L121-4 du CPI et notamment l’indemnisation nécessaire pour l’application de son droit de retrait sans parler de la priorité donnée si l’auteur revenait sur son droit de repentir en souhaitant ré-exploiter son œuvre.

@unCplus je vais expliquer rapidement cette partie avec l’exemple d’une photo.
Tu mets une photo suffisamment originale pour te permettre de convaincre un juge qu’elle doit être protégée par le droit d’auteur (cf. Le dernier message de Seb). Tu as attaqué C2C parce qu’il n’a pas voulu retiré la photo. Jugement rendu en ta faveur tu es content.
Mais si tu devais reposter la même photo sur Instagram ou même un blog personnel type blogspot, ne serait-ce que pour raconter ton aventure judiciaire, C2C pourrait venir t’attaquer pour non respect de l’article R121-4 car tu as cédé des droits d’exploitation à Instagram ou Blogspot pour leur permettre d’afficher ta photo sans la remette sous licence CC. Note qu’il n’y a d’ailleurs pas besoin que tu aies mis C2C en justice pour cela. Même s’il y avait eu une suppression de ta photo par le site, tu ne pourrais pas légalement la ré-exploiter, ce qui n’empêche que la licence CC n’est pas exclusive et tu peux très bien vendre des droits d’exploitation sur des photos que tu as mises sous licence CC.
Et je n’ai pas ici parlé de l’indemnisation pour l’exercice du droit de repentir. Car comme expliquer plus haut le droit de repentir n’est pas gratuit et heureusement. Et ce n’est pas parce qu’il n’y a pas de valeur marchande qu’il n’y a pas de dédommagement à proposer vu que cela peut demander du temps de réaliser certaines actions de ne plus divulguer sans supprimer, car la suppression consisterait en une atteinte à l’intégrité de l’œuvre. D’ailleurs il y a forte à penser qu’une demande de retrait sans indemnisation de la part de l’auteur ne soit pas jugée en faveur de ce dernier par un tribunal compétent. Et les insultes ne font pas partie de ce qui peut être considéré comme étant une proposition de dédommagement (mais là je ne prends plus exemple sur toi unCplus je pense que tu avais compris). La forme pour la justice est importante.

Mon avis et que quand on met des créations sous licence CC et qu’on veut les utiliser autrement alors il ne faut pas chercher à les enlever. Sur C2C la réutilisation qui pis est des documents sous licence CC-by-NC-ND est quasiment nulle. Votre droit de retrait c’est peut être juste faire le mort ! Streisand n’est jamais très loin.
Pour ce qui est par exemple les sorties de MarieMoliere n’importe qui pourrait les remettre dans ce qu’il y a de plus intéressant pour la communauté : c’est à dire tout sauf sa prose onanistique (dont je ne sais même pas si un juge considérera cela comme une création de l’esprit). Donc en créant un compte et remettre toutes ses sorties sans ses commentaires … c’est largement dans mes cordes.

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#123

Pas besoin qu’elle soit originale, si c’est ta photo, personne ne peut l’utiliser sans ton autorisation (*). Autorisation que tu donnes sous licence CC en publiant sur C2C et sous le droit commercial américain en publiant sur facebook (en donnant tous les droits à Zuckerberg).

(*) même si certains ne s’en privent pas,j’en ai fait souvent les frais…

#124

Juste après le bout que tu as cité j’ai mis quelque chose entre parenthèse. Ça avait un sens ! Je te laisse aller fouiller le lien de Seb.

#125

He bien voilà !
Une bonne explication pédagogique
Pas besoin d’anathèmes ni faire le jeu d’un trublion
De mon point de vue on fait largement le tour de la question

#126

Sur le lien de seb, ce n’est pas la photo originale qui a été utilisée. Mais une photo de quelqu’un qui avait refait une photo en s’inspirant de la photo du plaignant. Le juge a estimé que l’image de départ n’était pas suffisamment « originale » et que refaire une photo s’en inspirant ne constituait pas une contrefaçon (*). Si ça avait été l’originale, la mairie de Marseille aurait morflé (utilisation sans autorisation : x2, sans mention du nom de l’auteur : x2, recadrée : x2, le tout en se basant sur les barèmes des assis de photographes qui sont souvent optimistes).

(*) A mon avis, y’a de quoi s’inquiéter là…

#127

Je t’ai dit de fouiller …
Le site est rempli d’exemple !
Un autre …
https://blog.droit-et-photographie.com/photo-et-originalite-un-parcours-dobstacles/

Ah oui une action en contrefaçon c’est aussi avoir des jugements sur son travail particulièrement sévère !

C’est beau de voir les réactions des gens qui découvrent les arrêts de TGI et cours d’appel sur les actions en contrefaçon. Le cas à proprement parlé on s’en moque. Ce qui est intéressant ce sont les enseignements sur les réflexions sur la question de l’originalité et de l’applicabilité du CPI ou non à une création.

C’est juste la raison pour laquelle je tiens ce discours sur ce fil depuis le début !

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#128

Si la cession des droits a été rétribuée, dans la mesure du préjudice occasionné et du montant de la rétribution. Si les droits ont été cédé gracieusement, il ne peut y avoir de préjudice consécutif à un retrait. (principe de réciprocité dans une clause de contrat)

La cession d’un droit patrimonial ne peut être qu’à durée déterminée et pour une oeuvre précise, ou un ensemble d’oeuvre précis, pour une rétribution précise. La licence CC s’entend donc dans ces principes de droits, sans pouvoir limiter les droits de l’auteur.

Après, l’usage présent des licences CC sur C2C, dans le but de partager l’information, sous contrôle de l’auteur, ne porte guère à litige. Si un auteur veut la suppression de sa photo ou de la prose de sa sortie, elle est supprimée et c’est tout.

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#129

@ oma, vous m’ôtez les mots du clavier, je n’ai rien à ajouter à votre réponse très claire.

Si Monsieur @Floc ou un autre exalté assure la défense de Camptocamp, alors je peux dire aux personnes lésées qui m’ont contactée qu’elles pourront tôt ou tard modifier ou supprimer leurs documents personnels et messages sur ce site à leur guise, conformément à la loi.

Nous avons vu dans ce fil que @noname123 a pu le faire, non sans difficulté, évidemment sans débourser un centime car attribuer une valeur marchande à une œuvre sous licence CC serait de facto une violation de cette licence. Pourquoi d’autres personnes se voient refuser ce que @noname a fait car il en avait le droit ? Pourquoi des documents personnels sont republiés sur ce site sans l’accord de leurs auteurs ?

Ce n’est pas sur ce forum que nous aurons des réponses de la part du site, dont les représentants sont mutiques depuis plusieurs jours. Mais leurs réponses au début du fil valaient largement largement la partie de clavier qui s’est jouée depuis une semaine, avec des échanges sérieux et des moments de franche rigolade.

Au bout du compte, Camptocamp ne perdra même pas 0,1 % de ses contenus, les personnes lésées ne le seront plus, et le site continuera à exister. Les personnes angoissées, agacées, ulcérées qui ont fait part de leurs états d’âme sans intérêt sur ce fil ne doivent pas s’inquiéter. Aucun crime n’a été commis comme j’ai pu le lire plus haut, la violation du Code de la propriété intellectuelle ne relève pas des assises.

Je ne recommence pas une boucle de cent messages. Si des personnes veulent témoigner ici, qu’elles ne s’en privent pas, tant que Camptocamp ne se décide pas à censurer ou verrouiller ce fil.

Beau dimanche ! Soleil ! Douceur ! Vélo ! Et ski de rando bientôt sur C2C ou Skitour ?

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