J’ai voté pour que la discussion reste ouverte et visible, puisque je n’ai toujours pas bien compris le sujet.
Après à tout un chacun de ne pas répondre lorsque les arguments ou demandes d’éclaircissement ont été 100x répétés.
Droit d'auteur effacé dans les règles du topoguide
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Moi j’aimerais être une petite souris et voir la gueule du juge recevant la demande de « truc_X65& » assignant en justice C2C pour qu’on supprime sa sortie à la croix de Chamrousse du 28/02/2007 (parce qu’il était censé être en télétravail ce jour là).
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C’est une requête recevable, mais vu l’encombrement des tribunaux, les délais risquent d’être trèèèèèèèès longs
UP (>> sondage)
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Il manque « je souhaite que la discussion reste viisble pas forcément dans son entièreté (car il y a quand même des passages qui méritent d’être modérés (si la modération le souhaite) »
Genre :
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Non c’est très bien de laisser ça, cette personne est son propre « idiot utile » en montrant bien son état d’esprit…
Le sujet à permis des débats intéressants. Il montre bien malheureusement le manque d’investissement de certains contributeurs : je suis sidéré par l’incapacité de certains à lire et comprendre le principe des licences avant de partager du contenu ?!
Si l’on décide de publier des informations sur un site collaboratif, sous licence CC qui implique le partage avec tous (selon des limites plus ou moins fortes, mais toujours une idée de partage), c’est aberrant de vouloir derrière cacher ces informations…
C’est peut être couteux intellectuellement, mais c’est avant de publier qu’il faut s’interroger sur son réel désir 
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Oh pour le coup cela pourrait être supprimé… Je fais quelques copie d’écrans en ce moment. Histoire de les remettre à son avocat·e prochainement.
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Non ce n’est pas coûteux.
Document collaboratif, on comprend assez vite que tu participes à une sorte de wiki, modifiable à l’infini par d’autres. Ok avec ça.
Par contre document personnel, là, on s’attend à ce que ça soit personnel (c’est à dire qu’on peut en faire ce qu’on veut) même si c’est dans un esprit de partage ou de nombrilisme ou de carnet de croix ou autre motivations.
Et bien non sur c2c tu ne fais pas ce que tu veux avec tes documents personnels. Contrairement à d’autres sites. Et on voit bien aussi que tout le monde ne saisit pas bien au départ ce qu’est une licence CC.
Bref en quoi ça serait si difficile de rendre la main aux contributeurs sur leurs sorties ? Réellement.
Pourquoi un banni ne pourrait pas supprimer lui même ce qu’il a envie de supprimer de ses anciennes contributions ? Ça ne va tout de même pas couler c2c si trois ou quatres déçus s’en vont avec leurs affaires personnelles !
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Idem pour les « documents personnels », c’est de la licence cc. Pour ceux qui souhaitent un total contrôle de leurs écrits et photos, il y a les sites web type blog.
Je contribue beaucoup ici, et possède également un site web pro sur lequel je publie des topos : j’ai donc chaque fois le questionnement de ce que je souhaite publier sur quel support. C’est pas si difficile mais il faut s’investir
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Du temps humain qui peut avoir un coût… d’où la nécessité d’indemnisation dans le cadre du droit de retrait. Droit de retrait qui par ailleurs comme toute question de droit d’auteur ne peut être global…
Et si l’auteur revient sur son retrait et souhaite réexploiter l’oeuvre… c’est en priorité sous les mêmes conditions et pour le cessionnaire précédant.
Bon allez qu’il aille au tribunal qu’on soit fixé sur tout ça… ah ben elle peut pas MariMo vu qu’elle est nouv… Mais attendez… du coup pourquoi elle vient nous poser ces questions. Je ne comprends pas
télétravail ou téléski ?
Petit aparté sur les images :
Pas d’accord, le droit de retrait autorise le retrait de tout contrat de cession, y compris une cession de type CC, qui en plus n’étant pas délimitée dans le temps, n’a aucune portée.
Dans la pratique, un professionnel ne chargera pas sur C2C ou Wikipédia sa photo en pleine résolution, ce qui lui conserve le droit d’exploiter ses images de niveau pro comme bon lui semble.
Le sujet s’essouffle… D’ici 2-3 jours max, la messe sera dite. Inutile de vouloir le fermer, il s’auto-fermera de lui-même, comme dans Mission impossible … Bien vu, les modos !
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Attention ne pas confondre le fait que la licence CC n’est pas une licence exclusive et le principe même du droit de retrait.
Le droit de retrait est une exception en lui même au droit des contrats.
Et je te propose de relire l’article 121-4 du CPI que j’ai déjà posté.
Je serai curieux de voir un jugement sur cette partie sachant qu’il existe déjà des jugements ayant montré le côté abusif d’un droit de retrait d’une œuvre pour en réclamer plus d’argent (au meme cessionnaire comme un autre)
Il faut interpréter l’article sur le droit de retrait selon les principes généraux du droit. Il ne s’agit ici que d’indemniser un éventuel préjudice.
Par exemple je cède mes droits à un éditeur qui commence à faire imprimer un livre si mon retrait exige la non parution des livres déjà imprimés je dois indemniser le préjudice.
Cet article sur le droit de retrait est équilibré : un auteur a le droit de retrait, mais ne peut s’en servir pour porter préjudice à qui il a cédé des droits.
Tout comme un contrat de cession de droits d’auteur doit être équilibré: il ne peut porter préjudice à une des partie, en particulier à un cessionnaire à titre gratuit (et surtout pas lui faire perdre son contrôle d’auteur sur ses oeuvres).
Ca peut devenir un jeu amusant. Qui sont marimo et message ?
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Sauf si j’ai cédé gratuitement une photo ?
Dans le cas d’un auteur qui mettrait son oeuvre sous licence CC de lui même, il ne peut pas venir se plaindre que son oeuvre est sous licence libre et que la réutilisation est gratuite. Mais je veux bien que quelqu’un créé une jurisprudence sur le sujet. MarieMo peut être… ah ben non ce n’est pas possible vu qu’elle est nouvelle venue sur le site. Mais du coup pourquoi elle vient nous poser ces questions.
Tiens c’est marrant, mais quand on lit les messages on a l’impression qu’il y a quand même une certaine volonté de porter préjudice aussi petit soit il…
Ah tiens, c’est permis de révéler le contenu d’un message privé?
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Exactement. J’allais le dire !
La suite s’adresse plutôt à @MarieMo
Je ne m’y connais pas en droit, pas plus ni moins que toi @MarieMo. Et par ailleurs, quand je veux savoir, je m’adresse plutôt à Dieu qu’à ses saints et donc Marie (mais Joseph aussi), vous devriez en faire autant, vous êtes surement bien placés pour le faire…
Une sortie c2c est une contribution qui est un contenu individuel mais dont le but premier est d’apporter des éléments complémentaires au topo, d’où la licence cc.
@MarieMo, il semblerait que tu n’aies retenu que l’aspect individuel de cette forme de contribution. Une sortie est un contenu individuel parce qu’elle a été réalisée puis écrite par Trucmachin et non pas par Bidulle chouette. Elle est indissociable du topo et elle donne droit à des commentaires qui peuvent être eux aussi des précisions sur l’itinéraire ou qui apportent un autre éclairage de la course, ou qui reviennentt sur les périodes optimales pour réaliser la course etc,
Alors une sortie n’est pas à mon sens une oeuvre mais plutôt une bonne oeuvre même si beaucoup en font tout un poème.
Les commentaires personnels, les photos montrant des personnes identifiables, toutes ces données personnelles, affectisées peuvent être supprimées et tu as eu la possibilité de le faire @MarieMo, n’est ce pas ?
Si l’on voit une sortie comme étant un contenu purement individuel, il est clair que c’est un blog qu’il faut construire. La visibilité de tes sorties sera certes moins grande mais tu seras peinarde. Pourquoi ne pas le faire @MarieMo ?
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tu t’essouffles, Marie
Vu comme ça tourne en rond, je dirais Marie Tournelle
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Attention, tu mets tout dans le même sac.
Je n’ai aucun pb avec le côté collaboratif des topos à la manière wikipédia.
Par contre j’ai un souci avec les documents perso ( cr de sortie et photos de sorties) qui, si je comprends bien, ne sont pas en collaboratif par défaut.
Heu sinon j’ai de forts doutes qu’une de mes sorties soit reprise dans des liens au point que se soit le bordel si je les supprime.
Les modos ne vont pas passer 3h.
Deux clics et je m’en charge, déjà dis.
Mais on n’a pas cette possibilité.