Posté en tant qu’invité par Eric_Toulon:
et pas seulement administrative
le président sera responsable juridiquement (civilement et pénalement)
et devra s’assurer des compétences des personnes encadrant les séances et les sorties
le plus simple étant de suivre une formation dispensée par une des fédés citées[/quote]
Je me permets de modéré quelque peu ces remarques, car s’il est vrai que le président est la personne physique qui représente l’association et qui peut à ce titre, passer devant les tribunaux, cette possibilité est néanmoins à mettre en regard des véritables risques encourus.
Concernant le pénal, il est reconnu par la loi, que le président ne peut être reconnu pénalement responsable que si ses actes l’ont intentionnelement poussés à la faute et non dans le cas où il ne serait pas reconnu comme ayant commis une faute intentionnellement. Par exemple, siquelqu’un chute lors d’une activité, tu n’es reconnu responsable pénalement que si tu as coupé la corde avec un couteau…
En revanche, tu peux en effet être jugé au civil, c’est à dire être poursuivi pour dommage et intéret mais dans ce cas nous souscrivons une assurance spécifique qui nous couvre pour ce genre de chose. En fait on souscrit plusieurs assurance, personnelle et club (pour la SAE par exemple)…
Dans la réalité donc, tu ne risque pas grand chose meme s’il te faut être vigilant, il ne faut pas ceder non plus à la paranoia de la judiciarisation…
Et si je peux me perttre un conseil, pour avoir lu quelques jurisprudence de condamnation, les seuls faits qui nous sont reprochés à chaque fois, ce n’est pas l’incompétence ou une mauvaise apréciation du risque mais d’avoir laissé seul une personne. En effet, les condamnations ne sont effective que si le tribuanl relève que le responsable de la sortie a laissé quelqu"un en arriere ou bien rentré seul par exemple…
Concernant les fédés et pour ne parler que de la FFME et FFCAM, je crois qu’il ne s’agit pas de les mettre en concurence mais que chacune à quelque chose à t’apporter que l’autre n’a pas.
Si tu passes ton temps en montagne, dans les refuges, que tu pratiques le ski de rando ou le ski alpinisme, que tu veux une assos sous le signe de l’implication de la sauvegarde du milieu naturel et en particulier de la montagne, pour les expés, les grandes courses, le terrain d’aventure etc… alors la FFCAM est plus à même de répondre à tes attentes.
Si par contre tu veux plutôt un club de résineu, où c’est l’escalade qui compte avant tout, si tu veux pouvoir équiper de nuveaux sites, proposer des compétitions, monter des écoles d’escalade, alors la FFME est mieux structurée pour ça…
Bien sur c’est un peu résumé mais je crois que dans les grandes lignes c’est àpeu prés ça…