Avalanche et responsabilité

Posté en tant qu’invité par troll:

Deux surfeurs ne se sont pas rendu compte que les chutes de neige etais recentes… c’est pas de chance

Il n’on pas pense que cette crete souflee pouvais etre sujet aux plaques… c’est pas de chance

il on choisi un itineraire passant au dessus d’une « quasi » piste tres frequente… c’est pas de chance

le guide avais choisi un itineraire safe evitant le fortes pente… c’est pas de chance

Posté en tant qu’invité par Francois:

Bah! ils ne sont pas condamnés à mort, ces deux gars. Ils ont eu 4 mois, et avec sursis, encore. Ils n’en mourront pas et ça leur mettra du plomb dans la cervelle. Je suis prêt à parier qu’ils ne recommenceront pas de sitôt et qu’à l’avenir ils prendront garde aux conséquences de leurs actes.

Posté en tant qu’invité par Bubu:

troll a écrit:

Il y a quand meme une difference entre deux cordees de
montagnards acceptant les risques d’une course aussi dure que
la face Nord des Jorasses et deux surfeurs s’engageant dans un
pente foireuse au peril de la vie de dizaines de paisibles
skieurs du dimanche passant en dessous

Ben non. Normalement, les pistes sont sécurisées de tel sorte que les avalaches qui peuvent tout de même être déclenchées n’atteignet pas la piste (ou pas au point de tuer qqun). Le plus souvent, les pistes passent loin des pentes foireuses.
Ca se remarque facilement : lors des déclenchements (en risque 3 ou 4-, pas quand le domaine restera fermée malgré les déclenchements), les coulées atteingnent rarement les pistes (ça a peut être changé, mais ça signifie que des pistes ont poussé là où elle n’auraient pas du).
Donc si qqun se prend une plaque déclenchée par une autre personne, le plus souvent c’est dû au fait qur la persenne ensevelie se trouve hors piste, même si c’est à 10m.
Il y a tout de même des accidents d’avalanches atteignant les pistes, surtout dans le cas des pistes en traversée dans une pente « raide » (30-35°). Dans ce cas, la personne qui déclenche est responsable.
Ce qu’on peut dire, c’est que si l’avalanche atteint une piste, la personne qui déclenche est responsable, sinon, on utilise la règle du premier sur place.
Vous me direz qu’on ne peut pas savoir d’avance si une avalanche potentielle atteindrait la piste ou non. Ben ouais, c’est le risque du ski en station : il y a des pistes :slight_smile:
Enfin bon, ça reste des problèmes de pingouins qui ne me concernent plus.

Posté en tant qu’invité par tetof:

Non mais le groupe du Guide serait arrivé après les surfeurs. C’est donc bien à lui d’évaluer s’il accepte de passer dessous.
Relis un peu la littérature sur les facteurs déclenchants d’une avalanche. Tu peux très bien être sur du plat et déclencher une avalanche sur une pente qui est au-dessus de toi. Ce n’était pas le cas mais cela explique bien que la jurisprudence du pots de fleurs n’a pas à s’appliquer en montagne.

En Montagne, si tu t’engage, tu es toujours responsable.

Les cailloux tombent toujours du haut vers le bas, si tu ne veux pas les prendres sur la tête, il ne faut pas se mettre dessous. C’est une rêgle de base.
En MOntagne, quand un cailloux tombe, qui est responsable :

  • la personne qui fait tomber le cailloux?
  • la personne qui le prend sur la tête?
  • le cailloux
  • Dieu
  • celui qui pourra payer

C’est toute la schysophrénie de notre société qui veut pratiquer sans risques des activités dangeureuses. Si tu ne veux pas prendre de risque, tu restes sur les pistes. La station est responsable de la sécurisé sur le domaine balisé en déclenchant si necessaire toutes les pentes en amont des pistes.

Qui a autorisé la fille a pratiquer une activité dangeureuse?

Posté en tant qu’invité par tetof:

Il y a tout de même des accidents d’avalanches atteignant les pistes, surtout dans le cas des pistes en traversée dans une pente « raide » (30-35°). Dans ce cas, la personne qui déclenche est responsable.

Es tu certains? Si la stastion ouvre les remontés, ils sont obligés d’avoir purgés toutes les pentes en amonts des pistes ouvertes.Pour moi, c’est à la station de tout déclencher en amont des pistes. Si tu payes un forfait c’est bien pour évoluer dans un domaine sécurisé. Non?

Posté en tant qu’invité par tetof:

Tu as raison mais la jurisprudence du pots de fleurs n’est pas sans avoir des répercussions sur les pratiques de tout le monde.
Il n’y a pas besoin d’aller à la Walker. Il suffit d’attendre l’ouverture de la saison de glace.

Posté en tant qu’invité par Nicolas:

tetof a écrit:

Si les faits énumérés sur l’accidents dans l’article ci-dessus
sont réels, c’est vraiment un jugement qui va à l’encontre
d’une pratique responsable en montagne.

Ils seraient responsables parce qu’ils sont au-dessus?

C’est déjà le cas en rocher : la jurisprudence considère quen faisant attention, on peut ne pas balancer des pierres sur les suivants.
C’est le contraire en glace où elle considère qu’il est inévitable d’envoyer des assiettes.

La question qui me semble morale (et qui est prévue par la loi, art. 121-3 du CP), c’est surtout de savoir si celui du dessus a fait une imprudence caractérisée ou pas ; pour ça, ce serait vraiment intéressant d’avoir le texte du jugement.

Posté en tant qu’invité par troll:

Ok mais va voir les photos du lien sur l’avalanche

Leur itineraire passait au dessus d’un intineraire hors piste tres frequente et il n’est pas evident que le groupe en dessous projetait de les suivre.

Ils evoluaient seulement en dessous comme de dizaine d’autres skieurs…

Il s’agit ici d’un probleme lie a la proximite d’une station et non d’une course de haute montagne .

Et encore, ce n’est pas parce que la gravite joue contre toi qu’il faut faire n’importe quoi

Si tu te prend un pierre par ce qu’un mec s’amuse a descendre en ramasse au dessus de toi… c’est pas de chance?

Posté en tant qu’invité par tetof:

C’est déjà le cas en rocher : la jurisprudence considère quen faisant attention, on peut ne pas balancer des pierres sur les suivants.

Excellent. Ils ne font que de la grimpe sportive ou ils ne vont qu’à Cham. Le juriste qui l’a pendu n’a jamais du aller faire certains carins de l’Oisans.

Posté en tant qu’invité par tetof:

Tu le dis toi même : c’est du Hors Pistes et c’est donc de ta responsabilité de savoir si tu t’engages.

Qui a autorisé la fille à pratiquer une activité dangeureuse?

Si tu te prend un pierre par ce qu’un mec s’amuse a descendre en ramasse au dessus de toi… c’est pas de chance?

je suis d’accord avec toi. Mais si le mec descend en ramasse avant que tu t’engages, c’est à toi de savoir si tu acceptes le risque de passer dessous.
La responsabilité est au minimum partagé.

Posté en tant qu’invité par troll:

tetof a écrit:

je suis d’accord avec toi. Mais si le mec descend en ramasse
avant que tu t’engages, c’est à toi de savoir si tu acceptes le
risque de passer dessous.
La responsabilité est au minimum partagé.

j’espere quand meme que le mec au dessus s’arrete immediatement au lieu de se dire « prems, tant pis pour sa geule »

Posté en tant qu’invité par Nicolas:

tetof a écrit:

Excellent. Ils ne font que de la grimpe sportive ou ils ne vont
qu’à Cham. Le juriste qui l’a pOndu n’a jamais du aller faire
certains cairns de l’Oisans.

Ben pour les pierriers verticaux de l’Oisans, d’un autre côté il est statistiquement plus rare d’y voir deux cordées en même temps, non? Donc le problème se pose moins.

Posté en tant qu’invité par tetof:

Il s’arrête si c’est possible. :slight_smile:

Nicolas a parfaitement résumé la problématique :
« c’est surtout de savoir si celui du dessus a fait une imprudence caractérisée ou pas »

Le problème est de définir, a postériori depuis son fauteuil, si une imprudence est caractérisé ou non. Une fois que l’avalanche est partie, c’est facile mais avant c’est nettement plus difficile. Si un guide s’engage dessous c’est qu’à priori cela ne semblait pas trop « craindre » ou alors le guide a également eut une conduite imprudente, surtout qu’il est sencé être blindé en terme de compétence.
J’ai assisté à la conférence d’un juriste au CAF de Chambery. Ce mec faisait peur. Je caricature, mais à l’écouter, tu ne sort plus en ski de rando au delà d’un risque 2.
La vrai question est : qu’elle société voulons nous pour les prochaines générations ?

Posté en tant qu’invité par tetof:

Tu as raison. Il surtout nettement plus rare d’y trouver un juriste de salon.

Mais je me rappele d’une descente d’Ailefroide où j’ai apprécié que la cordée derrière ait bivouaqué au sommet.
A la montée par Coste Rouge, c’est nous qui envoyons les missiles mais à la descente, nous serions probablement mort s’il avait suivi. sans déconné, en les voyants arriver au sommet, je me suis vraiment demandé comment nous alions descendre à plusieurs dans ce pierrier suspendu.

Posté en tant qu’invité par Bubu:

troll a écrit:

j’espere quand meme que le mec au dessus s’arrete immediatement
au lieu de se dire « prems, tant pis pour sa geule »

Ben c’est quand même souvent mon raisonnement quand je descends un ébouli. Bien souvent, la descente ne consiste pas seulement à éviter de trébucher, mais aussi à fuir les pierres qui roulent dans la pente et que j’ai fait partir 10m plus haut. Je descend donc jusqu’à ce que les pierres me rattrappent, et juste avant je m’écarte pour laisser passer les plus grosses.
Avec une étude statistique, ça se gère bien (pas besoin de regarder en arrière en permanence), donc je peux prévoir la distance de descente avant de m’écarter. Je vérifie si je pourrai m’écarter à l’endroit prévu, mais ce n’est pas sûr que je puisse m’écarter avant.
Donc si un gars passe dessous, je ne suis pas sûr de pouvoir m’arrêter quand je veux. Et il y a toujours le risque que je me sois trompé dans mes calculs, auquel cas j’utilise la solution de secours : descendre plus vite que les pierres, ou plutôt à une vitesse assez grande pour que leur vitesse relative soit assez faible pour pouvoir les éviter, ou être bousculé sans être déstabilisé.
Dans ces situations là, je n’ai rien à foutre du gars qui s’est engagé plus bas dans la pente après moi, et souvent je ne le remarquerais même pas.

Posté en tant qu’invité par tetof:

Tiré de l’article du Figaro.

Pour Jean-Claude Bruttin, le père de la victime :
Il faut être conscient que, en montagne, on ne doit pas faire courir des risques à d’autres.

Derrière le drame de cette famille, qui inspire toute la compassion, cette phrase me fait vraiment peur. Si on ne veut pas faire courrir de risques à d’autres en montagne, il ne faut pas aller en montagne. Le risque Zéro ne peut pas et ne doit pas exister dans un environement qui n’est pas aspetisé par définition. Pour ne pas faire courrir de risque à d’autre en montagne, il ne faut pas aller en montagne ou il faut faire du solo dans ces coins paumés. C’est malheureux mais la montagne à risque Zéro n’est plus de la montagne mais une station de ski dans laquel il faut skier entre les piquets d’une piste.

Posté en tant qu’invité par phil:

J’aimerais pas être à la place des 2 surfeurs et être plus ou moins la cause de la mort de quelqu’un.
alors si ce jugement peut faire réfléchir avant que ça arrive… je pratique bcp le hors piste et parfois, peut etre que je prends ou fais courir des risques… normalement non, mais comme vous l’avez tous dit, tout peut arriver… bref, ce jugement peut m’inciter à être encore plus prudent

et ce n’est pas 4 mois avec sursis qui soulageraient ma conscience… c’est dérisoire à côté d’une vie…

je partage aussi le fait qu’en montagne, on doit accepter le risque (en dessus comme en dessous!).
Pour moi ce jugement, qui tombe à qq semaines du début de la saison (quel hasard) a juste pour but de calmer nos ardeurs des skieurs suite à tous les décès de la saison dernière…

Posté en tant qu’invité par Paul G:

Ce serait vachement bien si on avait les attendus du jugement. Ca éviterait de tirer des conclusions douteuses…
Personne ne sait comment faire ?

Posté en tant qu’invité par catherine:

avec une pensée émue pour toutes les victimes d’accidents, qu’ils soient dus à la fatalité, une imprudence ou une incompétence…
et aussi pour ceux qui ont involontairement participé ou provoqué une telle catastrophe…

sur le site de l’ANENA, La base de données « Jurisque avalanche » [b]
rassemble tous les textes législatifs, réglementaires et jurisprudentiels sur le thème de l’avalanche et propose une analyse du droit et de la jurisprudence.
Elle a été conçue comme un instrument d’aide à la décision pour toutes les personnes intéressées par le risque naturel « avalanche ».
[/b]

il y a une section relative aux jugements rendus dans des cas d’accidents d’avalanche.
2 cas par exemple, mais avec des professionnels

Posté en tant qu’invité par Nicolas W:

Bonjour,

Je suis juriste, et pas de salon (de cabinet, c’est pas mieux …), et suisse. Donc ce que je dis ici ne vaut pas forcément pour la France, mais il existe tout de même des principes généraux qui valent dans tous les ordres juridiques européens.

Il me semble important de cadrer le débat en rappelant deux considérations importantes du DROIT PENAL:

  1. Il n’y a PAS DE COMPENSATION DES FAUTES: la responsabilité pénale de l’auteur d’une infraction n’est pas atténuée par l’éventuelle « faute concommitante » de la victime. Sinon on ne s’en sort plus et -surtout - on relativise la valeur des biens juridiques que le droit pénal cherche à protéger. Et ici, on parle tout de même de la vie, non ? Je précise bien que la situation est radicalement différente en droit civil (responsabilité pour actes illicites).

  2. Cela étant, la victime peut avoir « légitimé » l’atteinte en manifestant son accord à la prise de risque. On connaît l’exemple classique des sports de combat: le boxeur n’est pas poursuivi pour voies de fait (ou plus grave, selon les suites). Le parallèle m’apparaît toutefois difficile à tirer pour les sports de montagne classiques.

Donc, du point de vue d’un juriste (suisse), l’arrêt rendu dans l’affaire de la Clusaz va de soi. Et s’avère du reste clément vu la quotité de la peine et le sursis.

A bon entendeur !

Et bon ski (prudent) cet hiver !

Nicolas W.