Avalanche et responsabilité

#1

Posté en tant qu’invité par Paul G:

Ca vient du site du Figaro. J’ai fait un copier-coller plutôt qu’un lien, parce que je crains que le texte ne reste en ligne qu’un temps limité.
C’est le texte brut, les titres sont simplement soulignés avec des étoiles.
Le lien original pour info :
http://www.lefigaro.fr/france/20061114.FIG000000044_deux_surfeurs_condamnes_pour_une_avalanche_mortelle.html

Deux surfeurs condamnés pour une avalanche mortelle
De notre correspondant à Grenoble SERGE PUEYO.
Publié le 14 novembre 2006
Actualisé le 14 novembre 2006 : 07h51

Une Suissesse de 12 ans avait été ensevelie après la rupture d’une plaque à vent alors que ces étudiants pratiquaient le hors-piste.

LE TRIBUNAL correctionnel d’Annecy a condamné hier deux jeunes surfeurs de 23 et 24 ans à quatre mois de prison avec sursis pour avoir déclenché en secteur hors piste une avalanche mortelle qui avait coûté la vie à une petite Suissesse de 12 ans, Cécile Bruttin, le 1er février 2003 à La Clusaz. Corentin et Éric, deux étudiants, originaires de la région, poursuivis pour homicide involontaire par imprudence, inattention, négligence ou par manquement à une obligation de sécurité, ont donc été reconnus responsables de ce drame. Une décision judiciaire extrêmement rare car, souvent, les gendarmes n’arrivent pas à retrouver les pratiquants qui déclenchent des coulées en secteur hors piste.

Ce 1er février 2003, les services de Météo France indiquaient dans leur bulletin un risque avalancheux de 3 sur une échelle de 5, précisant même que les secteurs des crêtes étaient particulièrement dangereux. Mais Corentin et Éric n’en tiennent pas compte. Ils décident d’aller pique-niquer loin des pistes trop fréquentées à leur goût. Ils enlèvent leurs planches et progressent à pied, le long d’une crête, à 2 540 mètres d’altitude. Tout à coup, ils sentent le sol se dérober sous leurs pieds : ils viennent de provoquer la rupture d’une plaque à vent. L’avalanche part et, 80 mètres plus bas, balaye une fillette de 12 ans qui faisait partie d’un groupe d’adolescents encadré par un guide. Des adolescents partis à la découverte du hors-piste, équipés de casque et d’Arva (appareil de recherche de victimes en avalanche). Le corps de Cécile est donc localisé assez rapidement, dix minutes après le déclenchement de la coulée. Mais il est déjà trop tard.

À la barre, Corentin n’a pas cherché à fuir ses responsabilités : « Si nous n’avions pas été dans ce secteur à ce moment-là, cet accident ne serait pas arrivé. » Son copain Éric a eu plus de mal à reconnaître sa faute. Le 4 février, trois jours après le drame, les deux garçons s’étaient présentés spontanément à la gendarmerie. Le parquet avait dans un premier temps classé le dossier sans suite.

Prise de conscience du danger

Furieux, les parents de Cécile avaient alors porté plainte avec constitution de partie civile. Une instruction avait alors été ouverte. Pour Jean-Claude Bruttin, le père de la victime, il était important que les responsabilités soient reconnues : « Je ne pouvais pas accepter que l’on dise que la mort de ma fille, c’était»la faute à personne*. Il faut être conscient que, en montagne, on ne doit pas faire courir des risques à d’autres. Je n’ai pas de haine. Ces deux jeunes ne sont pas allés en hors-piste dans le but de tuer mais ils ont quand même commis une imprudence mortelle. »

Corentin, un des deux surfeurs, espère que ce drame fera réfléchir : « Quand on est jeune, on cherche toujours un peu les limites. Moi, on m’avait déjà dit »fais attention. Ça n’a pas suffi. J’aurais préféré avoir cette prise de conscience du danger avant de provoquer cet accident. »
Poursuivi également, le guide qui encadrait la victime a finalement été relaxé.

#2

Posté en tant qu’invité par Pïerre:

Paul G a écrit:

ouverte. Pour Jean-Claude Bruttin, le père de la victime, il
était important que les responsabilités soient reconnues : « Je
ne pouvais pas accepter que l’on dise que la mort de ma fille,
c’était»la faute à personne*. Il faut être conscient que, en

C’est un peu le problème actuellement dans notre société, on a de la peine à accepter la fatalité. Il faut toujours un responsable.
Là le père se retourne contre les 2 surfeurs, si la plaque était partie toute seule ça aurait été contre le guide, s’il n’y avait pas eu de guide, contre la station, météofrance, la commune, l’état…

Je ne peux pas trop me prononcer pour ce cas précis que je ne connais pas mais là les déclencheurs et la victime semblent être hors domaine sécurisé et il y a une part de risque à accepter. Si ces risques ne semblent pas acceptables aux parents ils ne doivent pas envoyer leur fille faire du hors-piste même avec un guide…

#3

Posté en tant qu’invité par Real Flo:

J’étais pisteur à la clusaz, sur le secteur de Balme ce jour-là; triste souvenir…

#4

Posté en tant qu’invité par Tintin:

Retranscris comme cela (peut être faudrait il d’autres sources, notamment l’analyse du guide), c’est quand même hallucinant que les surfeurs soient condamnés pour imprudence alors que le groupe en dessous faisait aussi du hors piste (qui plus est avec un guide). En hors piste, on s’expose quand même facilement à ce qu’un autre groupe arrive gravitairement (donc sans discussion possible) au dessus de vous ! Bon, c’est que du sursis, mais ça m’interpelle.

Si l’avalanche avait fait des victimes sur une piste ouverte, là ça aurait été différent (et la condamnation plus compréhensible quoique dérangeante pour moi).

Espérons que ce jugement serve au moins à sensibiliser aux dangers d’avalanches les gens peu au fait de ces risques…

#5

Posté en tant qu’invité par Paul G:

Pierre écrit : « C’est un peu le problème actuellement dans notre société, on a de la peine à accepter la fatalité. »

Toute la question est de savoir si c’est la fatalité…

Ceux du haut se sont aventurés dans une zone avalancheuse (d’après bulletin), alors que ceux du bas passaient sous la dite pente.
Ceux du haut avaient ils vus ceux du bas ? Pouvaient ils attendre ?
Ceux du bas avaient-ils vus ceux du haut ? Pouvaient ils passer ailleurs ?

#6

Posté en tant qu’invité par gégé:

Moralité : si vous faites une connerie, ne vous dénoncez pas !

#7

Posté en tant qu’invité par Pïerre:

Effectivement, pas mal de points qui nous sont inconnus donc difficile de se prononcer sur ce cas précis.

Mais plus généralement, dans les zones non sécurisées (hors piste, ski de rando, alpinisme,…) les arguments à charge pour démontrer que les auteurs ont pris des risques peuvent souvent être mis à charge de la victime à qui a pris des risques en se trouvant au mauvais endroit (que faisait une ado en hors piste par risque 3 ?).

Comme toujours il y a des cas flagrants où la responsabilités des auteurs ne peut être mise en doute mais ce cas précis semble très limite (la preuve, le dossier avait d’abord été classé) et symptomatique de la judiciarisation de notre société comme aux US.

#8

Posté en tant qu’invité par Paul G:

Gégé écrit « Moralité : si vous faites une connerie, ne vous dénoncez pas ! »

Les deux surfeurs se sont comportés en adultes responsables, qui assument leurs erreurs. Ils n’ont été condamnés « que » à de la prison avec sursis.
S’ils ne s’étaient pas présentés aux flics, ca se serait appellé « délit de fuite », et s’ils n’étaient pas découverts, ils auraient pu se considérer jusqu’à la fin de leurs jours comme deux merdeux irresponsables.
Ca ne te semble pas important, d’être un adulte responsable ?

et Pierre « que faisait une ado en hors piste par risque 3 ? »

Elle était avec un guide, donc pour moi la question ne se pose pas.

Les 2 groupes ne faisaient pas la même course, et je pense que celui du bas ne faisait que longer la pente dangereuse, qui ne se seraient pas décrochée sans intervention humaine.
La seule conlusion que je tire pour mon compte est « s’il y a des gens qui traversent en dessous, j’attends avant de franchir ma zone risquée »

#9

Posté en tant qu’invité par jc/d2p:

Pour ma part, tout à fait en communauté de pensée avec Pierre sur le pb général de refus de responsabilité de notre société, (et j’enrage !).

Et justement : Il n’est pas question NON PLUS d’éxonérer pour autant notre propre responsabilité individuelle : Si tu es en haut d’une pente et que tu déclenches une plaque sur ceux d’en bas, tu es responsable. Point.
Seul cas d’éxonération : La force majeure. Et il faudra le prouver.
En conscience d’abord, et chacun transigera avec ses propres critères, et en droit ensuite.
(à ce sujet, j’espère que gégé plaisante, mais j’en suis pas sûr…vraiment pas sûr…)

Il m’est arrivé de faire partir ainsi une plaque de neige mouillée, sans autres conséquences, (comme bp d’entre vous, j’en suis sûr !), mais je vous avoue que j’en menais pas large. Et ça m’a refroidi les idées immédiatement, sur le HP et ses plaisirs.

Une amie a été victime d’une avalanche cette saison dans les même circonstances, (fortement blessée), et il n’y a pas à tortiller sur la responsabilité de ceux qui ont déclenché la plaque au dessus…d’un couloir ! (Tu crois en Dieu, camarade ?)
(NB : Des professionnels de la montagne, et des conditions « locales » soit dit en passant…)
(Comme quoi, nul n’est à l’abri…)

Point de détail, j’ajoute : Que vaut le niveau 3 de risque avalanche en station !?
J’avais écrit : Rien du tout ! Mais je reviens quand même en arrière, pour : Pas grand chose !
ça veut dire qu’il y a un risque à certains endroits exposés, et quasiment aucun risques ailleurs (jamais n’existant jamais…).
Aucune station ne prendra le risque de ne pas afficher un risque 3 s’il y a le moindre petit doute sur des conditions ponctuellement localisées, à cause des fameux pb de responsabilité sus-évoqués !

Le débat est ouvert. (ouvert d’esprit, je veux dire)

#10

Posté en tant qu’invité par Pïerre:

Paul G a écrit:

Elle était avec un guide, donc pour moi la question ne se pose
pas.

C’est un peu court comme raisonnement !!!
Les accidents arrivent aussi avec les guides qui ont aussi de plus en plus à se confronter aux tribunaux parce que les clients même en pratiquant des activités à risque refusent d’assumer ce risque si un accident survient.

Ce que je voulais dire c’est qu’on reproche aux surfeurs de se ballader à un mauvais endroit par risque 3, pourquoi ne pas le reprocher au guide qui est à un endroit exposé également par risque 3 ?
Comme je l’ai dit dans mon premier post maintenant, on cherche obligatoirement un coupable. Là les 2 surfeurs sont tout désignés. Dans d’autres cas où il n’y aurait pas de déclencheurs humains on s’en prendrait au guide éventuel (ça arrive très souvent) et s’il n’y a pas de guide, au maire (ça arrive aussi très souvent) ou n’importe qui d’autre.

Les 2 groupes ne faisaient pas la même course, et je pense que
celui du bas ne faisait que longer la pente dangereuse, qui ne
se seraient pas décrochée sans intervention humaine.

c’est beau les certitudes et c’est beaucoup plus facile après coup…

La seule conlusion que je tire pour mon compte est « s’il y a
des gens qui traversent en dessous, j’attends avant de franchir
ma zone risquée »

J’en tire une autre c’est que s’il y a des gens au dessus de moi dans une zone risquée j’attends avant de passer mais encore faut-il voir ce qui se passe au dessus ou en dessous

#11

Posté en tant qu’invité par Paul G:

jc/d2p écrit : "Une amie a été victime d’une avalanche cette saison dans les même circonstances, (fortement blessée), et il n’y a pas à tortiller sur la responsabilité de ceux qui ont déclenché la plaque au dessus…d’un couloir ! "

Je ne sais pas ce qui est arrivé à ton amie exactement, je ne prétends pas parler de son cas particulier.
Pour moi, les choses sont très différentes si les groupes du haut et du bas sont sur le même itinéraire. Dans ce cas, tout le monde a choisi d’y aller. En général, on a des gens en dessus et en dessous, donc je vois alors une responsabilité partagée.

Ici, il semble que le groupe du bas ne faisait que longer une pente, et que le bulletin ne signalait pas de risque de départ naturel. Donc ca ne paraissait pas choquant de longer cette pente. Mais on n’a pas bcp d’élément sur l’itinéraire du guide, et on ne sait pas qui pouvait voir qui, donc agir en conséquence

#12

Posté en tant qu’invité par J2LH:

jc/d2p a écrit:

Point de détail, j’ajoute : Que vaut le niveau 3 de risque
avalanche en station !?

Tout et rien.

Le niveau de risque n’est qu’un très très rapide résumé des conditions, et quand on parle des conditions c’est en dehors des domaines sécurisés.

Pour comprendre à quel point l’échelle de risque est un très mauvais point de départ dans la préparation d’une course et pire encore pour comprendre les conditions en station il suffit de considérer que l’on résume toute la complexité du manteau neigeux au niveau d’un large massif à un chiffre de 1 à 5 (3 chiffres pour toute la Haute-Savoie)sans tenir compte des pentes et de leurs orientations, tout au plus le bulletin précise-t-il parfois des niveaux de risque différents en fonction de l’altitude.
En station le chiffre a encore moins de signification puisque le manteau y subit une préparation qui n’est pas pris en compte (les coupes de manteau qui servent à l’élaboration du bulletin ne sont pas faites dans des zones purgées artificiellement ou damées)

Par contre des personnes sans connaissances spécifiques du milieu (un juge par exemple) peuvent par exemple se demander comment il se fait que par risque marqué (3/5) certains peuvent s’autoriser à skier en dehors des zones sécurisés (j’allais écrire « en dehors des clous »).

#13

Posté en tant qu’invité par J2LH:

Paul G a écrit:

La seule conlusion que je tire pour mon compte est « s’il y a
des gens qui traversent en dessous, j’attends avant de franchir
ma zone risquée »

Moi si je commence à me poser ce genre de questions je n’y vais même pas.

#14

Posté en tant qu’invité par greg:

bonsoir
arrêtez de fantasmer sur les circonstances de cet accident. si je me souviens bien la fillette était sur une piste (eh oui ca fait moins racoleur!!) et les jeunes traversaient pour aller au sommet de la combe de bellacha. du classique. sauf que ce jour la le bulletin annoncait 3 (je me rappelais 4) mais bon en tout cas j’y étais à la clusaz ce jour la et je me rappelle avoir renoncé aux hors piste sous les crêtes à cause des accumulations sous le vent très importantes.
La responsabilité du guide n’aurait pu être engagée vu qu’il était sur la piste, je suis plutôt surpris que celle de la station n’ait pas été jugée! défaut d’information, ouverture de la piste… comme ca s’est déja fait ailleurs.
enfin bref c’ets une bien triste histoire pour la famille de la petite et une bonne lecon pour ces jeunes (mais bon ca peut arriver à n’importe qui!)
Enfin je pense que les juges francais sont très capables de comprendre que l’évaluation du risque est délicate et si ces jeunes ont été condamnés c’est que l’expert a du rendre un rapport un peu accablant pour eux.
bon hiver
greg

#15

Posté en tant qu’invité par J2LH:

greg a écrit:

arrêtez de fantasmer sur les circonstances de cet accident. si
je me souviens bien la fillette était sur une piste

C’est bien ce j’ai écrit.

Enfin je pense que les juges francais sont très capables de
comprendre que l’évaluation du risque est délicate

Précisément, en comprennant que l’évaluation du risque est délicate et n’étant pas eux mêmes experts ils se réfèrent aux experts qui résument la situation en disant que le risque était marqué.

#16

Posté en tant qu’invité par Paul G:

Je ne suis pas juriste.
Plutôt que de réfléchir et débattre sur un simple article de presse, n’y a-t-il pas moyen d’obtenir le texte du jugement ? Je suppose qu’il contient un certain nombre d’arguments techniques. Mais comment faire ?

#17

Posté en tant qu’invité par gégé:

Pour Paul G

euh ! c’était du 2ème degré, bien sûr ( ne pas se denoncer )
bouh ! vous êtes bien sérieux en ce moment !

#18

Posté en tant qu’invité par gégé:

Ceci dit
quand j’emmène des clients en raquettes, je ne longe pas les bas de pente où ça peut partir.
donc, sans jetter la pierre à mon confrère, la gamine n’aurait sans doute effectivement pas du se trouver là.
et quand je suis obligé malgrè tout de longer un thalweg, je regarde en permanence si je vois un groupe plus haut, pour arrêter la progression en cas de doute.
la décison de condamner les jeunes et d’exonérer le guide est donc curieuse.
attention, ne me faites pas dire que j’aurai condamné les deux.
je n’ai pas assez déléments pour juger.
en tout cas bravo aux jeunes pour leur civisme.

quand à dire qu’ils n’ont eu « que » du sursis, ça, c’est au pénal.
au civil, il a du y avoir de confortables indemnités pour la famille de la gamine.
et c’est peut-être là qu’il faut se poser des questions.

#19

Posté en tant qu’invité par J2LH:

gégé a écrit:

donc, sans jetter la pierre à mon confrère, la gamine n’aurait
sans doute effectivement pas du se trouver là.

Je me demande si on n’est pas en train de confondre 2 accidents qui se sont produits dans le même secteur mais sauf erreur elle était sur une piste ouverte.

#20

Posté en tant qu’invité par Pïerre:

Oui, juste une précision, je n’aime pas réagir sur un évènement alors que je ne peux me baser sur des informations partielles et non vérifiées.
Même si je me suis basé sur ce tragique accident pour réagir, mes petites réflexions étaient de caractère général et je n’ai aucun avis sur ce jugement particulier.

Mais ce jugement comme d’autres dans ce domaine risquent d’avoir comme conséquence que chaque fois qu’un accident se produira en montagne, terrain où il faut être prêt à assumer personnellement un minimum de risques, la justice cherchera un coupable:

-ça commencera par celui qui aura déclenché une avalanche (là je peux comprendre selon les circonstances).
-ensuite on se retournera contre le guide qui aura emmené ces clients au mauvais endroit au mauvais moment (selon les circonstances ça peut se comprendre aussi).
-ensuite contre l’encadrant non guide bénévole (là je comprends moins)
-ensuite contre celui qui aura suggéré une course sur un site internet (là je ne comprends plus du tout).

Je suis un peu parano peut-être mais ça peut bien arriver un jour.