Posté en tant qu’invité par neoguizmo:
Au proprio du dessus ou à celui du dessous de la falaise???
Au secours! A qui appartient cette falaise
Posté en tant qu’invité par françois:
comment savoir? faudrait aller au cadastre. mais je doute que les relvés de proprité soient aussi précis, surout dans les devers ;-)))
si cette question te turlurpines sur un cas précis, j’ai un copain grimpeur qui bosse au cadastre; le sujet devrait le passionner et il pourra peut être demander à ses collègues
Posté en tant qu’invité par neoguizmo:
le truc c que je suis passé au cadastre. Et c pas précisé. C juste une histoire de loi. Des équipeurs m’ont dit que c a celui du haut, d’autres a celui du bas.
Posté en tant qu’invité par J.Marc:
A mon avis, si la limite passe sur le fil de la falaise, il faut considérer que les deux proprios sont concernés.
D’ailleurs ça arrive que les longues falaises aient plusieurs proprios.
Posté en tant qu’invité par Zolve:
La jurisprudence actuele n’est pas trés claire a ce sujet… Ca dépeds entre autres du caractère vertical ou déversant !! Si ça déverse, c’est le sous sol du propriétaire du haut, « en gros ».
L’important aujourd’hui, a mon avis, dans ces questions la, c’est de régler le problème de l’accès (le plus souvent avec le propriétaire d’en bas). Si tu ne vas pas en haut, j’aurais tendace adire, ne te préoccupe pas du propriétaire du haut.
Et, un dernier « détail » : les « conventions » ne sont pas obligatoires pour grimper !!
A++
Posté en tant qu’invité par neoguizmo:
Pour l’accès du bas c un chemin forestier donc libre d’accès, et c une petite falaise pas déversante(25/30m).
Si c au proprio du dessous je le fais dans mon coin, mais si c a celui du dessus fo que je conventionne le site. Mais le problème c qu’on sait pas a qui ça appartient. Ahhhhh
Ya pas un avocat ou un notaire dans le coin qui peut m’aider.
Posté en tant qu’invité par Zolve:
Un conseil : Ne cherche pas a conventionner cash ! Vas discutter s’il le faut, mais fait vraiment gaffe à la convention, ça effraie autant les proprio que ça les rassure… Du coup certaines falaises sont interdites suite a une tentative de conventionnement !!
Et pourquoi le propio d’en haut te parait incontournable !?
A++
Posté en tant qu’invité par neoguizmo:
Parce qu’étant pressé (c les vacances) je l’ai contacté et maintenant il ve savoir absolument si la falaise lui appartient. De plus, conventionnée, le gentil monsieur de la fédé peut me donner des points et me préter un joli perfo.
Posté en tant qu’invité par françois:
neoguizmo a écrit:
Mais le
problème c qu’on sait pas a qui ça appartient. Ahhhhh
Ya pas un avocat ou un notaire dans le coin qui peut m’aider.
je pense que c’est au cas par cas, selon les usages locaux éventuellement
est ce que tu sais si les 2 proprios s’entendent entre eux?
parce que tu risques de leur poser des question auxquelles ils avaient jamais pensé, et finir par se bouffer le nez entre eux ! ou au contraire, à ressortir des veilles querelles oubliées
bon courage!
Posté en tant qu’invité par Pat ©®™:
Si la loi applicable aux murs de soutainement s’applique, ca appartient au proprietaire du haut. Et c’est logique, car cela protege le bien du proprietaire d’en haut des consequences de l’utilisation que le proprio du bas pourrait en faire.
Posté en tant qu’invité par neoguizmo:
Et la lumière fut. Pas con du tout. Je pense que je vais explorer cette piste.
Au fait c Pat, le légo?
Posté en tant qu’invité par neoguizmo:
Mr Troussier Bonjour, c moi même qui vous ai contacté par mail au sujet de meyreuil.
Posté en tant qu’invité par neoguizmo:
Si vous voulez me contacter je vous laisse mon tel: 06 20 90 87 85
Posté en tant qu’invité par J.Marc:
Pat ©®™ a écrit:
Si la loi applicable aux murs de soutainement s’applique, ca
appartient au proprietaire du haut. Et c’est logique, car cela
protege le bien du proprietaire d’en haut des consequences de
l’utilisation que le proprio du bas pourrait en faire.
Ce n’est qu’à moitié logique.
Si le propriétaire du haut fait des travaux au bord de la falaise, et fait tomber des cailloux (voire pire, cause l’effondrement d’un bout de falaise), sera-t-il responsable des éventuels dégats causés chez le propiétaire du bas ? J’ai envie de dire que oui.
Posté en tant qu’invité par Pat ©®™:
Ben oui, puisque c’est son bien qui se casse la gueule.
C’est pour un cas similaire que j’ai appris cette regle concernant les mur de soutainement mitoyens. Le mur du bas de la propriete d’une amie etait tombe sur la propriete du dessous. Ben, c’est elle qu’a du payer… Puisque ca retient sa terre, c’est a elle…
J.Marc a écrit:
Pat ©®™ a écrit:
Si la loi applicable aux murs de soutainement s’applique, ca
appartient au proprietaire du haut. Et c’est logique, car
cela
protege le bien du proprietaire d’en haut des consequences
de
l’utilisation que le proprio du bas pourrait en faire.Ce n’est qu’à moitié logique.
Si le propriétaire du haut fait des travaux au bord de la
falaise, et fait tomber des cailloux (voire pire, cause
l’effondrement d’un bout de falaise), sera-t-il responsable des
éventuels dégats causés chez le propiétaire du bas ? J’ai envie
de dire que oui.
Posté en tant qu’invité par J.Marc:
Pat ©®™ a écrit:
Ben oui, puisque c’est son bien qui se casse la gueule.
C’est pour un cas similaire que j’ai appris cette regle
concernant les mur de soutainement mitoyens. Le mur du bas de
la propriete d’une amie etait tombe sur la propriete du
dessous. Ben, c’est elle qu’a du payer… Puisque ca retient
sa terre, c’est a elle…
OK, c’est clair.
Posté en tant qu’invité par pierre yves:
je suis souvent confronté avec ce genres de tracasseries , dans mon boulot. les limites naturelles, cours d’eau, rochers, falaises sont souvent utilisés comme repère de limites.
si la limite cadastrale " est " la falaise alors c’est le proprio du dessus et le (les ) propriétaire (s) du dessous doivent laissé un passage pour l’entretient de la paroi.
Posté en tant qu’invité par NF EN 959:
Salut,
tu as des exemples?
les raisons éventuellement …
Merci
Bye
Posté en tant qu’invité par pierre yves:
oui, mais par déontologie je ne peu ,communiquer les noms, ni les lieux.
passe par mon mel en direct …