Au secours! A qui appartient cette falaise

#21

Posté en tant qu’invité par Bruno F…:

les bornages de haut de falaises sont pratiquement toujours à 2/3 mètres en retrait du vide (vérifiés quand vous trouvez des bornes). Les propriété faisant reference aux limites cadastrales et non au vide proprement dit , la plupart des falaises sont dans un flou juridique total car le propriétaire du bas est lui borné par le pied des roches.
Le seul vrai problème reste le proprio du bas qui lui a le pouvoir d’interdire l’accès à la falaise pour pouvoir grimper dessus alors que celui du haut ne pourr que s’opposer à la traversée de son terrain pour sortir des voies (ou venir équiper en cas de couennes).

#22

Posté en tant qu’invité par tetof:

et le propriétaire des goujons :slight_smile: :slight_smile:

#23

Posté en tant qu’invité par Pat ©®™:

Coincidence. j’ai aussi ete proprio d’un terrain limite par un cours d’eau. La limite de la propriete etait definie comme etant l’axe du cours d’eau.
Obligation pour les proprietaires riverains d’entretenier leurs berges et de laisser le passage (il y avait une distance, je crois 3m ou 5m…).
Posseder le lit de la riviere ne donne pas de droit sur l’eau qui l’emprunte, sauf sile droit de pompage n’a pas ete aboli pour ce cours d’eau (en general ca l’est…). La creation de puits sur les proprietes limitrophes est soumise a une distance minimale de la riviere.
Et… si le cours d’eau se deplace, la propriete s’aggrandit ou retrecit…

Je ne sais si c’etait particulier… en tous cas, c’etait tres complet… Ca m’etonnerai que les falaises soient dans un tres grand flou.

Le bornage en recul qu’indique Bruno peut venir d’une raison assez simple. Si la falaise a appartenu a un seul proprietaire et qu’elle a ete morcellee ensuite, les geometres recommandent souvent de ne pas creer de servitudes. En procedant ainsi, la falaise et l’acces a la falaise appartient a la meme personne (le proprio du bas) et il y a moins de problemes. Ca se passe aussi comme ca pour de simples restanques, etc…

#24

Posté en tant qu’invité par Bruno F …:

Pour les cours d’eau tu as tout à fait raisosn (il y a par contre plusieurs catégories) tu devais avoir en bordure de ton terrain une toute petite rivière et dans ce cas c’est l’axe médian qui délimite les terrains (les textes sont comme toujours très complexe pour les definitions des catégories de cours d’eau, et des règles qui en découlent).
Le bornage en haut des falaises n’a pas les origines que tu donnes mais selon moi ce serait plutot pragmatique … une falaise recule inexorablement et en posant les bornes en recul ça laissait du temps avant que la limite de propriété parte dans le vide … (là c’est une interprétation perso :-)) la délimitation de la propriété privée doit bien faire l’objet d’une thèse d’histoire… il faudrait chercher !
Quand je dis qu’il y a un flou c’est que les falaise assez hautes sont rarement vraiment surplombantes (les base jumpers les cherchent!) et donc la limite de propriété in férieure n’est pas à l’applomb de la limite de la propriété du haut !!!
Si ce genre de vide revendiquable par personne, devient un peu trop matérialisable sur les plans, il existe une solution cadastrale … vu que ça n’est à personne en terme géométrie cadastrale, ça devient du DP (domaine publique).

#25

Posté en tant qu’invité par Pat ©®™:

C’etait quand meme un fleuve… puisque ce petit cour d’eau va directement dans la mer!..
Je pense quand meme que comme les obstacles geographiques ont toujours ete a l’origine des delimites pour les frontieres, les communes, les proprietes, etc… dans beaucoup de cas la propriete est clairement etablie. De plus, en zone rurale ou pastorale, les gens on su se transmettre les reperes et les limites de leur bien sans cadastre et sans papiers… une simple croix gravee sur un rocher faisait l’affaire… tu as du en trouver des dizaines au pied des falaises en equipant, non?

Bruno F … a écrit:

Pour les cours d’eau tu as tout à fait raisosn (il y a par
contre plusieurs catégories) tu devais avoir en bordure de ton
terrain une toute petite rivière et dans ce cas c’est l’axe
médian qui délimite les terrains (les textes sont comme
toujours très complexe pour les definitions des catégories de
cours d’eau, et des règles qui en découlent).
Le bornage en haut des falaises n’a pas les origines que tu
donnes mais selon moi ce serait plutot pragmatique … une
falaise recule inexorablement et en posant les bornes en recul
ça laissait du temps avant que la limite de propriété parte
dans le vide … (là c’est une interprétation perso :-)) la
délimitation de la propriété privée doit bien faire l’objet
d’une thèse d’histoire… il faudrait chercher !
Quand je dis qu’il y a un flou c’est que les falaise assez
hautes sont rarement vraiment surplombantes (les base jumpers
les cherchent!) et donc la limite de propriété in férieure
n’est pas à l’applomb de la limite de la propriété du haut !!!
Si ce genre de vide revendiquable par personne, devient un peu
trop matérialisable sur les plans, il existe une solution
cadastrale … vu que ça n’est à personne en terme géométrie
cadastrale, ça devient du DP (domaine publique).

#26

Posté en tant qu’invité par Pat ©®™:

Ma copine m’appelle Pat le gaulé… tu parles en verlan?
:slight_smile:

Non c’est pas moi…

neoguizmo a écrit:

Et la lumière fut. Pas con du tout. Je pense que je vais
explorer cette piste.
Au fait c Pat, le légo?