Posté en tant qu’invité par Négoce:
La question est dans le titre !
Que dit la législation la-dessus ?
Merci
Un magasin loueur peut-il revendre ses vieux E.P.I montagne?
Hmmmmm
Bonne question …
A mon avis oui, à des particuliers prévenus …
Sans doute pas à des clubs ( mais là c’est de la responsabilité des clubs je pense)
Mais bon, je ne suis pas juriste …
A mon avis oui mais il engage sa responsabilité…
S’ils ne répondent plus aux normes, j’aurais tendance à dire non. Mais ils peuvent les jeter à la poubelle et à ce moment là , je te demanderai, bien évidement, l’adresse de la poubelle 
TU peux vendre un EPI « conforme » donc non réformé, avant la date de limite de fin de vie.
Tu dois par contre fournir une copie de la fiche de vie individuelle à l’acheteur et noter dans ton registre EPI que tu as vendu cet EPI (après contrôle approfondi!?!)
Par contre tu ne peux pas vendre un EPI après sa date de fin de vie, ou sans sa fiche de vie.
La norme EPI est une norme qui a pour but la traçabilité du matériel afin de connaitre tous les évènement au cours de la vie d’un EPI, notament pour faciliter les enquêtes aprés un accident. Cela évite aussi aux professionnels de travailler avec du matériel hors d’âge!!
Une des options pour éviter de jeter du matériel « âgé » mais pas usé, c’est de vendre à des particuliers non soumis à la norme EPI, avant la date de fin de vie. Après le gars il en fait ce qu’il veut de son matos en date limite de consommation.
Moi les yaourts je les mange encore 15j aprés la date!!! :lol:
[quote]Osonsvosges a tout dit
un professionnel, un club ou même un particulier ne peut vendre un EPI sans sa fiche de vie et donc AVANT LA DATE DE FIN DE VIE (donnée par la notice fabriquant) ; dans le cas contraire il engage sa responsabilité s’il arrivait un incident (accident) dû à cet EPI[/quote]
si l’acheteur l’utilise au-dela de cette date ou de manière non conforme, la responsabilité du vendeur ne serait pas engagée ; à cette fin on peut conseiller au vendeur de garder copie de la fiche de vie ainsi qu’une trace de la date de la transaction.
Salut ! Je bosse dans un magasin où on loue du matos de montagne. Pour la législation aucune idée mais en pratique c’est poubelle directe avec destruction du matériel (en l’occurence casque, baudar, crampons). Le seul truc que l’on revend d’occasion se sont les chaussures et les chaussons (et les skis en hiver), mais pas tout ce qui implique un suivit EPI.
De toute façon le matériel que l’on choisi de sortir définitivement du parc est généralement hors d’usage (crampons aux pointes devenues trop courtes, baudriers comportant des marques d’usures, casque ayant reçu un choc important, …). Après je ne sais pas quel est le sens de ta question (est-ce que tu es loueur et tu souhaite revendre du matériel ou est-ce que tu cherches du matériel d’occasion).