Responsabilités envers autrui

Posté en tant qu’invité par JP:

Bonsoir à tous,

Que ce soit en escalade, en via ferrata, en canyon, etc. quelles sont les obligations qu’a quelqu’un de qualifié (BE, BF etc…) vis à vis d’une personne qui serai mal équipé, ou qui commettrait ( volontairement ou non) une faute de sécurité. Je parle d’une personne que l’on croiserait sur un site par exemple.

Il me semble qu’il y a une obligation d’information de la part de la personne qualifiée.
Je l’ai déjà entendu dire au cours de différentes formations FFME pour l’escalade, mais aussi dans d’autres sports.

Y a t-il un texte réglementaire, une loi qui parle de ça ? Pour ma part je pense qu’il s’agit là de faire preuve de simple bons sens mais j’aimerais bien savoir …

JP

Posté en tant qu’invité par osonsvosges:

reforme ducode pénal de 1994

Posté en tant qu’invité par JP:

C’est à dire ? je ne suis pas juriste et n’est que peu d’entendements en ces choses là.
merci en tout cas !

JP

Posté en tant qu’invité par osonsvosges:

pas eu le temps d’approfondir, je m’y colle dans la soirée

Posté en tant qu’invité par JP:

ça serait super !

JP

Posté en tant qu’invité par osonsvosges:

je n’ai pas trouvé de texte évoquant clairement une responsabilité dans ce cas mais j’ai truvé une citation intéressante :

[i]« Etre responsable moralement, c’est éviter de l’être juridiquement »

Elie CAYREY, Ex-Major du PGHM de Pierrefitte Nestalas [/i]

En clair, la responsabilité pénale n’est pas exclue, mais ton sens moral te poussera de toute façon à formuler un avertissement de sécurité, voire une injonction ferme, si tu constate une mise en danger flagrante.

On peut imaginer qu’une mise en cause pour non assistance à personne en danger pourrait survenir dans le cas où la présence d’un diplômé ou d’une personne compétente est avérée et qu’il est flagrant qu’elle ne pouvait ignorer la mise en danger d’une autre personne.

Je suis personnellement intervenu à plusieurs reprises dans ce cadre.

La première fois, un « bidochon », faisait faire de la descente en rappel sur une falaise equipée de 30m de haut, à sa petite famille. Il utilisait en guise de baudrier un ceinturon de l’armée, sur lequel il attachait un descendeur type spéléo mais d’un modèle que je ne connaissait pas, le tout avec une drisse de voile munie de mousquetons acier sans virolle.
Mon attention a été attirée par une femme qui criait, elle était pendue en milieu de falaise et le fameux « bidochon » s’agitait au sommet de la falaise, gesticulait et criait aprés cette femme.

Nous avons vite comprit qu’elle avait les cheveux coincés dans le descendeur et quelle ne pouvait donc plus descendre. Le bidochon l’engueulait et tentait de rabouter des sangles de camion pour aller l’aider. Nous avons rejoint le sommet de la falaise, installé deux rappel de part et d’autre de la « demoiselle » et avons interdit toute action à l’autre énergumène.

Aprés decrochage de la demoiselle, nous avons ridiculisé cet homme et avons expliqué a à toute sa famille qu’il était inconscient et qu’ils avaient échappé au drame.

Je pense que j’aurais pû les laisser se débrouiller mais je m’en serais toujours voulu s’il était arrivé malheur!!

Une autre fois, j’encadrais un groupe en spéléo dans une cavité d’initiation qui débutait par un puit bien vertical de cinq mètres.

Arrivé en bas du puit je tombe sur un groupe de 4 personnes, le pére la mére et deux enfants dont un ne devait pas avoir plus de quatre ans.
La mère était paniquée, le père complétement hagard et les enfants pleuraient.

Aprés être descendu sur corde lisse (de quincaillerie bien sûr!!), et avoir essayer de visiter la grotte, l’unique lampe de poche a rendue l’âme et ils ont mis prés d’une heure à rejoindre la base du puit à tâtons.
La panique avait gagné toute cette petite famille, et le père tentait deséspérement de remonter à la corde lisse mais n’y arrivait pas.
Comme je venait d’équiper une échelle, le père voulut l’utiliser pour faire remonter sa petite famille, ce que je lui interdit fermement.

J’ai sorti le réchaud, fait chauffer un chocolat à toute ce petit monde et ait instamment demandé à la mère de rester au pied du puit avec ses enfants et d’attendre mon retour (environ une heure plus tard), mais surtout de ne pas suivre son mari quoi qu’il essaye de faire.

J’ai , aprés avoir exploré la cavité avec mon groupe, remonté toute la petite famille et donné au pére l’adresse du club spéléo local s’il désirait s’initier mais en le mettant en garde de ne pas recommencer une expédition sauvage sous terre.

Deux cas un peu extrêmes, où j’ai vu des gens se mettre en danger. Le premier dans le cadre loisir et le second dans le cadre professionnel.
Jamais je n’ai réfléchi à ma responsabilité pénale ou civile, mais juste ma responsabilité morale m’a poussé à aider ces gens. Que serai-t-il advenu si j’était passé sans intervenir, je n’en sais rien mais je préfère intervenir, au risque de me faire remballer plutot que de laisser des gens aller au carton.
Aprés, une simple mise en garde des dangers encourus et de l’incompétence flagrante de celui qui emmene le groupe, devrait suffir à calmer les autres membres du groupe qui souvent lui font une confiance aveugle.

Posté en tant qu’invité par osonsvosges:

ah j’oubliait un lien quand même : http://www.pyrenees-pireneus.com/Responsabilite_civile_et_pena.htm

Posté en tant qu’invité par françois:

intéressant
on y lit un avis d’un juriste qui relativise tout ça:
"Néanmoins il faut être optimiste. D’après Monsieur SARRAZ-BOURNET , « le nombre des cas de poursuite contentieuse, le plus souvent de nature civile, ne dépasse pas la trentaine en trente ans »
c’est ce que je me suis souvent dit: en cas de pépin, on entend souvent parler de mises en cause, d’interrogatoires etc…
mais rarement de condamnations
je ne dis pas que ça n’arrive jamais (une condamnation en moyenne par an, ce n’est pas rien, et je n’aimerais pas que ça m’arrive), mais il y en a beaucoup moins qu’on ne le pense

Posté en tant qu’invité par TTM:

osonvosges : ma responsabilité morale m’a poussé à aider ces gens

110% d’accord ! De toute façon, je en vois pas comment il pourrait en être autrement. D’un autre coté, tu peux aussi trouver le contraire où ignard te donne milles et un conseils qu’il n’est même pas capable de comprendre (et donc, d’appliquer) lui même.

Le plus comique dans le genre était une borlée (dans not’ patois ça signifie : une engueulade) que l’on s’était pris par un « vieux » (ben … à l’époque y f’sait vieux pour nous qui n’avions qu’à peine 20 ans …) par ce que l’on grimpait sans casque. Il faut savoir qu’au Salève (Haute Savoie), les chutes de caillasses sont nombreuses, surtout du aux Chamois. (si ! si!) Mais bon, ça ne nous semblait pas vraiment nécéssaire (à 20 ans, on est quand même stupide parfois …)
Après une bonne journée de grimpe, en retournant vers notre tente (en pleine foret au pied du Salève), on entend « suuuuuuucre ! » et 5 sec plus tard « aïe ! » et 1 sec après " mais bordel, qu’est-ce que tu fous. Sec bordel ! sec !".

retour en arrière : sucre, c’est le mot à utiliser dans le coin pour annonçer une chute de cailloux. Ca a en effet l’avantage d’éviter de faire lever les yeux à tous les gars qui s’apellent Pierre …

Aïe : c’était le gars qui, le même jour, nous avait passé un savon parce que nous n’avions pas de casque. Lui, il en avait un, mais … accroché à son baudard ! Alors là, oui : on ne s’est pas privé de lui faire la leçon.

" mais bordel, qu’est-ce que tu fous. Sec bordel ! sec !" : c’était son pote qui était en train de grimper en tête, (surement dans un pas difficile) qui, après avoir arraché une prise s’était retrouvé en mauvaise posture et encore plus mauvaise quand son pote avait reçu le caillou puisqu’il avait laché la corde et se tenait la tête en sang ! Ca aurait pu être trés grâve, mais ça ne l’a pas été. On a remplaçé le gars en bas en n’arrétant pas de l’insulter. Bref, parfois, faut savoir se taire aussi !

Posté en tant qu’invité par goethe:

Ma réponse est non documenté et sûrement un peu hors sujet mais…

Il me semble que dans le droit « classique », tout le monde a un devoir d’assistance à personne en danger.
Il est donc du devoir de toute personne étant capable d’évaluer une situation dangeureuse d’intervenir pour empêcher le pire… quite a se faire insulter.