Ben les droit moraux c’est la base du CPI… donc article L121-1
L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
Ce droit est attaché à sa personne.
Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l’auteur.
L’exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires.
après tu peux aller chercher du côté des analyses jurisprudentielles comme celle ci pour te montrer ce que veut dire ce charabia :
En gros ce n’est pas parce que tu as donné un droit d’exploiter une photo (ou une autre oeuvre) que la personne peut faire ce qu’elle veut même si tu as indiqué que l’exploitant de l’oeuvre pouvait la modifier.
Il faut respecter la qualité de l’oeuvre et l’oeuvre en elle même. Je crois même avoir déjà vu passer des jurisprudence parlant d’esprit de l’oeuvre et donc le message qui était passé par l’artiste grâce à cette oeuvre. Ainsi, si on relie cela au concours photo, encore une fois, et désolé si ça fait crier les fauves mais mieux vaut savoir où on met les pieds c’est mieux autant pour soi que pour ceux qui voudraient siphonner C2C de ses photos pour les utiliser, mais il faudra un bon avocat qui trouvera les bons arguments entre la photo en elle même et le contexte de publication originel de la photo… le concours photo Sophie, hommage aux personnes disparues. Bon je vais pas vous citer tous les arguments que pourraient sortir néanmoins la partie qui auraient utiliser une photo, j’en vois déjà pleins, le but de mon post n’est pas là.
Mais clairement, je pense que quand on publie des photo sous licence CC-BY-SA on n’est clairement pas dans cette optique et on autorise beaucoup de choses à beaucoup de monde en toute connaissance de cause. C’est le choix de cette licence libre, ça vaut autant pour les photos que les autres contenus (y compris les codes), c’est un état d’esprit. Choix qui doit être fait en bon connaissance des règles.
Pas si évident, justement au regard de ce que je dis juste avant.
Le choix de cette licence CC-BY-SA c’est aussi celui de la réutilisation non contrôlée.
Aller à l’encontre parce que l’utilisation qui est faite défend une cause qui ne nous plaît pas c’est aussi aller à l’encontre de cette licence et donc rejeter le modèle sur lequel est basé l’association et le contenu du site collaboratif. Ca pourrait clairement revenir dans les dents de C2C de dire « Oui c’est réutilisable, mais le fait que ce soit vous ça me dérange du coup je vous retire à vous ce droit ».
Je vous laisse également réfléchir au fait que poster une photo en licence CC-BY-SA pourrait en faire une partie intégrante de l’œuvre collaborative ou collective…