Posté en tant qu’invité par osonsvosges:
quelques remarques intéressantes sur le site de l’école Française de Spéléologie
responsbilité des cadres et jurisprudence
responsabilité dans le cadre des APN
Ce sont des document en .doc tirés du site de l’Ecole Française de Spéléologie
[%sig%]
Posté en tant qu’invité par MaNu:
En terme de responsabilité civile l’association est une personne morale dont la responsibilité peut être engagée, le président est le représentant physique de cette personne morale.
On est responsable de ses faits mais aussi des actes commis par ses choses, ainsi que par les personnes étant sous sa direction (ce n’est pas la dénomination exacte mais j’invite les pointilleux à se jeter sur les articles 1382 et suivants du code civil)
Ainsi en cas d’accident c’est la responsabilité de l’association elle même qui est engagée.
Celle-ci peut ensuite se retourner vers des personnes physiques si il y a une faute. Le président qui recrute seul (sans le CA) une personne sous qualifiée, le BP ou le BEES qui commet une faute professionelle.
Posté en tant qu’invité par Gé06:
Je comprends pas trés bien ton argumentation :
OK, pour le BP, qui en principe est salarié par l’assoss ou il bosse (car je ne penses pas qu’il a le droit de bosser en libéral), donc en gros ce serait son boss et lui même qui dérouilleraient, en cas de pépins « sérieux » (ce serait un peu comme dans une entreprise privée, ou souvent on voit un patron condamné, solidaire avec un de ses subordonnés).
Par contre , un BE, qui bosse en libéral, qui est son propre patron, qui est assuré pour les activités dont il a les qualifs nécessaires, il est le seul responsable… Maintenant , certainement, qu’un responsable de club (ou assoss), doit avt de faire bosser cette personne , contrôler par tous les moyens légaux, si cette personne est bien qualifiée pour ce que on lui demande, autrement il doit être aussi fautif s’il ne l’a pas fait…
Je ne suis pas juriste, et je peux même dire que tous ces textes me gonflent et de plus souvent je comprends pas toutes les subtilités du langage juriste.
Je me base sur des faits que j’ai entendu, de la bouche même de pros de la montagne… et j’en côtoie pas mal, dans la vie courante…
Aussi, si je suis dans l’erreur, je ne me vexerais pas, si qlq’un peut ('veut) mieux éclairer ma lanterne…