Posté en tant qu’invité par tetof:
SB, c’est bien de faire un copy paste d’un extrait d’echange de promo-grimpe.
A ta place, je copierais egalement les autres echanges.
Merci pour ces leçons de 1ere année de juriste dont
j’imagine que le principal objectif est de faire peur
aux méchants garçons. Allez, nous savons tous que le
droit est la science de l’interprétation des textes.
Je ne suis pas juriste mais il faudrait déjà
commencer par définir strictement la notion de
propriétaire et de propriété. Comment un équipeur
pourrait être propriétaire d’un équipement qu’il a mis
à demeure sur un terrain à l’insu du propriétaire du
terrain ? Il n’existe qu’un propriétaire et c’est
celui du terrain.
Si tu veux cherchez des poux aux déséquipeurs
indélicats, il faut déjà commencer par allez discuter
le bout de gras avec le proprio (maire ?) du terrain.
Je suppose que tu vas le faire au nom du rééquipeur
indélicat. J’imagine la discussion : « Monsieur le
maire, j’ai mon copain qui a perdu des goujons dans
une voie et il y a une personne qui les a ramassé.
Pourriez vous porter plainte. »
La seule plainte que le maire va déposer sera contre
les grimpeurs qui font chier ses amis chasseurs en
roulant sur des pistes fermés « sauf aux ayant droits ».
Tout est plaidable en droit. Mais cela ne signifie pas
que tu gagnes à tous les coup.
Concernant l’equipement des voies TA, reliser les textes « officiels » de la FFME et nous verrons qui est le mechant (reequipeur ou deesequipeur).