Condamnation prison ferme

Posté en tant qu’invité par Tintin:

De part les informations apportées (bien faibles), je ne suis pas sûr que ce soient les compétences ou le manque de compétence de l’accusé qui soient en cause, mais la façon dont il s’est présenté (comme connaissant bien les techniques de progression).

Si 2 gugusses incompétents partent ensemble en montagne et que l’un se tue, je ne suis pas sûr que l’on puisse reprocher grand chose à l’autre. Par contre, si le survivant se vantait avant le départ d’être en mesure d’assurer la sécurité du groupe et que ce n’était pas du tout le cas, c’est autre chose (abus de confiance ?).

Qu’il y ait comdamnation ne me choque donc pas si j’ai bien compris la situation. On peut après discuter sur la sanction…

Posté en tant qu’invité par J2LH:

Dani a écrit:

Example: Tu et moi on va a faire ski de rando. Niveau 3 de
risque d’avalanches.
On y va, on vois le terrain, on discute et on decide de y
aller. Une avalanche me tue.
Comme que tu etais le plus experimente tu paies a ma famille 20
million d’euros d’imdemnisation.

Excellent exemple, si le risque d’avalanche peut être estimé une avalanche reste quelque chose d’imprévisible. Le « responsable » d’une sortie peut commettre une erreur de jugement mais doit satisfaire au devoir de sécurité, c’est à dire s’assurer de l’équipement de chacun ARVA pour tous dans ce cas (sur le plan juridique la pelle et la sonde n’ont encore jamais été demandées). L’ARVA doit avoir été testé en émission et réception. L’encadrant doit s’être assuré de l’aptitude de chacun, savoir réagir et organiser les secours sans avoir une obligation de résultat. Le BRA et la météo doivent avoir été consultés. Et, dans le cadre d’un club, l’encadrant doit être à jour dans ses brevets et l’encadrement doit être suffisant. Si tu es dans ce cadre on ne peut pas, à ma connaissance, te repprocher d’avoir été victime d’une avalanche.

Posté en tant qu’invité par J2LH:

baghirati a écrit:

ça me démange … non je ne le dirai pas !

C’est ça, tais toi :wink:

Posté en tant qu’invité par Dani:

Vraiment illustrative ton post.
Merci J2HL

Posté en tant qu’invité par cousin hub:

C’est un cas peut être à part en montagne mais l’application du contexte légal pénal, distinct de l’aalocation de dommages et intérêts civil, est tout à fait lambda.

Cette décision est tout à fait classique et ne change rien aux décisions antérieures en la matière.

Un conseil vérifiez avec qui vous vous encordez quand vous êtes en second et, qui vous enmenez par rapport au niveau de la course et à votre niveau lorsque vous êtes premier de cordée.

Posté en tant qu’invité par Robert:

J2LH a écrit:

.Et, dans le cadre d’un club, l’encadrant doit être à

jour dans ses brevets et l’encadrement doit être suffisant.

A ma connaissance, dans un club type caf, avoir un brevet n’est pas exigé pour encadrer.

[%sig%]

Posté en tant qu’invité par Fouloude Glozyol:

Exact il suffit de l’accord du président.

Posté en tant qu’invité par J2LH:

Robert a écrit:

A ma connaissance, dans un club type caf, avoir un brevet n’est
pas exigé pour encadrer.

C’est exact mais que va faire la justice d’après toi si il y a un accident avec un encadrant non-brêveté ? Se retourner vers le président du club qui va avoir bien du mal à justifier qu’il a autorisé cette personne à encadrer. Dans le cas d’une avalanche il va falloir montrer que l’encadrant était compétent dans le domaine. Le brevet montrerait qu’il a suivi une formation et que ces connaissances ont été validées par l’instructeur (c’est à dire la fédération) et le guide.

Posté en tant qu’invité par denis:

l’encadrant ?
qui est-ce ? existe-t’il toujours dans un groupe ?

[%sig%]

Posté en tant qu’invité par steph:

baghirati a écrit:

Comme que tu etais le plus experimente tu paies a ma famille
20 million d’euros d’imdemnisation.

on peut te confier des belles mères pour une sortie de rando ?

« TES » belles-mères, t’en as beaucoup comme ça ???
Qu’as-tu fais des épouses ??? (sous des avalanches ?)

Posté en tant qu’invité par Robert:

J2LH a écrit:.

C’est exact mais que va faire la justice d’après toi si il y a
un accident avec un encadrant non-brêveté ? Se retourner vers
le président du club qui va avoir bien du mal à justifier qu’il
a autorisé cette personne à encadrer. Dans le cas d’une
avalanche il va falloir montrer que l’encadrant était compétent
dans le domaine. Le brevet montrerait qu’il a suivi une
formation et que ces connaissances ont été validées par
l’instructeur (c’est à dire la fédération) et le guide.

D’accord, mais quelqu’un sait-il le pourcentage de sorties caf encadrées par des brevetés. Cela doit varier d’un club à l’autre.

Posté en tant qu’invité par Dani:

Et encore je ne comprends pas tres bien comment quelq’un peut
etre coupable « d’homicide INVOLUNTAIRE ».

On est coupable des consequences de notre volonte,
mais pas des choses qui se passent CONTRE notre volonte, non?

On peut etre coupable de pas savoir monter un rappel, ou de conduir alcoholisé,
ou d’avoir pris des drogues.
Mais si on tue quelq’un a cause de tout ça… est ce que ça ajoute de la faute a notre actitude ???

Conduire alcoholisé est terrible justement parce que tu peux tuer quelq’un sans le vouloir.
INDEPENDEMENT de si ç’arrive ou pas !!!

Ce n’est pas just que la peine soit plus dure pour celui qui a eu la mal chance de
l’accident.

Bon… moi je ne comprends rien…

Dani

Posté en tant qu’invité par Christian:

L’article mentionné ne donne pas assez d’éléments pour décider de la pertinence du jugement mais il faut partir du principe que les juges sont des gens formés et intelligents et que leurs décisions sont le résultat d’un très long processus d’enquête et de réflexion.

Ce cas qui peut paraître de prime abord simple est juridiquement assez compliqué car les responsabilités de chacun doivent être clairement établies. L’une des parties étant décédée, il est difficile d’émettre un jugement totalement objectif en son absence. C’est le travail des juges d’être le plus juste possible.

Ensuite, un jugement entre parties ne condamne pas forcément un coupable et blanchit une victime. Les responsabilités peuvent être partagées ou attribuées à l’un et l’autre.

Il convient notamment de savoir si le jeune homme a commis une faute intentionnelle ou pas. A priori, la faute du jeune homme n’est pas intentionnelle car il n’a pas délibérément décidé de provoquer un accident.

Cet accident tombe sous le coup de la négligence. En droit suisse, on distingue la négligence de la négligence grave. De l’auteur d’une négligence on dira : « Il aurait dû faire plus attention ou se montrer plus prudent »; en revanche, en cas de négligence grave on s’exclamera généralement : « Mais comment a-t-il pu faire cela ? » La négligence grave s’applique à celui qui viole les règles de prudence élémentaire que tout homme raisonnable eût observée, dans la même situation et les mêmes circonstances, pour éviter des conséquences dommageables prévisibles dans le cours naturel des choses.

Il y a ensuite l’entreprise téméraire, et celle-ci s’applique autant au jeune homme qu’à la jeune fille. Par entreprise téméraire on entend un acte qui comporte une probabilité d’accident particulièrement forte car la personne accepte sciemment de prendre des risques trop élevés.

L’alpinisme, pour une personne sans expérience et sans formation, peut être qualifié d’entreprise téméraire. Dans le cas présent, le jeune homme et la jeune fille semblent s’être livrés à une entreprise téméraire car ils n’avaient pas les aptitudes requises et donc, une partie de la responsabilité en incombe à la jeune fille.

D’autres aspects peuvent encore modifier un jugement.

Bref, tout ça pour dire qu’un jugement n’est généralement pas émis à la légère et que c’est le résultat d’un long processus d’enquête et de réflexion.

Je trouve juste un peu déplacés les messages lapidaires des gens qui, uniquement à la lecture de l’article cité et sans connaître la réalité du cas, prennent parti sans nuances pour la victime ou le coupable. C’est trop simpliste.

Posté en tant qu’invité par Luc:

Dur sujet.

Selon moi, l’affaire est un cas. En faire une loi serait térriblement réducteur. La montagne est hors-la loi des hommes. Elle a ces droits. Les lois du genre de celle dont vous parlé, seraient tout juste bonnes pour le ski de piste. Ou là comme denis le dit, on rentrerait dans le domaine tdu genre F1, football et Cie. T’étais au dessus c’est toi qui a percuté. code de conduite et compagnie. Celui qui descend laisse passé celui qui monte, priorité a droite etc…

Mais on est pas là dedans.Tout est une affaire de mesure des risques que l’on prends face au éléments. (condition de neige, mauvais temps, gele de la pierre ) et de connaissance de soi et de l’autre.

Et là, qu’on ne nous apprenne pas à être sérieux à travers une loi. Je crois, fondamentalement que l’alpiniste est bien plus sérieux que n’importe quel assureur ou avocat, qui n’ont qu’intéret à inventer des nouvelles juriprudences, devenant loi. On est bien plus sérieux devant la nature que devant la société. On s’embourbe avec cette affaire, denis et J2LH, je suis d’accord. C’est du type de celle qu’avait mis son chat dans le micro-onde pour le sécher, et qui faisait un procès au fabricant parceque son chat à exposé et qu’il était pas dit dans la notice qu’on ne pouvait pas y mettre son chat pour le sécher.

C’est pas la loi qui va nous apprendre à être sérieux, mais la montagne, entre autre oui surement. Ces deux là, mort ou pas à l’heure actuelle étaient responsables. On est forcement responsable. Les deux ont payé. Pas la peine d’en mettre une couche de plus qui ne sera qu’artificiel. C’est pas la prison qui va lui rendre la vie de sa belle ! non plus lui apprendre la leçon qu’il tirera de ce drame.

On se regarde le nombril bande de petits hommes, qu’on est. Si j’avais perdu ma fille, c’est pas 20 million d’euros qui me la rendrait. La réduire à du fric : jamais !

Ce pauvre homme, à fait une erreur de manip ou autre, je sais pas le détail, mais aujourd’hui il a sa conscience pour lui. Ce qu’il peut faire de mieux c’est la partager un jour avec les parents de la fille. Et eux d’accepter de l’entendre, un jour. Mais qui n’aille pas s’embourber avec les rapaces…à perdrent leur plumes et a fuir l’éssentiel…

Posté en tant qu’invité par oliver:

salut,
j’ai bien lu l’article , et il y parait que le jeune homme a fait preuve d’une grande imprudence en voulant épater une copine , il avait dit à la famille qu’il avait toutes les compétences pour l’emmener à la t^te de la maye.
c’est en installant un rappel pour redescendre car la difficulté étant trop élevée, que l’accident s’est produit.
les gendarmes qui se sont rendu sur les lieux n’ont pu que constater l’incapacité et le manque flagrant de connaissances ,( de bases,comme c’est ecris).
il s’est gourré avec le huit et le shunt, la fille a dévalée sans pouvoir agriper la corde.
le système en place ne pouvait conduire qu’a un accident ( citation) .
le jeune n’avait grimpé qu’en salle et ne savait pas faire les manips.
il l’ a payé , elle encore plus .
dans la vie on assume ces responsabilités .

Posté en tant qu’invité par jc:

excellent!!

Posté en tant qu’invité par jc:

J2LH a écrit:

baghirati a écrit:

ça me démange … non je ne le dirai pas !

C’est ça, tais toi :wink:

Quel est le problème??

Posté en tant qu’invité par Yvan:

« l’encadrement doit être suffisant »
Tu as des chiffres? Tant d’encadrants pour tant de personnes pour telle activité?

Posté en tant qu’invité par J2LH:

Robert a écrit:

D’accord, mais quelqu’un sait-il le pourcentage de sorties caf
encadrées par des brevetés. Cela doit varier d’un club à
l’autre.

Tout à fait, au CAF d’Annecy on ne doit pas être loin des 100% mais ce n’est pas partout pareil.

Posté en tant qu’invité par J2LH:

denis a écrit:

l’encadrant ?
qui est-ce ? existe-t’il toujours dans un groupe ?

Disons l’encadrant dans le cadre d’un club ou le plus expérimenté vis à vis de la justice.