Certificat médical - nouvelles règles

#1

Une discussion avait été ouverte récemment à propos des certificats médicaux exigés pour la Spéléologie.
Il se confirme que le problème évoqué concerne également l’Alpinisme et les Sports Aériens.

Je rappelle le contexte : l’Etat a assoupli (tout est très relatif) les règles concernant les certificats médicaux demandés pour la pratique du sport en acceptant que les certificats soient valides 3 ans au lieu d’1 actuellement.

Mais dans le même temps il a défini des pratiques « à contraintes particulières » notamment la Spéléologie, l’Alpinisme et les Sports Aériens pour lesquelles le certificat resterait annuel.
Et en passant, ils ont supprimé la notion de pratique en compétition ce qui veut dire que le décret demande donc aujourd’hui aux fédérations d’exiger un certificat médical pour la pratique de l’Alpinisme en loisir… (jusqu’à présent ça ne concernait que la compétition)

Pourquoi donc l’Alpinisme est « à contrainte particulière », où démarre l’Alpinisme par rapport à la rando ou au ski, quelles peuvent être les contre-indications à la pratique de l’Alpinisme, est-ce que certains accidents d’alpinisme sont liés à des contre-indications ?
Ca seul les fonctionnaires omniscients du Ministère des Sports le savent et le gardent pour eux.

D’après le courrier de la FFCAM reçu ce jour, cette décision a été prise sans concertation et ils rament maintenant pour revenir à un minimum de bon sens.
C’est la '« simplification en marche » et c’est juste hallucinant.

Extrait du courrier de la FFCAM
Nous avons, avec d’autres fédérations, exprimé (directement et par l’intermédiaire du CNOSF) nos préoccupations sur les difficultés d’application de ces textes. Lors d’une rencontre au ministère chargé des sports, il nous a été indiqué qu’un nouveau décret devrait intervenir prochainement, pour réintroduire la distinction entre les licences qui permettent de participer à des compétitions et les licences « loisirs » : seules les licences compétition seraient soumises à la règle des trois ans, les fédérations fixant librement, après avis de leur commission médicale, la fréquence de production des CACI pour les activités de loisirs.
En revanche, aucune modification n’est envisagée en ce qui concerne les disciplines « à contraintes particulières », seules les modalités des examens médicaux « spécifiques » et leur date d’application étant soumises à concertation.

Ils sont très gentils à la FFCAM, d’après moi le problème n’est pas qu’il y a des « difficultés d’application », c’est que ce décret est sans queue ni tête et d’une profonde débilité…

#2

Bonjour à tous,

Je reçois un mail de la FFCAM qui me fait bondir. Une loi du 26 janvier 2016 modifie les conditions médicales de délivrance des licences sportives. Un décret du 24 août 2016, passé inaperçu dans l’effervescence estivale, classe désormais l’alpinisme parmi une liste d’activités « à contraintes particulières », imposant la délivrance d’un certificat médical de non contre-indication chaque année, même pour une pratique de loisirs.

Pour les autres activités sportives, le certificat devra être fourni tous les trois ans.

Le CAF insiste sur les effets pervers et prône le retour au régime antérieur, à savoir obligation annuelle du certificat pour la pratique en compétition et à l’occasion de la première délivrance.

Le gouvernement dit que les modalités pratiques d’établissement des certificats restent « à définir » : d’ici qu’on nous impose, comme pour le renouvellement du permis de conduire tous les 15 ans désormais, de passer devant un « médecin agréé » (entendez un généraliste qui n’y connaît rien, médiocre comme un expert judiciaire, et qui cherche, par ce biais, à se faire du blé), il n’y a pas loin.

Ce n’est pas ce genre de mesure qui empêchera les gens, fussent-ils par exemple hypertendus ou avec du cholestérol et donc à risque d’accident cardiaque, de pratiquer l’alpinisme. Seulement, ils le feront sans licence, maintenant, et donc sans assurance, notamment responsabilité civile.

Je pense que les assureurs y ont trouvé un bon moyen d’exclure encore ce qu’ils pensent être des « mauvais risques ». Le résultat est que nous aurons en montagne une catégorie de gens non assurés ou mal assurés en responsabilité civile, parce que privés de l’accès à une licence à un coût raisonnable.

AXA assure la FFCAM. Pour info, AXA c’est 16 milliards de bénéfices annuels…

Edit modération : la discussion a été fusionnée avec celle déjà intiée sur le même sujet

#3

Bon, une visite annuelle (ou trisannuelle) chez le toubib avec à la clé un certif médical, c’est pas la mer à boire… Les voitures sont bien contrôlées régulièrement, notre propre santé est tout de même plus importante, non?

#4

Pour le pratiquant, ce n’est pas la mer à boire effectivement, mais comme dit plus haut, ça risque d’amener certaines personnes à ne plus s’assurer.

Côté club, avec un certificat lors de la première inscription, ça fait 1 papier à réclamer et stocker et une gestion pas trop compliquée (même si avec l’adhésion sur internet et le fait qu’on ne voit pas forcément tous les adhérents, on ne doit pas avoir le certificat de tous les adhérents dans mon club).
1 certificat tous les 3 ans, c’est déjà nettement plus compliqué pour la gestion, donc ça va certainement se terminer à 1 certificat par an (tant qu’il est valable, ramenez des photocopies de l’ancien, tant pis pour ceux qui l’ont perdu).
Et ça uniquement pour l’emmerdement administratif.

Maintenant, passons aux activités concernées : un adhérent qui fait de la randonnée ou de l’escalade et qui veut un jour essayer l’alpinisme. Ah bin non, faut passer par la case médecin avant, ton certificat date de plus d’un an… Vous croyez que les encadrants n’ont que ça à faire d’aller vérifier la date de délivrance du certificat médical?
Ca va donc se terminer à tout le monde ramène un nouveau certificat chaque année, loisir ou compèt, toutes activités confondues (si on peut encore faire un certificat commun pour toutes les activités proposées par le club, c’est peut-être pas gagné?).
Ca fera plus de boulot pour les médecins (il n’ont que ça à faire), un trou plus gros pour la sécu (elle en a bien besoin aussi), mais les assureurs seront contents.

Lien vers le décret
Lien vers la lettre aux adhérents de la FFCAM sur le sujet

#5

Petit détail : les certificats médicaux ne doivent pas être remboursé par la sécu.
et les médecins généralistes n’ont pas que ça à faire effectivement.

#6

Je ne comprends pas votre lien entre ce décret et les assurances ?
S’il est appliqué, vous pourrez parfaitement faire de l’alpi assurés au Vx Campeur, sans aucun certificat médical.
Ce sont les clubs qui vont en pâtir, et je ne crois pas que les assureurs y gagnent grand chose…

Que gagnerait AXA ds cette histoire ?
Vous croyez vraiment que ca va améliorer la sécurité et diminuer leurs coûts ?
Je n’ai jamais vu AXA nous réclamer le moindre certificat médical…
Ca risque surtout de diminuer le nb de fédérés, donc d’assurés chez eux.

#7

on peut très bien ne pas être licenciés et être assurés. Par des assurances spécifiques genre vieux campeur, ou des assurances « loisirs » par les assureurs classiques (Maif, etc…) :rolleyes: :rolleyes:

#8

Je vois bien la tête de mon médecin si je lui demande un « certificat de non-contre indication à la pratique de l’alpinisme », comme il n’aura pas la moindre idée de ce que pourrait être une contre-indication à ce sujet et moi non plus d’ailleurs…, il va prendre mon pouls, ma tension et me demander si ça va… 1 à 2h dans la salle d’attente 1mn dans le cabinet du médecin, un beau papier avec un beau tampon et 25 euros en moins pour moi si je suis réglo ( et probablement 25 € en moins pour la sécu et la mutuelle dans la plupart des cas)
Et ça tous les ans ?
C’est ça le « choc de simplification » annoncé par le ministère ?

Franchement j’aimerai bien discuter 5mn avec le sombre crétin qui a considéré que l’Alpinisme, y compris « de loisir », devait être classé avec la plongée et la boxe dans les sports à risque médical. Il a du confondre Alpinisme avec Himalayisme.
Je suppose que le ministère va rapidement sortir un décret de 3 pages pour nous expliquer comment distinguer la randonnée alpine de l’alpinisme avec une grille de 20 critères plus une fiche de deux pages destiné au médecin qui pourra accorder le sésame aux licencié qui veulent aller tâter du rocher et de la neige (les non-licenciés quant à eux, l’Etat s’en tamponne le coquillard)

#9

Je reste sceptique quant au rapport couverture/prix pour les assurances classiques (pour le Vieux Campeur et les assurances spécifiques montagne, peut-être).
Dans tous les cas, l’assurance responsabilité civile est obligatoire et donc forcément comprise dans la licence.

J’ai du mal à voir comment ça va fonctionner dans le cas des fédérations multiactivités :
Un adhérent prend une licence « sans alpinisme » et fourni donc un certificat tous les 3 ans.
Ce même adhérent a donc une RC et éventuellement une assurance complémentaire. Et l’assureur nous assure pour l’ensemble des activités, en club ou en autonomie.
Donc en pratique, s’il arrive un pépin avec cet adhérent dans sa pratique alpinistique en autonomie ou lors d’une sortie du club, il sera quand même assuré ou bien l’assureur pourra-t-il se retourner contre le club ou la fédé?
Va-t-on arriver à un tarif d’assurance (et donc de licence) spécifique alpinisme (avec une hausse en prime)?

Et pourquoi l’alpinisme et pas le ski de randonnée, le trail ou les randonnées à haute altitude?
Ou bien le cyclisme?

++

#10

Est-ce que c’est valable aussi pour les certificats demandés pour les participations aux épreuves de courses à pieds (route et trail) ?

#11

Pour les certificats de non-contre-indication les médecins font passer un test cardiaque avec une machine et des ventouses. Ces machines détectent tout et rien.
A chaque fois je ressors du médecin avec un souffle au coeur (et de l’argent en moins pour la sécu au passage, de l’angoisse et pas de certificat) et un conseil de ne pas faire d’activité « violente » pour le souffle et les muscles…
Par contre un vrai cardiologue me dit pas de problème, je n’ai rien. (Donc retour chez un médecin lambda avec le sésame du cardiologue, refacturation de la consultation…)

Cette mesure me saoule, dans les faits ça me fait me déplacer 4 à 5 fois chez les docteurs, ne pouvant pas prendre rendez-vous facilement en semaine je pose donc un congé non payé (pas de rtt dans mon entreprise).
Merci les cerveaux du gouvernement.

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#12

[quote=« Åłexis Đ, id: 1870705, post:11, topic:171162 »]Pour les certificats de non-contre-indication les médecins font passer un test cardiaque avec une machine et des ventouses. Ces machines détectent tout et rien.
A chaque fois je ressors du médecin avec un souffle au coeur (et de l’argent en moins pour la sécu au passage, de l’angoisse et pas de certificat) et un conseil de ne pas faire d’activité « violente » pour le souffle et les muscles…
Par contre un vrai cardiologue me dit pas de problème, je n’ai rien. (Donc retour chez un médecin lambda avec le sésame du cardiologue, refacturation de la consultation…)

Cette mesure me saoule, dans les faits ça me fait me déplacer 4 à 5 fois chez les docteurs, ne pouvant pas prendre rendez-vous facilement en semaine je pose donc un congé non payé (pas de rtt dans mon entreprise).
Merci les cerveaux du gouvernement.[/quote]
J’ai jamais eu de tests comme ça… Souvent, il m’écoute le cœur, des fois je fais quelques flexions, et il me réécoute le cœur, la tension, le reflexe du genou et basta…

A si, j’oubliais, la question la plus importante de l’entretien : "est ce que vous vous sentez bien? Vous êtes sportif, vous n’avais jamais eu de problèmes? "

au moins, j’irai chez le médecin une fois par an. Pour l’instant, c’est plus une fois tout les deux ans quand je me fais mal et que j’ai pas la bonne attelle chez moi :smiley:

#13

Faut un papa médecin ! Il te l’envoie par la poste tous les ans !

#14

Bonjour,

C’est valable actuellement. Mais dans l’avenir ? Progressivement, toutes les prescriptions des médecins se « dématérialisent ». La feuille de sécu est envoyée par voie électronique, plus moyen pour l’assuré de choisir s’il l’envoie ou non (avant, sachant que j’étais peu remboursé en tant que travailleur indépendant, je n’envoyais pas mes feuilles de sécu pour les actes ordinaires, considérant que je n’avais pas besoin de ces petits remboursements et d’aggraver le déficit de la sécu avec ce genre de choses). Les avis d’arrêt de travail peuvent être envoyés par voie électronique, le patient ne pourra plus décider si l’arrêt est justifié ou non, il devra être en arrêt. Bientôt les ordonnances seront placées dans le Dossier Médical Partagé, il n’y aura plus de papier à remettre au pharmacien ou à décider de ne pas utiliser. Bien sûr, le patient sera « libre » de ne pas aller à la pharmacie, mais dès qu’il devra y aller, le pharmacien verra s’il a acheté ou non les médicaments qui lui ont été prescrits. Et le médecin saura aussi : si le patient n’a pas acheté et fait rembourser les médicaments, il constatera dans son logiciel que sa prescription n’a pas été suivie. D’ailleurs, par la même occasion, le médecin est informé des autres médicaments que d’autres médecins ont pu prescrire et dont il constate le remboursement. Bien sûr, tout ceci a été décidé « pour réduire le déficit de la sécurité sociale et améliorer la santé des patients ». Qui le sait parmi les patients ? Qui a étudié la tolérance et les conséquences sur la santé des patients de toute cette surveillance automatisée ?

Il me semble important d’être conscients de tous ces faits, et éventuellement méfiants sur les modifications des règles d’utilisation des certificats, et sur les exclusions possibles par les assureurs des garanties pour certaines activités. Où est la logique, quand la loi décide d’un côté de rendre tous les lieux publics et toutes les habitations accessibles aux handicapés, de restreindre de l’autre côté l’accès à certaines activités pour les personnes « diminuées » ? Est-ce que cette logique ira jusqu’à l’interdiction pour tous les valides de pratiquer les activités risquant d’être trop difficiles pour la majorité des handicapés au nom de l’égalité d’accès et de risques ?

Bernard

#15

[quote=« Florence B, id: 1870695, post:9, topic:171162 »]J
Donc en pratique, s’il arrive un pépin avec cet adhérent dans sa pratique alpinistique en autonomie ou lors d’une sortie du club, il sera quand même assuré ou bien l’assureur pourra-t-il se retourner contre le club ou la fédé?
Va-t-on arriver à un tarif d’assurance (et donc de licence) spécifique alpinisme (avec une hausse en prime)?

++[/quote]

Eh bien en cas de pépin en alpinisme, dans la mesure où l’adhérent n’avait pas déclaré pratiquer l’activité alpinisme (et n’avait donc pas fourni le certificat médical demandé), l’assureur déclinera sa garantie, tout simplement. L’adhérent en sera pour sa poche, si aucune multirisque habitation ou assurance de carte visa ne le couvre (et à cet égard, la plupart des contrats tout-venants excluent souvent les activités dites « à risque » ou les couvrent moins bien que la licence FFCAM ou FFME).

L’adhérent serait donc couvert pour la rando et toutes autres activités, sauf alpinisme, qu’il pratiquerait alors à ses risques et périls.

Pour l’augmentation des primes, il n’est pas sûr que le nouveau texte favorise en soi leur augmentation. Mais de toute évidence, on constate que les primes ont considérablement augmenté ces dernières années. Ce qui est sûr, c’est que lorsque une personne « inapte » voudra se faire assurer individuellement, sa prime sera augmentée parce que l’assureur estimera qu’il y a un "surrisque"lié à sa pathologie !

Pour l’alpinisme pratiqué en Europe, c’est très discutable, car bien peu d’accidents sont liés à une défaillance de santé. La plupart du temps, c’est une erreur technique, une mauvaise appréciation de son niveau et des conditions, qui cause l’accident. Donc, je ne vois franchement pas l’intérêt de cette réforme.

S’agissant du Vieux Campeur, je me demande si cette assurance est un pur contrat d’assurance ou si on doit considérer que c’est une « licence » (impliquant donc la fourniture du fameux certificat). Encore des simplifications en perspective !

#16

Mouais… je dis pas que c’est impossible mais en pratique ça m’étonnerait que ça arrive.

  • il faudrait déjà que l’activité alpinisme soit clairement définie, ce qui n’est pas le cas à ma connaissance
  • cette histoire de certificat médical n’est absolument pas une demande des assurances c’est une élucubration du ministère des Sports (à la demande de qui on se le demande)

Il faudrait préciser une « défaillance de santé qui aurait pu être détecté lors du contrôle médical annuel »
Si quelqu’un connait un cas ça m’intéresserait…

J’ai découvert avec stupéfaction dans les documents de la FFME :
Le Diabète insulino dépendant est une contre-indication à l’escalade en montagne.
Un bel exemple d’ouverture…

Et j’ai bien rigolé en lisant les « règles d’or du club des cardiologues du sport » que la même FFME met en avant :
J’évite les activités intenses par des températures extérieures < – 5° :lol:
Pour la fédé qui est censé fédérer les compétitions de ski-alpinisme c’est un comble !

Il n’y a rien à se demander, c’est évidement un pur contrat d’assurance et ça n’a strictement rien à voir avec une licence.
Donc ça n’est absolument pas concerné par la réforme en cours.

#17

[quote=« Reveric, id: 1870648, post:5, topic:171162 »]Petit détail : les certificats médicaux ne doivent pas être remboursé par la sécu.
et les médecins généralistes n’ont pas que ça à faire effectivement.[/quote]

Je ne vois pas pourquoi.
Si la SS paye les frais médicales de ces fumeurs qui ont un cancer au poumon, je ne vois pas pourquoi elle ne devrait pas nous rembourser le prix du certificat medicale (la plupart des fois inutile, car il s’agit d’une batterie de questions et non pas d’un vrai examen médicale).
Moi je vais chez un géneraliste qui fait passer a la SS les frais de la consultation pour mon certificat médicale. Et je n’ai pas des problèmes de conscience.

#18

Sinon, concrètement comment on fait quand on a une contre-indication temporaire et qu’on ne peut pas avoir de certificat médical au moment du renouvellement? On est obligé de quitter son club même quand on y est depuis des années?

#19

Bonjour,

Logiquement, si tu as une contre-indication, tu ne peux pas pratiquer dans ton club mais tu ne peux pas pratiquer dans un autre club non plus. Tu dois attendre que ton état ne montre plus de contre-indication avant de t’inscrire là où tu veux. Si tu considères que la contre-indication est abusive, tu vois un autre médecin pour qu’il te fasse le certificat. S’il ne veut pas non plus le faire, c’est sans doute que la contre-indication est vraiment justifiée.

Bernard

#20

Pour la participation à une course sans avoir de licence, il faut toujours un certificat médical de moins d’un an (réponse des organisateurs de jogg’îles).