J’ai eu une réponse de mon médecin qui m’a dit 3 ans (c’est la loi il me semble)
Certificat médical - nouvelles règles
si c’était si simple et si clair… on peut se retrouver dans une situation où on peut pratiquer certains sports du club et pas d’autres (sans forcément parler de l’alpinisme), et les médecins quand ils ne savent pas préfèrent souvent par principe interdire. Résultat: on est forcé d’en rester à une pratique hors club, sans assurance accident et sans réduction sur les nuitées en refuge…
solution1: tant pis pour la licence FFCAM et la vie de club, il vous reste l’assurance VC et la montagne appartient à tout le monde…
solution 2: aller voir un autre médecin qui ne connaît pas tout votre dossier, à qui vous racontez ce que vous avez envie de raconter (ou pas) pour avoir un certificat.
On ne m’enlèvera pas l’idée que tout ça ne sert pas à grand-chose pour un club multisport qui rassemble surtout des pratiquants de loisirs.
Il semble donc y avoir divergence d’interprétation.
Simplification, quand tu nous tiens!
J’ai lu le décret indiqué par @Florence_B. Effectivement il ne parle que du renouvellement des licences et pas des certificats pour les non licenciés. Il peut bien sûr exister un autre décret pour ce cas.
C’est certain que pour un club, en particulier ceux dont les adhérents ont des pratiques extrêmement diverses, non seulement ça ne sert à rien mais c’est une importante source d’emmerdement : pointage des certificats, relances, mention sur le certificat valable ou non valable, que faire avec celui qui se présente sans certificat…
Et je me demande bien comment les médecins peuvent juger de la « non-contre indication aux sports de montagne » (mention officiellement demandée par la FFCAM) sachant qu’il n’existe aucune définition officielle de ce que sont les « sports de montagne ». Quel rapport y-a-t-il médicalement parlant, entre celui qui va faire un 8000 et celui qui fait de la rando super pépère en plaine ?
Est-ce utile à l’intéressé ? A mon idée c’est lui qui est le mieux placé pour savoir à quoi il est apte et si il y a nécessité de consulter pour faire des contrôles. Cette déresponsabilisation permanente des individus m’exaspère…
Maintenant si les « pro-certificats » pouvaient m’apporter des cas concrets où cette obligation a servi à quelque chose dans le cadre des clubs alpins, je suis extrêmement intéressé !
Question bête peut-être, la responsabilité des médecins peut-elle être engagée s’ils ont fait un certificat médical à une personne qui pourrait avoir un problème de santé ?
Bonjour,
Uniquement s’ils n’ont pas détecté une maladie qui existait déjà et qui pouvait s’aggraver pendant la pratique sportive.
Pas en cas de problème de santé brutal sans avoir eu de signes auparavant.
Je rejoins vraiment cet avis : le principal serait que ceux qui ont un doute sur leur santé, parce qu’ils ont des sensations anormales, une fatigue excessive, ou parce qu’ils n’ont pas fait de sport depuis plusieurs années et qu’ils veulent reprendre décident d’aller consulter un médecin, et que les autres soient laissés tranquilles.
Mais ça impliquerait aussi que les clubs et encadrants ne puissent pas être poursuivis par les assurances de la victime au cas où une personne ait un problème de santé pendant les activités.
Bernard
Est-ce seulement déjà arrivé une seule fois ?
Hors principe de bon sens qui déborde largement l’histoire du certificat médical (ne pas emmener quelqu’un dans une course ou une expédition sans s’être assuré un minimum qu’il ait la condition adaptée) je n’ai jamais entendu un guide ou encadrant mis en cause suite à un accident cardiaque ou une embolie.
Par contre avec cette obligation renforcée de certificat pour les activités de loisir, ça sera du billard pour les assurances ou les ayants droits de mettre en cause le club pour absence de certificat (même si le certificat aurait été accordé)
Le coté totalement ubuesque de cette nouvelle obligation est que la loi avait pour objectif de simplifier et alléger, et au final on a largement complexifié et alourdi !
Tout le charme de l’administration à la française…
A la FFME, je ne vois pas de différence entre l’alpinisme et les autres activités :
http://www.montagne-escalade.com/site/BO/documents/certificat-medical-info-licencies.pdf
C’est spécifique FFCAM ?
Salut à tous
Soit la chasse n’est pas un sport, soit elle ne nécessite pas l’usage d’arme à feu soit c’est encore un passe droit particulier. Après, on s’étonne qu’il y en ait qui confondent les traileurs et le sangliers, les biches avec les ânes ou un cerf avec une dame dans son potager.
3° Les disciplines sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé (Tir, Ball-trap, Biathlon) ;
Mon fils fait du biathlon avec sa 22LR dans un endroit sécurisé doit donner un certif tous les ans et le gus qui prend son arme quasi de guerre n’en a pas besoin.
Manuel
Je ne comprends pas bien ta question mais dans son courrier du 1.09.2017 la FFCAM ne parle pas d’alpinisme. Donc dans l’état actuel des choses un cafiste pratiquant l’alpinisme n’aura à produire de certificat que tous les 10 ans (tant qu’il a moins de 50 ans)
C’est en contradiction avec la loi qui avait placé l’alpinisme comme un sport à « contrainte spécifique » avec la plongée, etc… mais comme la loi était absurde (c’est quoi la définition de l’alpinisme ?) et imprécise, je crois que des décrets d’applications devaient être publié pour préciser les choses, ce qui n’a sans doute pas été le cas.
Un bon point pour la FFCAM qui a fait une lecture « souple » de la loi…
La loi a été complétée par un arrêté le 24/07/17. Il précise les points à observer lors de la réalisation des examens médicaux :
« Art. A. 231-1. – La production du certificat médical mentionné à l’article L. 231-2-3 pour les disciplines dont
la liste est fixée à l’article D. 231-1-5 est subordonnée à la réalisation d’un examen médical effectué, par tout
docteur en médecine ayant, le cas échéant, des compétences spécifiques, selon les recommandations de la Société
française de médecine de l’exercice et du sport.
« Cet examen médical présente les caractéristiques suivantes :
« 1 o Pour la pratique de l’alpinisme au-dessus de 2 500 mètres d’altitude :
« – une attention particulière est portée sur l’examen cardio-vasculaire ;
« – la présence d’antécédents ou de facteurs de risques de pathologie liées à l’hypoxie d’altitude justifie la
réalisation d’une consultation spécialisée ou de médecine de montagne ;
Depuis octobre 2017, à la FFS, les certifs deviennent valables 20 ans en cas de prise de licence loisir. 3 ans pour les licences compétitions ski et 1 an pour le biathlon.
Cela doit donc être la même chose pour les autres fédés.
Bah non, c’est chaque fédé qui fixe ses règles : 3 ans à la FFME, 10 ans (pour les moins de 50 ans) à la FFCAM et 20 ans à la FFS donc. Sachant que le ski loisir peut être pratiqué dans les 3 fédés c’est d’une grande cohérence…
Et pour l’alpinisme, silence radio à la FFCAM, pourvu que ça dure !
D’ailleurs le décret ne définit pas ce que le législateur entend par alpinisme…
Mettre fin aux certificats médicaux inutiles pour alléger les tâches administratives des médecins
Publié le 14 février 2023 - Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
Afin d’alléger les tâches administratives des médecins libéraux et leur permettre de se consacrer davantage au temps passé auprès de leurs patients, le ministre de la Santé a annoncé le 8 février 2023 la mise en œuvre de 15 nouvelles mesures au cours de l’année 2023. Parmi celles-ci, le certificat médical demandé par certains établissements comme les crèches, les écoles ou les fédérations sportives doit devenir une exception.
Les médecins consacrent en moyenne entre 1h30 et 2h par semaine à l’établissement de certificats médicaux demandés par les crèches, les écoles, les fédérations sportives, les employeurs, pour l’obtention d’un droit pour les personnes en situation de handicap ou de perte d’autonomie, etc. Le ministre de la Santé et de la Prévention a annoncé que les règles en matière de demande de certificat médical seront clarifiées avant la fin du premier trimestre 2023. Il estime, en effet, qu’il est urgent que le certificat médical devienne une exception dans les différents domaines concernés.
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Je n’ai pas pu me présenter au proba ACMM pour les raisons que tu as détaillé. Médecin c’était pas bon, cardio c’était bon. Souffle fonctionnel. Un petit bout d’homme, en plus est arrivé dans ma vie, j’ai fait le choix d’un boulot raisonnablement plus dur mais stable et abandonné mon projet de faire découvrir la montagne. C’est pas grave mais dommage.
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Normalement les consultations pour certificat médical ne sont pas
remboursées nan ?