Responsabilités

#1

Posté en tant qu’invité par Gilbert:

Bonjour, voici un sujet sur la responsabilité en montagne. Qui peut me donner la réglementation à ce sujet ?. En effet si vous emmenez un groupe en montagne, dans n’importe quel club, vous êtes donc le CHEF de course. Nom bien pompeux pour une responsabilité bien réel. Par contre si dans votre groupe il se trouve une personne plus compétente (Guide par exemple) en cas de litige judiciaire qui endosse cette responsabilité ? le soit-disant chef de course ou la personne la plus qualifiée du groupe ?. Existe-t’il une réglementation écrite sur ce sujet quelque peut épineux par les temps qui cours ? si oui, merci de me faire parvenir tout ce que vous avez sur le sujet.

Bonnes courses à tous et sans problèmes.

#2

Posté en tant qu’invité par Tim:

Je sais qu’il y a un article sur la responsabilité dans le Les Alpes de septembre 96.
A+

#3

Posté en tant qu’invité par Laurent:

Dans le bouquin de l’Anena sur les avalanches, il y a des extraits de jugements concernant la responsabilite du guide. En gros, si tu l’as paye, il est juridiquement responsable des faits dus a ses choix malheureux.

Laurent

#4

Posté en tant qu’invité par yann:

il existe différentes situation:
-tu paye un guide, même si tu est l’organisateur tu risque peu
-tu encadre le groupe, la ça depend si tu est au sein d’une institution (club…) et alors tu est assure dans la mesure ou tu les diplomes ou un statut au sein du club t’autorisant à encdrer
maintenant si tu « encadre » un groupe d’amis au sens ou tu les conseilles, ca dependra des risques que tu leur fera prendre mais tu risque peu sauf en cas de grosse bourde
reste le cas de l’encadremenr remunere pour lequel les professionels sont assuré au civil (pour les indemnité) mais pas au penal(pour la prison

yann