bonjour a tous j’aurais une petite question :
je suis mineur (18 ans dans un mois et demi) et je voudrais faire une course d’alpi avec une personne majeur qui n’est pas guide ou autre. savez vous ce que dis la règlementations par rapport a cela ?
quelles sont les responsabilités que prend la personne majeur ?
en cas d’accident, sera-t-elle tenue pour responsable ? et si oui, dans quelles mesure ?
merci d’avance !
Posté en tant qu’invité par majeur:
Il n’y a pas de réglementation pour un mineur isolé, la réglementation existante (Jeunesse et Sports, Éducation Nationale) ne concerne que les « groupes » de mineurs.
Pour l’accompagnant majeur d’un mineur, il serait surement considéré comme le plus expérimenté et le chef de cordée de fait, et donc on lui appliquera les principes généraux en la matière :
D’abord, il n’y a pas de responsabilité sans faute, qui serait automatique en cas de dommages. Cette faute doit être caractérisée et d’une gravité particulière, encore qu’il faut toujours se méfier de la propension des tribunaux à condamner dès lors qu’il y a un dommage.
Ensuite, la faute s’apprécie éventuellement en fonction du comportement normal d’un chef de cordée normal, à la lumière de l’absence de réglementation précise et obligatoire de l’alpinisme, mais en tenant compte des principes de prudence et des préconisations techniques dégagés par l’expérience de la communauté et les préconisations des fédérations, FFME et FFCAM.
Enfin, il faut un lien de causalité démontré entre la faute et le dommage.
Le majeur ferait bien de vérifier que sa responsabilité est bien couverte par son assurance.
parfait, un grand merci pour la réponse rapide et précise
Le travail isolé est interdit par le code du travail, de surcroit dans une mine…
bonne journée!