Posté en tant qu’invité par PicLoup:
en gros…
quad (homologué) uniquement sur voies ouvertes à la circulation publique, c’est à dire les routes et voies communales + chemins ruraux (chemins communaux faisant partie du patrimoine privé des communes, mais réputés ouverts à la circulation publique).
Sauf, bien sur, en cas d’arrêté de la commune interdisant la circulation motorisée sur les dits chemins ruraux (l’arrêté doit être justifié, et être matérialisé par des panneaux…).
Sont également réputés ‹ ouverts à la circulation publique › les chemins d’exploitation agricole / forestière (privés) si ils sont carrossables / desservent des habitations et/ou sites fréquentés (sauf si les propriétaires marquent une interdiction).
ça laisse pas mal de marge aux quads… à mon grand regret!
avant de taper sur un quadiste qui circule dans un chemin, tu as intérêt à aller consulter le cadastre…
à noter une différence notable avec les motoneiges (et quads non homologués): celles-ci ne sont pas homologuées, donc leur utilisation est interdite sur les voies ouvertes à la circulation publique (sauf utilisations professionnelles, par exemple le ravitaillement d’un restaurant d’altitude). En gros… les motoneige ‹ loisir › c’est interdit sauf sur terrains strictements délimités ayant fait l’objet d’une autorisation spéciale…
pour plus de détails, tu peux voir ça