Posté en tant qu’invité par dav11:
bonjour.
je pratique le ski rando entre pot depuis quelques années.mais juste en petit comité de 3 copains.
aujourd hui on ma demander d organisé une sortie ski rando sur le pic de mortiers dans les po un petit sommet a 2600mAlt très accessible.
biensur comme tous je sais pertinemment que le risque 0 n’existe pas j’aimerais en savoir d avantage sur les risques que j en cours en cas d accident.??? ou me renseigné???
merci.
le seul risque c’est que les assureurs de tes potes se retournent contre toi en cas d’accident très grave.
c’est une question de sous, le reste ils s’en foutent car c’est des comptables.
Salut,
En cas d’accident, s’il y a recherche de responsabilité (en cas de mort ou d’atteinte à l’intégrité physique) de la part du parquet ou suite à une démarche des assurances, on va déjà chercher à savoir s’il y a eu faute, et en premier lieu de la part de l’organisateur (un club, une asso, un professionnel, une société, un particulier…).
Il faut tout d’abord faire le distingo entre responsabilité pénale (contravention à l’encontre du code pénal) et responsabilité civile (dans ton cas dite délictuelle) relative à l’association des éléments suivants : faute, dommage et lien direct de causalité entre la faute et le dommage.
La faute peut être de différentes natures : ommission, négligence, maladresse ou malveillance (dans ce dernier cas, on est aussi en général en lien avec le pénal)
Donc si c’est toi qui organises la sortie, et qu’il y a accident (sous entendu avec dommage), on cherchera d’abord à savoir si tous les moyens ont été mis en oeuvre par l’organisateur (c’est à dire toi) pour éviter l’accident dans le cadre de la logique de l’activité, et ce sur plusieurs points :
Bref ce sont des généralités, mais qui permettent de baliser le terrain.
Pour simplifier, en cas d’accident, on cherche à savoir si tu t’es comporté en « bon père de famille » selon l’expression consacrée, ou en en gros si tu aurais agit de la sorte avec tes enfants…
Enfin, accident ne signifie pas toujours responsabilité (heureusement) : si tu es capable de montrer que tous les moyens ont étés mis en oeuvre pour que l’accident n’arrive pas, il n’y a pas de souci, même si les conséquences de l’accident sont importantes.
Il faut juste garder à l’esprit que quelque soit le cadre, l’organisateur reste responsable de la sortie (entre potes, en famille ou dans un cadre professionnel) et qu’en cas d’accident notamment avec des conséquences graves, les relations interindividuelles après l’accident ne seront peut être pas les mêmes qu’avant. Il faut donc quelque soit ce cadre se donner tous les moyens nécessaires pour que cela se passe bien.
Cela peut paraître contraignant, mais en agissant simplement avec la plupart des règles de base liées à nos pratiques, tu te donnes naturellement un certain nombre de moyen pour que cela se passe bien, donc il y a peu de raison que ça coince si tu connais ton activité et les enjeux qui y sont liés en terme de préparation et de gestion sur le terrain (itinéraire, milieu, groupe).
Pour avoir quelques exemples, n’hésites pas à aller faire un tour sur le site de Didier Siméoni, www.droit-montagne.eu
Posté en tant qu’invité par dav11:
merci pour les infos.
mais alors si je comprend bien une personne qui organise a titre gratuit juste pour le plaisir un entrainement trail en montagne et tout aussi responsable si une personne se blésse?
[quote=« dav11, id: 1126286, post:4, topic:107535 »]merci pour les infos.
mais alors si je comprend bien une personne qui organise a titre gratuit juste pour le plaisir un entrainement trail en montagne et tout aussi responsable si une personne se blésse?[/quote]
Bonjour dav11.
A ton avis, quand tu prends un passager dans ta voiture, ou quand tu donnes la main à un enfant pour traverser la route, ne te sens-tu pas responsable ?
Dans la vie, pour ne pas dire à plein de moments de la journée, on a une responsabilité, et si on la prend on doit l’assumer. N’est ce pas ce qui fait le charme de la vie ?
Alors plutôt que de te poser la question en terme juridique, pose toi surtout les questions de est-ce que tu en a l’envie, est-ce que tu te sens compétent pour les emmener, quel est leur niveau pour que tu les emmènes dans quelque chose dont ils garderont un très bon souvenir sans leur avoir fait prendre des risques inconsidérés ?
Le reste n’a pas grand intérêt. Si en traversant la rue avec un enfant ça se passe mal, ce n’est pas la justice qu’il faut craindre, mais de devoir vivre toute sa vie avec un sentiment de culpabilité.
Faire partager la montagne aux autres est un sentiment merveilleux.
à Lutin +1
Vous affolez pas si vite !!!
Nos élus ont adopté (en France) une modification législative qui exige une faute « caractérisée » en principe nettement plus grave que la faute simple
"Article 121-3 du Code Pénal français : […]
Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d’imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s’il est établi que l’auteur des faits n’a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait.
Dans le cas prévu par l’alinéa qui précède, les personnes physiques qui n’ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter, sont responsables pénalement s’il est établi qu’elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer."
En français de tout le monde, il suffit de faire comme on doit normalement faire, et y’a pas de raisons qu’on te cherche des poux dans la tête en dehors de l’enquête
Donc tu as intérêt (on a toujours intérêt, d’ailleurs) à faire une préparation de course dans les règles (cf un exemple sur le site de l’ANENA http://anena.org) en t’attachant particulièrement au facteur humain, à commencer par les compétences individuelles des participants par rapport à leur matériel probablement de location, à suivre par leurs compétences de skieurs selon la qualité de la neige et la condition physique.
Nivo-méteo méthode Munter simple avec notes sur papier ou celle des guides français, ou le nivotest, enfin qq chose de reconnu et de présentable
En cas de gros problème, on ne te pardonnera jamais l’absence du tryptique pelle, sonde, dva ne fut-ce que pour un seul participant, ni l’absence d’une liste des participants pour savoir qui est dessous, ni de ne pas avoir vérifié le fonctionnement des dva au départ (tout le monde en réception sauf toi, puis tout le monde en émission sauf toi, puis tu repasses en émission)
Non plus que l’absence d’un moyen d’alerte, en principe le téléphone suffit pourvu qu’il marche (piles !)
Une pharmacie minimale (élastoplast, épingles de nourrice, steril-stripe, désinfectant) pour les grosses coupures ou les immobilisations, et qq morceaux de cordelette pour faire un traineau de fortune si par hasard le plafond empêche l’intervention de l’hélico pour évacuer un blessé sont nécessaires dès qu’on prend la responsabilité d’un groupe.
À la lecture du message précédent, on voit bien quand même qu’il y a un « monde » entre aider un enfant à traverser la rue et emmener des gens dans la montagne enneigée …
Après, il faut quand même bien distinguer la responsabilité morale, la responsabilité pénale, et la responsabilité civile.
La responsabilité civile (question de €€€) pour la vie de tous les jours est bien couverte en général par l’assurance RC type « Vie Familiale ». Mais celle ci ne couvre pas toujours, loin de là les activités « engagées », les prises de responsabilité vis-à-vis d’autrui qui relèvent d’activités réputées dangereuses.
Là on accepte un risque « anormal » qui demande souvent une assurance spécifique poiur être bien couvert.
Assurance dont il convient de bien lire les « petits caractères » …
Parce que, au niveau civil, une faute est une faute, et elle engage automatiquement la responsabilité du fautif, même si ce n’est pas une faute « énorme » : un simple geste maladroit …
Et puis il faut encore distinguer au niveau civil, la responsabilité ordinaire de la responsabilité dont on hérite en tant que « leader/promoteur » d’une sortie …
Bon, le mieux est quand même de faire gaffe et de « vivre » sans trop se laisser dicter le mode de vie par les assurances …