Posté en tant qu’invité par CN:
Bonjour,
Pensez-vous qu’un article traitant des aspects juridiques des sports de montagne (responsabilité, accident, assurance etc.) dans des revues telles « Alpinisme-Randonnée » ou « Montagnes », présenterait un intérêt pour les lecteurs (que vous êtes sans doute pour la plupart) ?
Merci de vos avis.
[%sig%]
Posté en tant qu’invité par AlbanK:
Ben… ça me parait évident, tu veux en parler où, dans " Modes et travaux " ???
Posté en tant qu’invité par strider:
vu que nous sommes dans un Etat de droit, oui, bien sur.
l’alpinisme étant une activité de loisir, elle subi une réglementation car il y a des enjeux directs (dans le cadre de la pratique) ou indirect (induit, autour de la pratique, accès voiture compris!) : risque, fréquentation, environnement, économie etc…
néanmoins il y a une recherche de liberté dans la pratique de l’alpinisme qui dans les mentalités ne se veut pas toujours très compatible avec les réglements surtout quand on est dans un milieu évolutif et non-aseptisé comme l’est la haute montagne.
mais dès que nous tombons dans des polémiques stériles déconnectés des réalités du monde des alpinistes, je dirai oui et non…
oui parce qu’on ne peut pas échapper à ce genre de polémiques dès qu’il y a de l’enjeux
non quand il arrive que les alpinistes ont le sentiment que les réponses apportés à ces polémiques viennent d’acteurs qui sont complètement déconnectés de leur pratique.
Posté en tant qu’invité par 7utile:
pour ma part oui. Il n’y a rien à ma connaissance là-dessus, ou très peu comme par exemple une fois dans MM au sujet de la gratuité des secours. Je préfererai des articles là-dessus, qui concernent tout le monde, plutot que ceux du dernier Vertical traitant d’hypothétiques voies en 8c+ faites par des mutants.
Posté en tant qu’invité par Bubu:
7utile a écrit:
Il n’y a rien à ma connaissance là-dessus, ou
très peu comme par exemple une fois dans MM au sujet de la
gratuité des secours.
Dans la revue « La montagne et alpinisme », il y a 1 ou 2 pages à chaque numéro. Mais c’est un trimestriel.
Posté en tant qu’invité par AlbanK:
Un article sur la responsabilité en montagne dans MM, je crois, suite à un accident de rappel ( avec un mort ).
Posté en tant qu’invité par rapha:
je pense que oui et avec des exemples de jusrisprudence aussi car si on en débat sur le forum il faut reconnaitre que les intervenants soit ils ignorent tout du systeme juridique soit quand ils le connaissent un peu ne sont pas vraiment bien éclairé sur le sujet.
donc oui un article sur ce sujet a sa place dans un magazine de montagne
Posté en tant qu’invité par stef:
C’est pas un article qu’il faudrait mais un dossier complet de plusieurs articles.
Car entre l’explication (breve certe) du système juridique francais, les textes de base, la jurisprudence…
Apres on peut faire un resumée mais le sujet est tellement complexe que ca en reviendrait à rester au niveau de connaissance actuelle que chacun a (moi le 1er)… donc bof 
Bon courage en tout cas
Posté en tant qu’invité par Tof:
Je doute qu’un simple article dans une revue de montagne puisse nous eclairer sur des problèmatiques aussi complexe que les aspects juridiques des sports de montagnes.
Au mieux l’article va décrire des grandes généralités que nous connaissons tous.
Posté en tant qu’invité par strider:
Tof a écrit:
Je doute qu’un simple article dans une revue de montagne puisse
nous eclairer sur des problèmatiques aussi complexe que les
aspects juridiques des sports de montagnes.
Au mieux l’article va décrire des grandes généralités que nous
connaissons tous.
c’est à craindre, en effet.
perso dans ma formation géographique sur les sciences de la montagne sur le volet humain on a reçu des cours de droit de l’environnement par un juriste spécialisé sur les milieux montagnards. Cela englobe un des aspects les plus importants des activités de la montagne mais il est très difficile de faire le tour de la question, le droit de l’environnement étant un droit jeune qui ricoche avec tous les droits précédents. Tu en reviens très souvent aux sources de droits, bref à des principes de bases du droit aux interprétations relativement subtiles. Plus on avance dans l’étude de la question du droit plus on s’aperçoit que c’est complexe et que finalement les gens ne sont qu’au courant que dans des applications cernées, pour la plupart ils ne connaissent pas les principes juridiques de bases qui guident les textes et ils ont juste soit une idée précise soit une idée vague des clauses qui les concernent et ne sauront pas remonté à la base de la pensée juridique, ce qui est en effet pas évident du tout dans le maestrom juridique français !
Posté en tant qu’invité par nico:
Je pense que que tu n’auras pas la possibilité de traiter la problématique en un article ou un dossier même. Par contre, l’avis d’un juriste ET pratiquant de la montagne sur un accident donné avec exposition des éventuelles jurisprudences et explication me semble être une bonne idée. Attention seulement, cela suppose tout de même des connaissances de base de droit des lecteurs (ex : qu’est-ce qu’une personne morale de droit privé?), or je ne crois pas que ce soit la tasse de thé de chacun. Il faudrait donc agir au cas par cas, en commençant par les rappels en introduction, ce qui permettrait d’être accessible au grand public. A cette condition, l’idée est, me semble-t-il, très intéressante.
Posté en tant qu’invité par ALPHOT:
Oui, c’est une tres bonne idée et je suis moi meme demandeur car nous organisons regulierement des sorties en montagne avec des personnes que nous avons ss notre responsabilité.
Neanmoins, comme indiqué dans les diverses contributions, la matiere est vaste et ardue. Meme un rappel au generalités (pas tjs connu contrairment à ce qui est dit dans le dernier post) serait utile.
Les articles de Montagnes Mag sont souvent des sources interessantes qu’ils pourraient etoffer avec une partie « juridique ».
Mais c"est bien sur à prendre avec des pincettes, les juges jugeant à partir des textes bien sur mais selon les circonstances toujours.
Posté en tant qu’invité par jm:
Dans la Montagne et l’Alpinisme, le sujet y est effectivement traité
D’après mes souvenirs les articles sont basés sur des décisions jurisprudentielles et commentés.
C’est d’ailleurs assez édifiant à certains égards : recherche de responsabilité (en général civile, et non pénale) basée sur la notion de « personne la plus expérimentée de la cordée », qui peut être déterminée par le juge de façon très pointue : qui est l’initiateur de la sortie, courses antérieurement réalisées par chaque membre de la cordée, etc
Idem pour tous les sinistres causés par des tiers (chutes de pierre d’une autre cordée, entre autres)
Le plus souvent (et heureusement :on emmene rarement quelqu’un en montagne avec la ferme intention de l’esbaubir) des contentieux en matière civile liés à des problèmes d’assurance.
C’est intéressant, certes, mais parfois un brin parano-flippant
A+
Posté en tant qu’invité par GC:
Ce qui me semble important, c’est d’anticiper quelles seront les jurisprudences possibles … pour pouvoir s’en prémunir au mieux ( ex l’équipement généralisé risque fort de nous ammener à un péage pour entretien ou à des interdictions car pas d’entretien…) .
Les choses évoluent vite … et si nous voulons pratiquer avec un minimum de liberté… il serait temps d’y réfléchir et d’agir.( ce qui est juste maintenant risque fort d’etre faut …dans un an voire moins)
Nota: il existe un comité juridique à la FFCAM qui planche sur ce genre de chose , mais pour des juristes il est parfois difficile de faire de la « prospective » en imaginant de nouveaux cas quand on travaille généralement sur une jurisprudence liée au passé…
Posté en tant qu’invité par Buse:
Une piste peut-être : écrire des « fiches de situations » (situations fictives inspirées de faits réels mais adaptées pour coller parfaitement à la législation) pour les principales questions juridiques soulevées par la pratique de ce sport. En utilisant un langage de béotien, mais en restant complet : la quadrature du cercle du vulgarisateur.
Quelques idées de situations à déméler juridiquement :
voila ce qui me vient spontanément
Posté en tant qu’invité par Francois:
Il y a plusiuers articles de Rabinowich et de Sarraz-Bournet dans différents n° de « la Montagne » (revue du CAF) et dans la revue de l’ANENA, il y a beaucoup de choses traitant du sujet. Il est vrai que, pour l’ANENA, cela concerne plutôt le ski de rando mais la problématique est un peu la même.