Expédition, sponsor et fiscalité

Posté en tant qu’invité par Gilles:

Avec deux amis, nous sommes en train de monter une expé.
Nous avons trouvé quelques sponsorts pour nous aider à monter notre projet, mais nous ne savons pas comment gérer fiscalement ces dons. Nous avons crée un association, mais ne savons pas comment encaisser les dons pour ne pas être soumis à la TVA.
Merci au personne ayant déjà monté un expé avec des sponsors de nous conseiller.
Gilles

Posté en tant qu’invité par Gilles:

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Posté en tant qu’invité par Anwers:

Ouvre un compte Suisse!

salut , je suis ds ce cas , sauf que les sponsors sont rares…
J’ai appliqé cet article trouvé sur le site de l preferecture de chez moi (Toulouse) où bcp de choses sont dites sur les assoc.
On a recu des sous, ca passe ds les comptes et voila.
J’espere e pas etre ds le faux

Outre les subventions, les cotisations, les dons manuels ou provenant d’établissements d’utilité publique et dans certains cas les dons et legs, une association peut se procurer toutes les ressources utiles à la réalisation de son but qui ne lui sont pas expressément interdites par une disposition particulière.

Merci pour ta réponse, on a décidé de faire comme toi, on a versé les dons sur le compte de l’association et on verra bien si on nous réclame quelque chose au final. On va garder un peu d’argent de coté au cas ou.