Posté en tant qu’invité par Sylvain:
Est ce que qqn est au courant de la procédure de détaxe du matériel d’éxpédition ? Qqn l’a t’il déjà mise en route ?
merci
Détaxe tva
Posté en tant qu’invité par yannick2:
Hola c’est la vraie galere! Bon d’accord j’exagere un peu. Un seul conseil, prenzy toi a l’avance!
Il faut etre affilié au CAF ou a la FFME pour avoir un agrément expé et pouvoir ensuite demander la detaxe. Donc va voir au caf local ou au bureau ffme de ton petit coin de montagne pour les paperasserie. Pour l’agrément il faudra te fendre d’un petit dossier expliquant pourquoi kelle est vachement bien ton expé et ensuite ca roule.
Utilise aussi le net y’a quelques infos (notamment sur le site de la ffme)
Enfin y’a peut etre d’autres moyens mais je ne connais (legalement ) que celui la (dossier->agrement->paperasse)
Posté en tant qu’invité par Sylvain:
Ok, merci pour les infos, on va s’armer de patience et faire pas mal d’A/R aux diverses administrations ! Si tu connais d’autres combines puis ou moins officielles, je veux bien ces ptites infos 
Si tu veux m’écrire directement, sdiochon@yahoo.fr
a+
Posté en tant qu’invité par Christian:
Salut Sylvain,
Je reviens juste d’une expé. Avant de partir, il y a 3 mois de cela, j’ai fait un dossier d’achat de matériel en franchise de TVA.
Tout d’abord, ne t’inqiètes pas, ce n’est pas aussi sorcier qu’on a bien voulu te faire croire par le mail précédent, mais c’est vrai que ça prend du temps. Il faut juste un peu de rigueur pour l’obtenir, et j’estime que c’est bien normal de fournir un minimum de soi-même car on s’y retrouve vraiment financièrement une fois qu’on l’a obtenue.
Pour faire notre dossier, j’ai suivi les conseils détaillés sur le site FFME.fr, mais je vais t’expliquer comment j’ai procédé:
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il faut premièrement écrire un petit dossier (10 pages maxi), décrivant votre expédition: les participants, leur niveau, le sommet envisagé, les moyens, le budget prévisionnel …et le petit plus qui rend votre expé intéressante(sur le site FFME.fr, tu auras le plan de ce qu’il faut écrire, c’est très simple)
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Chose importante, tu le verras plus tard, il faut nommer un chef d’expé.
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Il faut joindre au dossier une lettre de soutien d’un président de club ( ou d’une personne influente) qui croit en votre projet.
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Tu envoies ton dossier à la fédération (CAF ou FFME). Personnellement, je pense que les choses sont beaucoup plus claires à la FFME (je suis pourtant cafiste !) leur expérience en tant qu’organisme fédéral étant meilleure sur le sujet que celle de la FCAF !!!
Il faut joindre un chèque de caution (qui sera rendu après l’expé en échange de 10 photos et d’un rapport) -
La commission fédérale statue si votre expé vaut un soutien financier ou non en fonction de son intérêt.
Si oui, c’est gagné, le chef d’expé reçoit l’agrément fédéral. -
Ensuite, il faut envoyer une copie de cet agrément au directeur des services fiscaux du département où réside le chef de l’expé, accompagné des devis du matériel que vous envisagez d’acheter (il n’est pas nécessaire de détailler les devis).
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Les services fiscaux font la somme des devis et accordent une « enveloppe » d’achat en détaxe. Je peux te dire que pour nous, ils n’ont pas été avares car ils nous ont donné une enveloppe 2 fois supérieure à ce qu’on avait demandé !!
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Ensuite, il faut que le chef d’expé aille voir le responsable des impots de son lieu de domicile pour de faire signer autant d’attestations d’achat HT que de fournisseurs.
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A partir de là, tu peux acheter tout ton matériel d’expé hors taxes. Certains magasins te font payer directement HT, d’autres encaissent TTC et te remboursent la TVA par un chèque. Il faudra remettre une copie de l’attestation à chaque fournisseur pour sa comptabilité.
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A la fin des achats, il faut rapporter les attestations d’achat HT remplies des montants achetés au responsable des impots.
Voila, c’est vrai que c’est long ( 2 à 3 mois en tout, y compris le temps de faire les achats ) mais ça fait faire de grosses économies sur du matériel rarement soldé. Il faut savoir que cette remise d’ajoute souvent à une autre consentie par le founisseur sur les achats groupés.
En tout, pour te donner une idée, on a acheté ce qu’on a voulu au Vieux Campeur avec une remise globale de 34% … impossible à obtenir autrement !
Maintenant, c’est à toi de voir si tu es prêt à faire tous ces efforts pour payer ton matériel le moins cher possible. Sinon, c’est le compte en banque qui sera moins content …
Bon courage … et bonne expé.
Christian
Posté en tant qu’invité par yannick2:
C’est clair, c’est pas aussi sorcier que ca hein?..
Bon allez je te taquine christian
Une derniere chose : le soutien du president du club local (caf ou ffme) n’est pas forcement une formalité. (on a perdu pas mal de temps avec ca …). En effet ce dernier ne t’apporte son soutien que si il te connait, car cela l’engage (+ ou -) comme personne ayant reconnu tes competences de montagnard. Donc si (comme bcp) tu as juste ta carte caf pour les assurances et que tu te pointes la bouche en coeur devant le president du club il va t’envoyer bouler. Il va falloir encore lui prouver que tu es capable de mettre tes crampons a l’endroit et d’allumer ton rechaud sans te cramer les doigts.
Courage.
Posté en tant qu’invité par Sylvain:
Merci bcp pour ces renseignements. Ca me rassurre qq peu car c’est pas mal de démarches sans être sûr que ça marche mais vu l’enjeu, on va s’activer !
C’est clair que, je suis membre du CAF, mais je n’y mets jamais les pieds ! on va voir ce qu’on peut faire …
Oui c’est assez simple. Demande d’agrément FFME ou CAF -> demande aux impôts (accordée)
C’est ensuite que ça se corse (à part au vieux campeur)
Je suis allé chez Décathlon, et ils n’acceptent pas ma procédure (payer HT en faisant un devis validé par les impôts) mais celle qui consiste à ce que je paye la TVA, puis que je fasse remplir un autre papier à la douane, et ensuite je reviens avec ce papier pour qu’ils me remboursent la TVA.
Qui a fait la procédure d’achat HT ailleurs qu’a uvieuyx campeur ?
Merci
…espace montagne à grenoble.
[quote=« lashemale, id: 993001, post:7, topic:6659 »]Décathlon…
puis que je fasse remplir un autre papier à la douane[/quote]
c’était l’ancienne procédure, plus rien n’est rempli à la douane.
magasin expé aussi
Pour le dossier des impôts il y a deux étapes, un premier accord à obtenir au prés d’un bureau central puis la détaxe elle même ce fait avec la perception dont dépend celui qui fait la demande (en générale reconnu comme le chef d’expédition) et la procédure à suivre en suite peut être différente en fonction du fonctionnaire que tu as en face de toi et qui généralement ne sais pas trop quoi faire. Donc tu peux être amené a payer en HT ou en TTC et te faire rembourser la TVA après.
Ne pas oublier de négocier une remise avec ton ou tes fournisseur, tu peux avoir une remise de l’ordre de 20% en plus des 19,6% de la TVA
Autre point de détail les consommables ne sont pas dé-taxable (bouffe crème solaire…) donc à ne pas mettre dans tes factures sous peine de grosses galères si tu tombe sur un percepteur lit avant de signe et qui sais ce qu’il fait.
Courage ça vaut le coup
A+