Circulation des quads et motoneiges

#1

Posté en tant qu’invité par Chris:

Article 1 de la loi du 3 janvier 1991 :
« la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors de voies classées dans le domaine public routier de l’Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur ».
Il existe des exceptions : les propriétaires circulant à des fins privées sur leur terrain, les missions de service public (secours, entretien…), la circulation collective sur circuits autorisés.

Donc les motos, quads et motoneiges n’ont le droit de circuler que sur des routes ouvertes aux voitures.

De plus, les engins à moteur non immatriculés n’ont pas le droit de rouler sur les routes ouvertes à la circulation.

Donc les quads et motoneiges de loisir n’ont le droit de circuler que sur des circuits bien balisés !

Les conducteurs respectent peu la loi et elle est difficile à faire appliquer.

[u]LES GESTES UTILES ET EFFICACES (si chacun s’y met et ne se contente pas de râler)[/u]

Si vous croisez des motoneiges ou quads en infraction, arrêtez-les pour leur dire qu’ils ne respectent pas la loi.
Si vous constatez des infractions répétées sur un site, faites-en part, par écrit aux services de police de l’Etat (M. le Préfet / Préfecture / code postal – ville de préfecture) et au maire de la commune (M. le Maire / code postal – commune).]

#2

Posté en tant qu’invité par Alain:

Oui à part que les motoneiges ne peuvent être utilisées à des fins de loisirs. Sauf sur circuits délimités et déclarés.

Alain

#3

Posté en tant qu’invité par PATRICK73:

Salut,
Les choses semblent bouger, voir le rappel du ministre de l’environnement sur la loi concernant la circulation des vehicules « tous terrains » donc aussi les quad.
Cela déclanche une manifestation des amateur de « loisirs vert smotorisés » (il y a un paradoxe dans cette expréssion mais c’est comme cela qu’ils s’appllent)
Des manif contre cette lois auront lieu demain à Paris, Lyon et Toulouse, ils ne manquent pas d’air les mecs.
Heureusement que je n’habite pas une de ces villes car je crois que j’aurais du mal à garder mon calme.
Par ailleur il semble aussi y avoir une prise de conscience des élus qui comprennent que quad et nature ne vont pas ensemble et que cela peut nuir à l’activité touristique d’une station ou d’un village.
Je ne fais pas l’apologie des quads, je ne dis pas que tout es bien dans le meilleurs des monde, mais cela semble bougé dans le sens d’un plus grand réspect de l’environement et cela est positf meme si c’est pas gagné loin de la.
A+
PAT

#4

Posté en tant qu’invité par Mic’hel:

http://france.mountainwilderness.org/index.php?action=afficher&rub=5&id=380&from=2

#5

Posté en tant qu’invité par oliver:

un vieux m’a raconté que dans la vallée des chapieux et à roselend ,cet été , ils ont débarqué des crs partout et on sévérement alignés tous ces gros c… , 4x4 et autres engins de la bétise ( humaine forcément)!
bien fait , ça sert à rien ces engins ( pour 99% des propriétaires).
salut

#6

Posté en tant qu’invité par strider:

Chris a écrit:

Si vous croisez des motoneiges ou quads en infraction,
arrêtez-les pour leur dire qu’ils ne respectent pas la loi.

le problème c’est quand je vois la tête des types (souvent des gars du coin qui se croient chez eux) j’ai peur de revenir avec un oeil au beurre noir…ou éclaboussé de boue.

Si vous constatez des infractions répétées sur un site,
faites-en part, par écrit aux services de police de l’Etat (M.
le Préfet / Préfecture / code postal – ville de préfecture)
et au maire de la commune (M. le Maire / code postal –
commune).]

là je pense que c’est moins risqué pour nous, mais encore faut-il que les administratifs ne mettent pas la lettre aux oubliettes.

sinon sur le fond, je suis entièrement d’accord avec cette interdiction. Les engins motorisés, en plus d’être une nuisance sonore, polluent et érodent les sols, bousillent les chemins en retournant la terre(pour le cas du quad) et de toute façon question sécurité les engins motorisés et les piétons ne peuvent pas cohabiter sur les mêmes chemins. Et il est normale que la priorité des chemins reviennent au piéton, car c’est le piéton qui est le plus souple et qui laisse le mons d’impact (pas plus que la nature elle-même, sauf si le piéton laisse ses ordures mais c’est un autre débat)

#7

Posté en tant qu’invité par guillaume:

attention aux amalgames. la loi interdit aussi les chevaux, ceux qui bouffent de l’avoine.
Il y a 4 x 4 et SUV ( en gros des voitures de m’as tu vu qui polluent mais ne voient que le bitume), région ou on peut en avoir besoin et cote d’azur.
J’ai un 4x4 depuis peu, un vrai, bien vieux mais bien réglé qui ne pollue pas plus qu’un monospace et qui surtout fait pas plus de 5000 bornes par an.
je ne roule que sur chemins autorisés et suis contre la pratique du tout terrains hors terrains spécialises. en fait mon toy me sert de camping car.
ceci étant dit , j’ai depuis approché des gens qui en possèèdent et qui sont respecteux de la nature. il respectent les zones vierges comme es petits bout de pelouse des parking de superlarchés, meme quand il n’y a plus de place.
il y a des cons partout. on a ceux qui respectent les refugent et ceux qui les sacagent, ceux qui respent des plantations de sapins et ceux qui vont skier dedans en coupant les tetes avec les carres. Ceux qui vont pietiner des nids sans les voir pour trois franboises degustees ds un parc national. M’sieur on ne les ramasse pas on en a juste mangé une ou deux et puis si on ne les mange pas elle vont etre perdues…

je dis simplement non à la généralisation. il y avait dejjà des reglementatiosn severes si elles avaient été appliquées. là avec les chevaux on tombe dans le ridicule pour faire du sensationnel. alors non au quad qui nous envoies de la poussiere et font du bruit non aux motoneige pour monter les touristes dans les refufges de la valléee de la claree ou autre mais attentions a ne pas tout generaliser.

#8

Posté en tant qu’invité par PATRICK73:

Salut,
Ben c’est comme partout c’est du bon sens et un équilibre entre ce qui est raisonnable et deraisonnable.
Si il y a interdictionc’est pour protéger face à des exces très souvent un environnement ou une catégorie de personne.
C’etait entre autre le discours du reponsable de l’organisation des manif de samedi des utilisateurs « d’engins de tourismes motorisés vert » (je ne sais pas si les défilés ont eu lieu, rien dans la presse!) mais il expliquait que la très grande majorité des amateurs de 4x4 par exemple respectent la législation et les contraventions sont rares, il a quand meme dit « du bout » des lèvres que les quad c’est quand meme « une tache » dans leurs loisir et la façon de la pratiquer.
Donc oui ne pas tout amalgamé mais il faut rester vigilant mais ouvert.
Moi j n’ai pas de 4x4 et ne suis pas dans cette mouvance, mais du moment que les réglementations sont respectée, comme pour nous en tant que randonneurs ou alpiniste que ce soit dans une zone protégée ou non d’ailleur.
A+
PAT

#9

Posté en tant qu’invité par COUSINHUB:

Je suis pas pour la dégradation del’environnement mais ton analyse et tes déductions m’interpellent.

Que je sache, un quad, une motocyclette et une motoneige se sont des véhicules à moteur qui sont immatriculées même si ils n’ont pas de plaque d’immatriculations ils sont enregistrés.

Donc, de la à en déduire qu’on peut pas circuler sur le domaine public de l’Etat et des collectivités locales avec ce genre d’engins en visant uniquement l’article 1 de la LOI de 1991 me semble erroné.

Qu’est ce qu’une voie classée au sens juridique ?

A loi mal ficelée pour contenter des asociations aplication branlante.

#10

Posté en tant qu’invité par pierre:

Nous travaillons souvent sur le sujet
Ce n’est pas facile de faire respecter la règlementation
Il faut de la persévérence
Vous avez des infos ici :
http://www.clubalpin-rhone-alpes.com/article.php3?id_article=136
http://www.clubalpin-rhone-alpes.com/article.php3?id_article=203
http://www.clubalpin-rhone-alpes.com/article.php3?id_article=213

Pierre
CR FFCAM

[%sig%]

#11

Posté en tant qu’invité par Nicolas:

Bonjour,

Comme je peux le constater, le problème est universel… Je m’explique: lors d’une balade vtt dans les forêt du sud de la belgique (la gaume a la frontière Française) J’était avec un groupe de 10 personnes, en stage vtt dans un centre Adeps (ucpa Belge). Imaginez ma stupeur lorsque j’ai vu débouler en face de moi une centaines de moto et quad à des vitesse largement prohibé !!! Aucunes indications dans le sens de notre marche ne mentionnait cet « évenement ». Je vous laisse imaginez les commentaires haut en couleurs avec ces personnes.

Le gouvernement avait autorisé cette activité…

Bien à vous

Nicolas COrnerotte