Associations et immatriculation tourisme

#1

Posté en tant qu’invité par Ooscar:

Bonjour,

Je cherche des renseignements sur l’immatriculation tourisme, qui semble s’imposer notamment aux associations qui organisent des séjours d’au moins 2 jours. Donc en gros n’importe quel week end de rando ou de sorties falaise ou montagne.

Pour être plus précis, je parle du code du tourisme modifié par la loi 2009 888 du 22 juillet 2009 et ses décrets d’application du 23/12/09.

En particulier, il me semble qu’il y a déjà eu un fil de discussion sur le sujet, que malheureusement je n’arrive pas à retrouver, peut être parce que je n’ai pas trouvé les mots clés pertinents pour cette recherche.

Merci de m’indiquer le lin sur cette discussion si elle existe.

Bonne journée.

#2

Posté en tant qu’invité par cedric39:

Cette règlementation ne s’impose pas qu’aux associations. Elles s’imposent à toutes structures (associations, professionnels de la montagne ou autre , agence de voyage…) qui souhaitent vendre du « séjour en tout compris ». (Séjour = + 24h avec une nuitée au minimum).
Tu trouveras toutes les infos officielles sur le site d’Atout France (lien: http://www.atout-france.fr/immatriculations ) c’est eux qui gèrent les immatriculations maintenant. Atout France est la seule structure qui peut te renseigner à ce sujet.
Attention aux « on dit » que l’on trouve un peu partout sur internet.

Bonne lecture

#3

Posté en tant qu’invité par Ooscar:

Bonjour,

Merci de l’information.

Je les ai contacté, et ai obtenu les réponses à mes questions.

Bonne soirée.

#4

Posté en tant qu’invité par Bianchi:

c’est quoi donc les réponses aux questions que tu posais ?