Oui, merci, je m’en rappelle maintenant de cette affaire.
Un cas un petit peu particulier, cependant…
Procès : un encadrant condamné
Le seul cas que je connaisse (ce qui ne veut pas dire qu’il n’y en a pas d’autres !) date d’il y a 20 ans. Ce jugement était très… surprenant. Je ne sais pas si il y a eu appel.
Deux mois de prison pour deux alpinistes Le tribunal correctionnel de Lyon s'est placé lundi sur le plan de l'éthique de groupe, «qui doit prévaloir en montagne» en condamnant deux alpinistes à deux mois de prison avec sursis pour avoir laissé un camarade redescendre seul alors qu'il avait perdu un crampon. Celui-ci, victime d'une chute, était mort des suites d'une hypothermie. Sébastien Meyer et Fabien Antolinos avaient comparu le 21 juin dernier pour «homicide involontaire» et avaient expliqué aux juges dans quelles conditions ils avaient laissé Bertrand Michat rebrousser chemin seul, le 10 juin 1997, alors qu'ils avaient tous trois entrepris l'ascension du couloir Couturier.... Les deux prévenus s'étaient défendus en affirmant qu 'il avait été convenu que l'ascension serait effectuée en solo et sans corde. (AP.)
Ah oui… Pffiou !
Je suppose que cela doit dépendre si la famille de la victime porte plainte, et du talent des avocats…
Mais dans le cas évoqué par Bens j’ai l’impression que ça relèvait de « non assistance à personne en danger » ?
Et si je me souviens « l’abandonné » a été retrouvé mort dans la rimaye de l’autre côté (donc il n’a pas fait ou pas pu faire demi-tour) et que si les deux l’avaient attendu pour passer la rimaye en rappel comme ils l’ont fait il n’y aurait peut-être pas eu d’accident.
Mais on ne sait pas si la victime était expérimenté et si elle a elle-même insisté pour redescendre, etc…
Ça me fait penser aussi à une fin de soirée chez des amis, lorsque l’un des convives qui a bu un verre de trop décide de rentrer en voiture et se plante… « non assistance à personne en danger » pour ceux qui n’ont pas réussi à l’en dissuader…
Ce serait plutôt " mise en danger délibéré de la vie d’autrui"
." …les personnes physiques qui n’ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter, sont responsables pénalement s’il est établi qu’elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer…"
Normalement, l’éthique ou le déontologie sportive, ne sont pas considérées comme un règlement et encore moins comme une lois.
Apres, cela relève de l’appréciation du juge et des experts qu’il aura ou non mandaté
De mes différentes formations, j’ai retenu qqs conseils pour l’organisation de sorties en club :
- garder des traces écrites de la préparation (affiche, descriptif)
- bien définir le niveau technique / physique de la sortie, de manière détaillée (niveau AD ne signifie pas grd chose, course mixte de 10h niveau AD à 4000m, nécessitant telles compétences… sera plus explicite).
- bien valider que les participants ont un niveau suffisant (par exemple avec une liste de course récente en tête)
- bien définir le matériel à prendre (« des gants », ca peut être compris comme de simples gants de soie par des personnes peu expérimentées…)
- en cas de litige sur le terrain, s’exprimer devant témoin (on redescend, c’est trop risqué, je ne peux assurer votre sécurité si vous continuez…)
- etc… (?)
A mon sens , ce n’est pas la mer à boire, et ce n’est pas la peine non plus d’exiger une discipline « militaire » ds une collective…
Je trouve qu’on s’évite bcp d’ennuis à dire non avant le départ à une personne sur laquelle on doute. Une fois partis, pas le choix, il faut s’en occuper…
en théorie c’est toujours possible, dans la pratique c’est parfois plus compliqué, certains ayant tendance à se surestimer sans vraiment s’en rendre compte (j’ai même vu un cas lors d’un stage alpi Montagne de la Terre où un participant avait complètement affabulé - il s’en est bien mordu les doigts mais ça aurait pu mal tourner )
Et puis tu as toujours le cas possible de celui qui a le niveau mais qui coule une bielle ou qui casse du matos…
Je ne pratique que le ski mais je suis régulièrement confronté à de gros écarts de niveau/vitesse/forme au sein des groupes que j’encadre et du coup il m’arrive d’essayer de faire attendre les plus lents en lieu sûr et visible pendant que les plus forts sortent un sommet ou un couloir en mode turbo.
A écouter sebaele ça n’est pas une bonne idée…
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J’ai encadré longtemps au CAF, également, et j’ai vécu quelques belles galères…
A chaque fois je reconnais qu’à cette époque, j’ai été un peu « léger », et que cela s’est bien terminé, finalement…
Je suis ensuite devenu Président de mon club, plus tard et là, j’ai vu les choses autrement…Devant un juge, seul le Président du club répond et justifie de la qualité de l’organisation. J’ai vraiment essayé de formater un peu plus les choses, en affichant, prévenant, formant…
Mais on peut tout faire et tout penser, seule l’expérience et le métier, font que sur le terrain, les choses tournent du bon côté ou non.
On ne peut déplorer un accident qui coûte la vie à des gens, et c’est tellement dommage…
Par contre, je suis bien d’accord qu’en montagne, on ne se quitte pas, jamais! Quoiqu’il arrive, et même si on lambine à bivouaquer, on part ensemble, on reste ensemble, et on revient ensemble!..C’est une règle de base.
Sinon, on fait du solo, ou on reste chez soi. La Montagne ça se partage!
Pour l’évaluation du niveau, je demande les courses faites en tête sur la saison ou la précédente.
Je ne compte pas ce qui est fait en 2nd ni avec un guide (même si certains se vexent !)
On arrive vite aussi à avoir des infos par d’autres encadrants du club…
Par contre, il nous arrive de séparer un groupe. Parce qu’on se connait, parce qu’une cordée n’a pas la frite, etc… Perso, ca ne me choque pas, si c’est une décision concertée.
Mais il faut vérifier que les deux sous groupes ont toute leur autonomie, et qu on est bien d’accord sur horaires et lieux de RV…
Bonjour,
J’ai entendu des rumeurs selon lesquelles une succession d’erreurs auraient légitimer ce jugement. Quoiqu’il en soit, il me semble difficile de tenir pour responsable un encadrant du comportement d’une cordée autonome.
Je suis toujours plein d’admiration pour les encadrants, qu’ils soient guides ou bénévoles qui acceptent d’emmener un groupe composé de plusieurs cordées. Ils sont obligés de faire confiance à des personnes dont ils ne maitrisent absolument pas la progression. Dans ces conditions, une cordée autonome peut faire une erreur mortelle, mème à dix mètres de l’encadrant. Le fait que les cordées soient ou non en vue ne présente aucune garantie de sécurité.
Pour en avoir discuté depuis avec des juristes, il semble que la notion de « délaissement » soit particulièrement sensible pour les juges (même si c’est parfois en dépit du bon sens montagnard). Il y a eu plusieurs jurisprudence de condamnation s’appuyant sur cette notion ( mais les cas étaient beaucoup plus extrêmes = on avait laissé des gens sans expérience redescendre en solo)
Ce qui est particulièrement choquant ici à mon point de vue est qu’on n’a pas la moindre idée de la cause de l’accident (on n’a jamais retrouvé les victimes). Il n’y a donc pas la moindre preuve que le délaissement soit à l’origine de l’accident.
Toujours le silence radio du coté de la FFCAM qui serait pourtant bien inspirée de nous apporter son éclairage.