Procès : un encadrant condamné

#13

Je crois qu’il faut vraiment éviter de juger, et se méfier des préjugés.
Tout ce qu’on peut faire sur la base d’un article « light », c’est se poser des questions.
Qu’est ce que les participants connaissaient du niveau de la course ?
Qu’est ce que l’encadrant connaissait des participants ?
Quelles questions avait il posées, quelles réponses avait il eues ?^
Comment s’est faite la séparation en deux groupes, sur quels éléments, à quelles conditions ?
Chacun-a-t-il fait ses choix en ayant les éléments (difficulté, longueurs, connaissance de l’itinéraire) ?

Perso, ca ne me choque pas qu’un groupe se sépare en deux, si tt le monde a les infos, compétences et si on est bien d’accord sur les alertes et les horaires.
Mais ici… on ne sait pas grand chose.

#14

Ben moi ça me fait pas rire du tout et personne n’a jugé de la pertinence de la condamnation.
On est juste plusieurs à être interloqué par la lourdeur de la peine prononcée et on aimerait bien en savoir plus sur ce qui la justifie.

Donc je repose ma question : comment fait-on pour avoir des infos précises sur ce jugement ?

Les conséquences judiciaires des accidents de montagne c’est toujours très délicat = rien de plus facile pour un juge de « refaire la course » après coup et de trouver un responsable à condamner. En même temps la justice ne peut pas laisser faire n’importe quoi on est bien d’accord.

Et ce problème ne concerne pas seulement les guides et encadrants de club, n’importe quel pratiquant amateur pouvant être jugé « leader » d’un groupe pouvant être recherché en responsabilité.
Une éventuelle dérive judiciaire nous concerne donc tous.

#15

Vous avez résumé l inquiétude de ma participation à ce débat trèèèèès sensible!!! Articles ou pas articles, la sanction juridique, elle, est réelle et terrible pour le pauvre encadrant qui a décidé de faire la sortie avec des gens sûrement formidables et très compétents ! ! Il me semblait que dans ce type de course on acceptait le risque et on etait volontaire, mais les temps changent et la justice a toujours raison donc soyons prudents et conscients de l épée damocles qui pend sur la tête de tous les heureux encadrants que nous sommes!! Très triste mais bon, bonnes courses à tous!!, la vie continue et Soyons prudents!! Thousss

#16

Lu dans Le Messager :

Ce qui avait été reproché à cet homme : ne pas avoir rebroussé chemin à un moment crucial alors que le retard s’accumulait. Avoir constitué deux cordées, laissant une des deux partir en autonomie, avec une météo prévue à la dégradation et sans moyen de communication. Il avait pour résumer péché par confiance. Le Cafiste n’avait pas envisagé le pire, n’avait pas de téléphone, ou alors au fond du sac sans intention de s’en servir. Pour lui, l’autre cordée avait dû prendre de l’avance, tout simplement. Les gendarmes ne seront appelés qu’à 18 heures, par la compagne de cordée de l’encadrant, épuisée, gênée par une blessure contractée lors d’un rappel. Ce n’est qu’à 00h11 que le PGHM est alerté réellement de la disparition, par la responsable du refuge et le mari de la disparue, qui attendait au dit refuge.

J’y connais rien, mais cette sentence n’est pas définitive, si ? Il peut encore faire appel, non ?

#17

Ok, merci mister pour l info!! Au plaisir de vous lire pour des infos plus légères a+!!:expressionless:

#18

Oui c’est un jugement de première instance, j’imagine qu’il va faire appel (mais il peut aussi vouloir tourner la page et laisser tomber)

Ca ça doit être l’acte d’accusation, il serait intéressant d’avoir les conclusions de la défense (dont la vision peut être très différente)
J’espère que la FFCAM va étudier ça en détail et communiquer là dessus.

#19

Je me posais également cette question…
Est-ce que s’il s’était agit d’une sortie privée entre amis (hors club) avec un des participants plus expérimenté que les autres considéré comme « leader », pourrait-il aussi être condamné de la même façon ?
Existe-t-il des précédents ?

#20

Oui, je pense que ça, ça correspond à ta demande, non ?

Accident à la Tête de la Maye

#21

Oui, merci, je m’en rappelle maintenant de cette affaire.
Un cas un petit peu particulier, cependant…

#22

Le seul cas que je connaisse (ce qui ne veut pas dire qu’il n’y en a pas d’autres !) date d’il y a 20 ans. Ce jugement était très… surprenant. Je ne sais pas si il y a eu appel.

Deux mois de prison pour deux alpinistes 
Le tribunal correctionnel de Lyon s'est placé lundi sur le plan de l'éthique de groupe, «qui doit prévaloir en montagne» en condamnant deux  alpinistes à deux mois de prison avec sursis pour avoir laissé un camarade redescendre seul alors qu'il avait perdu un crampon. Celui-ci, victime d'une chute, était mort des suites d'une hypothermie. Sébastien Meyer et Fabien Antolinos avaient comparu le 21 juin dernier pour «homicide involontaire» et avaient expliqué aux juges dans quelles conditions ils avaient laissé Bertrand Michat rebrousser chemin seul, le 10 juin 1997, alors qu'ils avaient tous trois entrepris l'ascension du couloir Couturier.... 
Les deux prévenus s'étaient défendus en affirmant qu 'il avait été convenu que l'ascension serait effectuée en solo et sans corde. (AP.)
#23

Ah oui… Pffiou !
Je suppose que cela doit dépendre si la famille de la victime porte plainte, et du talent des avocats…

#24

Mais dans le cas évoqué par Bens j’ai l’impression que ça relèvait de « non assistance à personne en danger » ?
Et si je me souviens « l’abandonné » a été retrouvé mort dans la rimaye de l’autre côté (donc il n’a pas fait ou pas pu faire demi-tour) et que si les deux l’avaient attendu pour passer la rimaye en rappel comme ils l’ont fait il n’y aurait peut-être pas eu d’accident.

#25

Mais on ne sait pas si la victime était expérimenté et si elle a elle-même insisté pour redescendre, etc…
Ça me fait penser aussi à une fin de soirée chez des amis, lorsque l’un des convives qui a bu un verre de trop décide de rentrer en voiture et se plante… « non assistance à personne en danger » pour ceux qui n’ont pas réussi à l’en dissuader…

#26

Ce serait plutôt " mise en danger délibéré de la vie d’autrui"
." …les personnes physiques qui n’ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter, sont responsables pénalement s’il est établi qu’elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer…"
Normalement, l’éthique ou le déontologie sportive, ne sont pas considérées comme un règlement et encore moins comme une lois.
Apres, cela relève de l’appréciation du juge et des experts qu’il aura ou non mandaté

#27

De mes différentes formations, j’ai retenu qqs conseils pour l’organisation de sorties en club :

  • garder des traces écrites de la préparation (affiche, descriptif)
  • bien définir le niveau technique / physique de la sortie, de manière détaillée (niveau AD ne signifie pas grd chose, course mixte de 10h niveau AD à 4000m, nécessitant telles compétences… sera plus explicite).
  • bien valider que les participants ont un niveau suffisant (par exemple avec une liste de course récente en tête)
  • bien définir le matériel à prendre (« des gants », ca peut être compris comme de simples gants de soie par des personnes peu expérimentées…)
  • en cas de litige sur le terrain, s’exprimer devant témoin (on redescend, c’est trop risqué, je ne peux assurer votre sécurité si vous continuez…)
  • etc… (?)

A mon sens , ce n’est pas la mer à boire, et ce n’est pas la peine non plus d’exiger une discipline « militaire » ds une collective…
Je trouve qu’on s’évite bcp d’ennuis à dire non avant le départ à une personne sur laquelle on doute. Une fois partis, pas le choix, il faut s’en occuper…

#28

en théorie c’est toujours possible, dans la pratique c’est parfois plus compliqué, certains ayant tendance à se surestimer sans vraiment s’en rendre compte (j’ai même vu un cas lors d’un stage alpi Montagne de la Terre où un participant avait complètement affabulé - il s’en est bien mordu les doigts mais ça aurait pu mal tourner )
Et puis tu as toujours le cas possible de celui qui a le niveau mais qui coule une bielle ou qui casse du matos…

Je ne pratique que le ski mais je suis régulièrement confronté à de gros écarts de niveau/vitesse/forme au sein des groupes que j’encadre et du coup il m’arrive d’essayer de faire attendre les plus lents en lieu sûr et visible pendant que les plus forts sortent un sommet ou un couloir en mode turbo.
A écouter sebaele ça n’est pas une bonne idée…

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#29

J’ai encadré longtemps au CAF, également, et j’ai vécu quelques belles galères…
A chaque fois je reconnais qu’à cette époque, j’ai été un peu « léger », et que cela s’est bien terminé, finalement…
Je suis ensuite devenu Président de mon club, plus tard et là, j’ai vu les choses autrement…Devant un juge, seul le Président du club répond et justifie de la qualité de l’organisation. J’ai vraiment essayé de formater un peu plus les choses, en affichant, prévenant, formant…
Mais on peut tout faire et tout penser, seule l’expérience et le métier, font que sur le terrain, les choses tournent du bon côté ou non.
On ne peut déplorer un accident qui coûte la vie à des gens, et c’est tellement dommage…
Par contre, je suis bien d’accord qu’en montagne, on ne se quitte pas, jamais! Quoiqu’il arrive, et même si on lambine à bivouaquer, on part ensemble, on reste ensemble, et on revient ensemble!..C’est une règle de base.
Sinon, on fait du solo, ou on reste chez soi. La Montagne ça se partage!

#30

Pour l’évaluation du niveau, je demande les courses faites en tête sur la saison ou la précédente.
Je ne compte pas ce qui est fait en 2nd ni avec un guide (même si certains se vexent !)
On arrive vite aussi à avoir des infos par d’autres encadrants du club…

Par contre, il nous arrive de séparer un groupe. Parce qu’on se connait, parce qu’une cordée n’a pas la frite, etc… Perso, ca ne me choque pas, si c’est une décision concertée.
Mais il faut vérifier que les deux sous groupes ont toute leur autonomie, et qu on est bien d’accord sur horaires et lieux de RV…

#31

Bonjour,
J’ai entendu des rumeurs selon lesquelles une succession d’erreurs auraient légitimer ce jugement. Quoiqu’il en soit, il me semble difficile de tenir pour responsable un encadrant du comportement d’une cordée autonome.
Je suis toujours plein d’admiration pour les encadrants, qu’ils soient guides ou bénévoles qui acceptent d’emmener un groupe composé de plusieurs cordées. Ils sont obligés de faire confiance à des personnes dont ils ne maitrisent absolument pas la progression. Dans ces conditions, une cordée autonome peut faire une erreur mortelle, mème à dix mètres de l’encadrant. Le fait que les cordées soient ou non en vue ne présente aucune garantie de sécurité.

#32

Pour en avoir discuté depuis avec des juristes, il semble que la notion de « délaissement » soit particulièrement sensible pour les juges (même si c’est parfois en dépit du bon sens montagnard). Il y a eu plusieurs jurisprudence de condamnation s’appuyant sur cette notion ( mais les cas étaient beaucoup plus extrêmes = on avait laissé des gens sans expérience redescendre en solo)

Ce qui est particulièrement choquant ici à mon point de vue est qu’on n’a pas la moindre idée de la cause de l’accident (on n’a jamais retrouvé les victimes). Il n’y a donc pas la moindre preuve que le délaissement soit à l’origine de l’accident.

Toujours le silence radio du coté de la FFCAM qui serait pourtant bien inspirée de nous apporter son éclairage.